Conseil communal conjoint "Ville" et "CPAS" du 16 octobre 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 18 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 18 h 30.

Ordre du jour de la séance publique conjointe "Ville" et "CPAS"

1. Communications.
2. CPAS. Présentation par le réviseur d'entreprise certificateur du rapport sur le compte 2022.
3. Politique sociale concertée entre le Centre public d'action sociale (CPAS), la Ville et le Relais social urbain. Politique d'insertion socioprofessionnelle. Présentation.
4. Synergies entre la Ville et le Centre public d'action sociale. Rapport administratif 2022.
5. Questions.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Démission de Madame la Conseillère communale Léa BRULÉ. Acceptation.
3. Prestation de serment et installation de Monsieur François LEBRUN en qualité de conseiller communal.
4. Conseil communal. Tableau de préséance. Modification.
5. Centre public d'action sociale (CPAS). Conseil de l'action sociale. Election de plein droit de Madame Stéphanie PAUMIER. Acceptation.
6. Centre public d'action sociale (CPAS). Centre public d'action sociale. Election de plein droit de Monsieur Thierry VANDEGHINSTE. Acceptation.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Frinoise, 2A. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Moulin de Marvis, 18. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Basse Couture, 11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 114/116. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Récollets, 18. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue de l'Écho des Carrières, 28. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 39. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Becquerelle, 5. Suppression de deux emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Andreï Sakharov, 19. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Andreï Sakharov, 20. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Bas-Follet, 40. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel, 42. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue des Érables, 23. Interdiction de stationner.
20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue du Bois des Hospices et rue des Sablières. Interdiction de stationner.
21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Marquain, rue du Serpolet. Interdiction de stationner.
22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue de la Forêt et rue du Grand Carex. Interdiction de stationner.
23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Sœurs Noires. Abrogation d'interdiction de stationner.
24. Règlement communal sur les chantiers en voirie. Dégradations au réseau d'égouttage. Chantier. Procédure à suivre. Sanctions. Modification. Approbation.
25. Boxes à vélos de transition sur le territoire de la commune de Tournai. Règlement d’usage et formulaire de demande. Extension d’usage. Modification. Nouveau règlement. Approbation.
26. Règlement fixant les conditions d’accès aux grades de directeur général, directeur général adjoint et directeur financier, ainsi que les modalités afférentes au stage et à l’exercice de la fonction. Modifications. Approbation.
27. Personnel communal. Statut administratif. Mise à jour. Approbation.
28. Maison de l’habitat. Subvention du Relais social urbain de Tournai (RSUT). Convention 2023. Ratification.
29. Appel à projets 2023 « Territoire intelligent/Smart Région ». Participation. Ratification.
30. Carré Janson. Appel à projets. Parcours touristique. Convention avec l'Agence wallonne du Patrimoine. Approbation.
31. Kain, complexe sportif. Plan de relance sportif. Rénovation énergétique. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
32. Politique Intégrée de la Ville (PIV). Tournai, Rue des Chapeliers 12/16. Conception réhabilitation d’un immeuble avec une surface commerciale et 5 logements publics de Tournai. Mode et conditions de passation. Approbation.
33. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande pour le premier semestre 2023. Information.
34. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
37. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
38. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
39. Fabrique d’église Saint-Etienne à Templeuve. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
40. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
41. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
42. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
43. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
44. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2022. Approbation après réformation.
45. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 30 juin 2023. Information.
46. Finances communales. Compte communal de fin de gestion du directeur financier sortant au 30 avril 2023. Arrêt.
47. Centre public d'action sociale. Exercice 2023. Deuxième modification budgétaire. Approbation.
48. Finances communales. Exercice 2023. Deuxième modification budgétaire. Arrêt.
49. Finances communales. Exercice 2023. Marché des services bancaires de financement des investissements. Convention de marché conjoint avec la zone de police du Tournaisis et le Centre public d’action sociale. Approbation.
50. Finances communales. Exercice 2023. Marché conjoint des services bancaires de financement des investissements entre la Ville de Tournai, le Centre public d’action sociale et la zone de police du Tournaisis. Approbation.
51. Finances communales. Travaux de pose de réseau d'égouttage. Tournai. Rue du Bailleul. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
52. Finances communales. Travaux de pose de réseau d'égouttage. Tournai. Rue Thomas Becket. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
53. Finances communales. Travaux de pose de réseau d'égouttage. Place de Templeuve. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
54. Enseignement fondamental. École Arthur Haulot. Modifications au plan de pilotage. Approbation.
55. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre «Heures de tristesse, le père malade» d’André Collin au musée de la Grande Ardenne (Piconrue). Prolongation. Ratification.
56. Questions.
57. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.