Conseil communal du 16 décembre 2019

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Chercq, Le Torieu, 17. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Delmée, à la sortie de l'école Saint-André. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Château, 45. Réservation d’un emplacement de stationnement pour les véhicules de police.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Childéric, 22. Réservation d’un emplacement de stationnement pour les véhicules de police.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de l'Orient. Interdiction de stationnement (prolongation).
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Ballon. Interdiction de stationnement.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Élisabeth. Organisation du stationnement.
9. Règlement général de police et règlement sur les magasins de nuits. Capsules de protoxyde d'azote. Usage détourné. Modifications de règlements communaux. Approbation.
10. Réglementation zéro plastique pour les événements. Approbation.
11. Plan de formation 2020. Approbation.
12. Tour Henri VIII. Contentieux entre la Ville et la SA Monument Hainaut. Projet d’accord transactionnel. Approbation.
13. Portefeuille d'assurances de la Ville. Renouvellement. Convention dans le cadre d'un marché conjoint. Approbation.
14. Maison tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Acquisition d'un logiciel d'inventaire. Convention avec l'association PROSCITEC. Approbation.
15. Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL. Convention d’adhésion 2019. Ratification.
16. Viva for Life. Convention avec la société WAPICT. Ratification.
17. Commission consultative de solidarité internationale. Convention de partenariat avec la Maison internationale. Approbation.
18. Charte Jeunesse de la ville de Tournai . Approbation.
19. Kain, avenue d'Audenarde. Construction de cinq blocs de logements (46 logements). Création de voirie. Approbation.
20. Parc économique de Tournai Ouest 3. Désaffectation d'une partie du chemin n° 1 et du solde du sentier n° 146. Décret voirie du 6 février 2014. Approbation.
21. Templeuve, chemin Neuf. Désaffectation d'une partie du sentier n°67. Décret voirie du 6 février 2014. Approbation.
22. Site des «Anciens Prêtres» et des «Anciennes Archives» de la Ville. Travaux de désamiantage, curage, sondage et fouille. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
23. Piscine de l'Orient. Conception et réalisation des travaux de rénovation et d’extension de la piscine communale. Approbation.
24. Eclairage public. Quartier de Bongnie, rue de la Citadelle, rue de Barges et rue Allard l'Olivier à Tournai. Projet de remplacement des éclairages publics et de mise en conformité. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
25. Eclairage public. Place de Templeuve. Elaboration d'une étude détaillée relative au renouvellement de l'éclairage public fonctionnel. Approbation.
26. Halle aux draps. Mise en conformité. Etudes et assistance à maîtrise d’ouvrage. Mission "in house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Approbation.
27. Centre culturo-sportif de Templeuve (SATTA). Etudes et assistance à maîtrise d'ouvrage. Mission "in house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Approbation.
28. Arsenal des pompiers. Réparation d'une porte sectionnelle. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
29. Entité de Tournai. Travaux de mise en conformité de la signalisation de la zone bleue. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation
30. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2018. Approbation après réformation.
31. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Première modification budgétaire 2019. Approbation après réformation.
32. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Deuxième modification budgétaire 2019. Approbation.
33. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2019. Approbation.
34. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2020. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2020. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Budget 2020. Approbation après réformation.
37. Année 2018. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville.
38. Finances communales. Exercice 2020. Budget. Arrêt.
39. Finances communales. Tarif des services rendus et des biens fournis par la Ville. Exercice 2020. Approbation.
40. Finances communales. Exercice 2020. Dotation à la zone de police du Tournaisis. Approbation.
41. Finances communales. Exercice 2020. Dotation à la zone de secours Hainaut-Ouest. Approbation.
42. Finances communales. Exercice 2019. Subside à l’ASBL Maison de la Culture. Approbation.
43. Finances communales. Exercice 2019. Subside à l’ASBL Maison Internationale. Approbation.
44. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables (Gazenbois). Transfert de patrimoine (panneaux photovoltaïques) et emprunt vers le bilan communal. Approbation.
45. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2020. Budget. Arrêt.
46. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables (Gazenbois). Exercice 2020. Budget. Arrêt.
47. IMSTAM (Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde). Assemblée générale du 17 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
48. IPFH (Intercommunale pure de financement du Hainaut). Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
49. IPALLE (Intercommunale de gestion de l'environnement). Assemblée générale du 18 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
50. ORES ASSETS (Opérateur des réseaux gaz et électricité). Assemblée générale du 18 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
51. IGRETEC (Intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques). Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
52. IDETA (agence de développement territorial). Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
53. Centre public d'action sociale. Affiliation à l’Intercommunale de gestion de l’environnement (IPALLE). Approbation.
54. Commission communale de l'accueil (CCA). Représentation 2018-2024. Désignation de suppléants. Approbation.
55. ASBL Maison du Tourisme de la Wallonie picarde. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
56. Infor Jeunes. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
57. Musée des Beaux-Arts et Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu (TAMAT). Exposition conjointe "pLi". Tarification. Approbation.
58. Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu (TAMAT). Prêt de la tapisserie «Le Coq» de René Van Den Neste au Centre de Recherches, d’Essais et de Contrôles scientifiques et techniques pour l’Industrie Textile (CRECIT). Ratification.
59. Musée des beaux-arts. Prêt d’œuvres à l’A.G. Leventis Gallery (Chypre). Rectification. Ratification.
60. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).