Retransmission en direct
Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.
Ordre du jour de la séance publique
- Communications.
- Prestation de serment. Présidente du Centre public d'action sociale.
- Collège communal. Attribution des compétences. Information.
- Conseil communal. Tableau de préséance. Adoption.
- Déclarations individuelles d'apparentement.
- Commission du conseil communal. Représentation 2024-2030. Approbation.
- Régie communale autonome. Représentation 2024-2030. Approbation.
- Déclaration de politique communale. Approbation.
- Cabinet des bourgmestre et échevins. Cadre et statuts. Approbation.
- Tournai, rue des Augustins. Aliénation de gré à gré du site abritant les Archives de l'Etat au profit de la Régie des Bâtiments. Actes authentiques de vente. Approbation.
- Gaurain-Ramecroix, Grand'Route - Rue Gros Fidèle. Convention de mise à disposition au profit de l'ASBL CLUB CANIN DU TOURNAISIS. Approbation.
- Communautés d’énergie renouvelable communale. Convention. Approbation.
- Utilisation des services de la Direction Générale Simplification et Digitalisation (DG SD) du Service public fédéral Stratégie et Appui (BOSA) pour les services Web de l'intégrateur de services fédéral. Convention. Approbation.
- Marchés publics. Décret du 6 octobre 2022 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Délégations. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Première modification budgétaire 2024. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Première modification budgétaire 2024. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Deuxième modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Éleuthère à Blandain. Deuxième modification budgétaire 2024. Approbation.
- Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2023. Approbation après réformation.
- Finances communales. Travaux de pose de réseau d'égouttage. Tournai, rue de la Terre à Briques. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
- Finances communales. Travaux de pose de réseau d'égouttage. Tournai, chaussée de Courtrai. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
- Finances communales. Travaux de pose de réseau d'égouttage. Tournai, Cité Moreau. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
- Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 30 septembre 2024. Information.
- Finances communales. Exercice 2024. Subsides aux associations. Subside à l'ASBL ROYAL CLUB NAUTIQUE TOURNAI. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2025. Tarif des services rendus et des biens fournis par la Ville. Approbation.
- Plan Oxygène 2022-2026. Confirmation d'adhésion à la centrale d'achat du C.R.A.C. ayant pour objet l'octroi de crédits aux communes dans le cadre du Plan Oxygène mis en place par le Gouvernement wallon. 2024. Approbation.
- Régie foncière. Budget 2025. Douzièmes provisoires. Approbation.
- Stratégie "Zéro déchet". Engagement 2025. Approbation.
- Accueil temps libre (ATL). Rapport d'activités 2023-2024 et plan d'actions 2024-2025. Information.
- Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Mise en œuvre de plans de transition au sein des universités, hautes écoles et écoles supérieures des arts dans le cadre du développement durable. Convention. Approbation.
- Questions.
Documents
Séance du conseil en rediffusion
Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.