Conseil communal du 14 décembre 2020

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Conseil communal. Tableau de préséance. Modification.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d'Antoing, 42. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Élisabeth, 65. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Garnier, 8. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Plan de formation 2021. Approbation.
7. Prestations volontaires. Indemnités de volontariat. Approbation.
8. Appel à projets "Communes pilotes Wallonie cyclable" 2020. Dossier de candidature. Approbation.
9. Accueil temps libre (ATL). Rapport d’activités 2019-2020 et plan d’actions 2020-2021. Information.
10. Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL. Convention d’adhésion et cotisation 2020. Approbation.
11. Politique de sécurité et de l'approche de la délinquance juvénile du gouvernement fédéral. Convention avec l'État fédéral. Reconduction. Approbation.
12. Mobilier urbain. Prolongation de la convention du 20 avril 2000 relative au placement d’abris et de planimètres avec la Société Anonyme Clear Channel Belgium. Avenant n° 3. Approbation.
13. Tournai, rue d'Amiens, 4. Convention de mise à disposition de biens au profit de l'Association de fait Relève Saint-Eloi de Froyennes. Approbation.
14. Tournai, rue de Bève. Echange sans soulte d'une partie de parcelle privée contre une partie de voirie communale. Acte rectificatif. Information.
15. PIC 2019-2021. Ramegnies-Chin, rue de Bailleul et avenue Picardie. Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
16. Quartier Cathédral. Rénovation de voiries. Convention transactionnelle. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
17. Maison tournaisienne: musée de folklore et des imaginaires. Remplacement de la chaudière. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
18. Stratégie « zéro déchets ». Réengagement de la Ville pour l'année 2021. Approbation.
19. Plan communal d'aménagement révisionnel (P.C.A.R.) Desobry. Révision partielle du plan communal d'aménagement "chemin Willems". Décision de principe de modifications au projet suite à l'enquête publique et aux avis reçus. Approbation.
20. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Première modification budgétaire 2020. Approbation après réformation.
21. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2020. Approbation après réformation.
22. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Budget 2021. Approbation après réformation.
23. Finances communales. IPALLE (intercommunale de gestion de l'environnement). Exercice 2020. Augmentation de capital par apport de créance. Approbation.
24. Finances communales. Emission de chèques "commerce" convertible sous format électronique en YAR pour soutenir l’économie locale. Approbation.
25. Finances communales. Centre régional d'aide aux communes (CRAC). Prêt pour la rénovation de la piscine de l'Orient dans le cadre du financement alternatif Plan Piscines 2018. Convention. Approbation.
26. Finances communales. Règlement-taxe sur les prestations d'hygiène publique. Exercice 2021. Approbation.
27. Finances communales. Pandémie de Covid-19. Taxes. Allégements fiscaux. Occupation du domaine public à l’occasion des marchés publics. Approbation.
28. Finances communales. Tarif des services rendus et des biens fournis par la Ville. Exercice 2021. Approbation.
29. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables (Gazenbois). Exercice 2021. Budget. Arrêt.
30. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2021. Budget. Arrêt.
31. Finances communales. Régie de l’abattoir. Exercice 2021. Budget. Arrêt.
32. Centre public d’action sociale. Exercice 2021. Budget. Approbation.
33. Année 2019. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville. Information.
34. Finances communales. Exercice 2021. Budget. Arrêt.
35. IMIO (Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
36. IMSTAM (Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde. Assemblée générale du 15 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
37. AIEG (Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz). Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
38. IDETA (agence de développement territorial). Assemblée générale du 17 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
39. IGRETEC (Intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques). Assemblée générale du 17 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
40. IPALLE (Intercommunale de gestion de l'environnement). Assemblée générale du 17 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
41. ORES ASSETS (Opérateur des réseaux gaz et électricité). Assemblée générale du 17 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
42. I.P.F.H. (Intercommunale pure de financement du Hainaut). Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2020. Ordre du jour. Approbation.
43. Commissions du conseil communal. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
44. IDETA (agence de développement territorial). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
45. ASBL NO TELE, télévision régionale et communautaire du Hainaut occidental. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
46. ASBL Maison de la Culture de Tournai centre culturel régional et transfrontalier. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
47. ASBL Tournai Centre-Ville. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
48. Commission locale de développement rural (C.L.D.R.). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
49. ASBL Maison des Sports de Tournai. Désignation des commissaires aux comptes. Approbation.
50. Musée des Beaux-Arts. Comité d'accompagnement pour le chantier des collections. Proposition de composition. Approbation.
51. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’œuvre "Portraits d'amis à Blankenberge" de Guillaume Van Strydonck au musée Félicien Rops (Namur). Prolongation. Approbation.
52. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’œuvre "La Grève du Bas-Butin à Honfleur" de Seurat au centre d’art Linea d’Ombra, Padoue (Italie). Prolongation. Approbation.
53. Musée des Beaux-Arts. Prêt des œuvres "Arbres à Montmajour" de Vincent Van Gogh et "Bouquet au Bénédicité" d'Anna Boch au musée Félicien Rops (Namur). Report. Approbation.
54. Maison tournaisienne: musée de Folklore et des Imaginaires. Prolongation du prêt au musée de la vie wallonne de Liège. Avenant n°7. Ratification.
55. Musée d'Archéologie. Dons divers. Approbation.
56. Enseignement fondamental. Personnel directeur, enseignant et assimilé. Actualisation du règlement de travail. Adoption.
57. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.