Conseil communal du 12 novembre 2018

  • Conseils communaux 2018

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Frinoise,11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, cité Jardins, face au n° 43. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 42. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Bonnemaison, 178. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Vieux Chemin d'Ath, 41. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Prévoyance, face au n° 93. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, placette aux Oignons, 9bis-11. Suppression de deux emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Garnier, 8. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, place Louise de Bettignies, 2. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Brasseurs, 1. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 89. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Basse Couture, 5. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Campeaux, 29. Interdiction de stationnement.
  15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Planche, 7. Interdiction de stationnement.
  16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 13. Interdiction de stationnement.
  17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Orcq, chaussée de Lille, 490. Interdiction de stationnement.
  18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue de Maire. Réglementation d'une voie cyclable.
  19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai des Salines, à hauteur du n°35. Etablissement d'un passage pour les piétons.
  20. Centre public d’action sociale (CPAS). Modification des statuts administratif, pécuniaire et du cadre. Brigadier en chef. Approbation.
  21. Centre public d’action sociale (CPAS). Modification du statut pécuniaire. Services admissibles, pécule de vacances des étudiants et indemnité pour utilisation de la bicyclette. Approbation.
  22. Personnel communal. Allocation de fin d’année 2018. Octroi. Approbation
  23. Personnel communal, bourgmestre et échevins. Règlement relatif à l’attribution et l’utilisation de matériel multimédia. Approbation.
  24. Templeuve, terrain multisports Camille Dépinoy. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
  25. Programme transfrontalier INTERREG V. Microprojet «Éco(le) énergie». Convention. Approbation.
  26. Programme transfrontalier INTERREG V. Microprojet « Visit-tinder ». Convention. Approbation.
  27. Académie des beaux-arts (école supérieure des arts). Convention avec l'académie de recherche et d’enseignement supérieur (ARES). Subside pour la mise en oeuvre de l’« ePaysage ». Approbation.
  28. Tournai, Gaurain et Blandain. Remplacement de 5 abribus. Convention avec l'opérateur de transport de Wallonie (O.T.W.) . Approbation.
  29. Tournai, rue de la Fondation Follereau. Lotissement du quartier du val d’Orcq. Prolongement de la voirie et incorporation dans le domaine public. Approbation.
  30. Patrimoine communal. Déclassement de biens meubles communaux pour la revente. Approbation.
  31. Projet TechniCITé. Périmètre de revitalisation urbaine délimitée par la rue Madame, l'impasse Dewasmes et l'intérieur de l'îlot avec le site de l'ancienne piscine Madame. Projets d'actes authentiques et compromis de vente. Approbation.
  32. Etterbeek, avenue Nouvelle, 63. Patrimoine immobilier. Vente de gré à gré de l'appartement reçu en legs universel. Convention de louage de services d'agents immobiliers, offre irrévocable d'achat et acte authentique. Approbation.
  33. Ecole communale de la Justice. Remplacement de menuiseries extérieures. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  34. Ecole communale du Val d'Orcq. Remplacement de menuiseries extérieures. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  35. Ecole communale de Warchin. Remplacement de menuiseries extérieures. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  36. Presbytère d'Esplechin. Réfection du plancher de la salle de bain. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  37. Atelier de projets. Mise en production d'un site associé Tournai.be. Avenant n°1. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  38. Fabrique d’église Sacré-Coeur à Tournai. Compte 2017. Approbation.
  39. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2017. Approbation.
  40. Fabrique d'église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2017. Approbation après réformation.
  41. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
  42. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
  43. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
  44. Fabrique d'église Saint-Eleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
  45. Fabrique d'église Saint-André à Chercq. Deuxième modification budget 2018. Approbation.
  46. Fabrique d'église Saint-Eleuthère à Blandain. Deuxième modification budgétaire 2018. Approbation.
  47. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Deuxième modification budget 2018. Approbation.
  48. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Budget 2019. Approbation.
  49. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Budget 2019. Approbation.
  50. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Budget 2019. Approbation.
  51. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Budget 2019. Approbation.
  52. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Budget 2019. Approbation.
  53. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Budget 2019. Approbation.
  54. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Budget 2019. Approbation.
  55. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Budget 2019. Approbation.
  56. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Budget 2019. Approbation.
  57. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Budget 2019. Approbation.
  58. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Budget 2019. Approbation.
  59. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Budget 2019. Approbation après réformation.
  60. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Budget 2019. Approbation après réformation.
  61. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Budget 2019. Approbation après réformation.
  62. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Budget 2019. Approbation après réformation.
  63. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Budget 2019. Approbation après réformation.
  64. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Budget 2019. Approbation après réformation.
  65. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Budget 2019. Approbation après réformation.
  66. Finances communales. Rénovation de la Cathédrale Notre-Dame de Tournai. Financement entre la Région wallonne, la province de Hainaut et la ville de Tournai. Mise en oeuvre de l’accord-cadre 2017-2021. Approbation.
  67. Finances communales. Coût-vérité des déchets. Budget 2019. Approbation.
  68. Finances communales. Règlement-taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés. Exercice 2019. Approbation.
  69. Finances communales. Tarif des services rendus et des biens fournis par la Ville. Exercice 2019. Approbation.
  70. Finances communales. SmartCenter. Défraiement des experts. Ratification.
  71. Finances communales. Exercice 2018. Subsides généraux aux associations locales. Deuxième partie. Approbation.
  72. Finances communales. Immeuble classé sis quai Notre-Dame 36/37 à Tournai. Remplacement des châssis. Intervention financière de la Ville. Approbation.
  73. Finances communales. Immeuble classé sis quai Notre-Dame, 26 à Tournai. Travaux de restauration. Intervention financière de la Ville. Approbation.
  74. ORES ASSETS (opérateur des réseaux gaz et électricité). Assemblée générale du 22 novembre 2018. Ordre du jour. Approbation.
  75. IPALLE (Intercommunale de gestion de l’environnement). Assemblée générale du 27 novembre 2018. Ordre du jour. Approbation.
  76. IPFH (Intercommunale pure de financement du Hainaut). Assemblée générale ordinaire du 28 novembre 2018. Ordre du jour. Approbation.
  77. IGRETEC (intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques). Assemblée générale ordinaire du 29 novembre 2018. Ordre du jour. Présentation au conseil communal du 12 novembre 2018.
  78. AIEG. (Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz). Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 29 novembre 2018. Ordre du jour. Approbation.
  79. IDETA (agence de développement territorial). Assemblée générale ordinaire du 30 novembre 2018. Ordre du jour. Approbation.
  80. IMIO (intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28 novembre 2018. Ordres du jour.
  81. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Évaluation. Ratification.
  82. Bibliothèques communales. Réseau des bibliothèques de la Ville. Modification des horaires d'ouverture. Approbation.
  83. Bibliothèques communales. Vente et don de livres. Approbation.
  84. Bibliothèques communales. Prix triennal de littérature française de la Ville de Tournai. Honoraires de vacation. Approbation.
  85. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs. Création d'un prix artistique. Règlement d'attribution. Approbation.
  86. Musée de Folklore. Prolongation du prêt au musée de la Vie wallonne de Liège. Avenant n°6. Approbation.
  87. Musée des Beaux-Arts. Partenariat collaboratif de conservation et restauration d’oeuvres d'art avec l'ESA Saint-Luc à Liège. Approbation.
  88. Enseignement fondamental. École communale Paris. Direction. Profil de fonction et appel à candidatures pour l'admission au stage. Approbation.
  89. Questions
  90. Interpellations citoyennes.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 12 novembre 2018

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