Conseil communal du 16 novembre 2020

Mesures Covid-19

Le Conseil communal du 16 novembre ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue de la Buissonnière 46-48. Interdiction de stationner.
3. Personnel communal. Allocation de fin d’année 2020. Octroi.
4. SCRL Société terrienne de crédit social du Hainaut. Démission de la Ville. Approbation.
5. Maison de l’habitat. Subvention du Relais social urbain de Tournai. Convention 2020. Approbation.
6. Froidmont, rue de Beauvois, 9 et 10. Convention de commodat au profit de l'administration communale. Approbation.
7. Tournai. Convention de nettoyage des toilettes de la gare avec la Société nationale des chemins de fer belges (SNCB). Approbation.
8. Orcq, résidence Charles Lelubre, allée 3. Infrastructures sportives. Convention de concession de service public au profit de l’ASBL Football Club Saint-Jean Tournai. Avenant. Approbation.
9. Tournai, résidence des Peupliers. Octroi d'une convention de concession domaniale au profit de l'Opérateur de réseaux de gaz et d'électricité ORES pour l'implantation d'une nouvelle cabine électrique. Approbation.
10. Contrôle du stationnement. Covid-19. Demande du concessionnaire de suspendre le versement des acomptes. Report du paiement de la redevance annuelle. Approbation.
11. Parc naturel des Plaines de l'Escaut. Convention Ville-porte. Approbation.
12. Office du tourisme. Projet Interreg Visit Tinder. Demande de prolongation de la mise en oeuvre du projet. Conditions générales d'utilisation, charte Tripsters et convention de responsabilité conjointe. Approbation.
13. 20ème anniversaire de l'inscription de la cathédrale Notre-Dame au patrimoine de l'UNESCO. Mise en lumière de l'édifice. Organisation d'un événement en partenariat avec la Province de Hainaut. Convention avec la Province de Hainaut. Approbation.
14. 20ème anniversaire de l'inscription de la cathédrale Notre-Dame au patrimoine de l'UNESCO. Mise en lumière de l'édifice. Organisation d'un événement en partenariat avec la Province de Hainaut. Convention avec l'ASBL fédération du tourisme de la province de Hainaut. Approbation.
15. Plan de cohésion sociale. Espace de cohésion sociale. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
16. Ecole de Blandain. Renouvellement partiel des toitures plates de la couverture de l’école primaire. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
17. Sécurisation des cheminements modes doux. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
18. Orcq. Travaux d’aménagement de la chaussée Romaine entre le Vieux Chemin de Bouvignes et la chaussée de Douai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
19. Halle aux draps. Missions complémentaires de mise hors d'eau et d'études sur les annexes de la Halle aux draps. Mission "in house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Approbation.
20. Fourniture et pose de points d'apports volontaires 2020. Mission "in house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Approbation.
21. Musée d’Archéologie. Travaux de sécurisation du bâtiment. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
22. Kain, rue du Rivage. Création de voirie. Approbation.
23. Mont-Saint-Aubert, chemin des Poètes. Modification de voirie. Approbation.
24. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Compte 2019. Approbation après réformation.
25. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte 2019. Approbation après réformation.
26. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
27. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
28. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
29. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
30. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
31. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
32. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Première modification budgétaire 2020. Approbation après réformation.
33. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Première modification budgétaire 2020. Approbation après réformation.
34. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Budget 2021. Approbation après réformation.
35. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Budget 2021. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Budget 2021. Approbation après réformation.
37. Finances communales. Indemnisation des commerces de détail de jour et des établissements Horeca impactés par des chantiers publics dont la Ville est maître d’ouvrage. Règlement. Approbation.
38. Finances communales. Exercice 2020. Subside à l’ASBL Wallonie Picarde Phoenix. Approbation.
39. Finances communales. Taxe sur l’utilisation de la voie publique à des fins de publicité commerciale. Exercices 2021 à 2025.
40. Finances communales. Redevance sur l’occupation du domaine public à l’occasion de spectacles. Exercices 2021 à 2025.
41. Finances communales. Occupation du domaine public à l'occasion de spectacles. Règlement complémentaire. Approbation.
42. Finances communales. Coût-vérité des déchets. Budget 2021. Approbation.
43. Finances communales. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés. Exercice 2021. Approbation.
44. Finances communales. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2021. Approbation.
45. Finances communales. Taxe additionnelle au précompte immobilier 2021. Approbation.
46. Maison de l'habitat. Commission de concertation de l'habitat. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
47. Office du tourisme. Pass #provincedehainauttourisme. Convention. Approbation.
48. Programme museumPASSmusées. Adhésion au programme pour 3 musées communaux. Convention de collaboration. Approbation.
49. Programme museumPASSmusées. Convention relative à l’utilisation des appareils. Approbation.
50. Musée des Beaux-Arts. Reconnaissance en catégorie C (2020-2024). Convention. Approbation.
51. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de "La lecture" de Henri Fantin-Latour pour la Hungarian National Gallery (Budapest). Approbation.
52. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de "Nature morte au canard" et "Pierrot et squelettes" de James Ensor pour la Kunsthalle de Mannheim (Allemagne). Approbation.
53. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’œuvre « Le colporteur endormi » de Jules Bastien-Lepage au Museu nacional d’art de Catalunya (Espagne). Annulation. Information.
54. Musée des Beaux-Arts. Prêt des œuvres "Arbres à Montmajour" de Vincent Van Gogh et "Bouquet au Bénédicité" d'Anna Boch au musée Félicien Rops (Namur). Approbation.
55. Musée d’Histoire militaire. Don d'une chambre de combustion de fusée allemande V2. Ratification.
56. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Prêt d'un loup (Canis lupus) naturalisé au musée d'Histoire naturelle de Lille. Approbation.
57. Enseignement fondamental. Bibliothèque. Fournitures de livres et d'autres ressources. Accord-cadre du Ministère de la Communauté française. Adhésion à la centrale d'achat. Approbation.
58. Questions

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.