Conseil communal du 17 septembre 2018

  • Conseils communaux 2018

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 455. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chaussée de Courtrai, 17. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert, côté opposé au n°32. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue As-Pois, 17 A. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue des États-Unis, 16. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques, 20. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Eloi, 33. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Pont, 34. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 94. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, terrasse de la Madeleine, 4. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bastions, 15. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Sondart, 4. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Basse Couture, 25. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 58. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard des Combattants, 114. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Verte, 29. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Jean, 15. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Jean, 21. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Bozière, côté opposé au n°30. Interdiction de stationnement au niveau du conteneur enterré destiné à la collecte des déchets organiques.
  21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Hippolyte Boulenger, du côté opposé au n°4. Interdiction de stationnement au niveau de la bulle à verre et du conteneur enterré destiné à la collecte des déchets organiques.
  22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Lille, 247. Interdiction de stationnement au niveau de la bulle à verre et du conteneur enterré destiné à la collecte des déchets organiques.
  23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, résidence Marcel Carbonnelle, côté opposé au n°6. Interdiction de stationnement au niveau du conteneur enterré destiné à la collecte des déchets organiques.
  24. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Frinoise, face au jardin du Prince. Interdiction de stationnement au niveau de la bulle à verre et du conteneur enterré destiné à la collecte des déchets organiques.
  25. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Eloi, du côté opposé au n°40. Interdiction de stationnement au niveau de la bulle à verre et du conteneur enterré destiné à la collecte des déchets organiques.
  26. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean Noté, 27. Interdiction de stationnement.
  27. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue As-Pois, 13. Interdiction de stationnement.
  28. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Jésuites. Interdiction de stationnement. Modification de la signalisation.
  29. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Circulation et stationnement quais Dumon et Saint-Brice, rue et place du Becquerelle à Tournai. Correctif.
  30. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard Walter de Marvis. Création d'une zone de chargement/déchargement.
  31. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Edmond Wibaut, entrée du centre hospitalier de Wallonie picarde (CHwapi) (site Notre-Dame). Création de deux emplacements de stationnement à durée limitée (15 minutes).
  32. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, Val du Vert Marais. Division axiale de la chaussée.
  33. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Melles. Modification des limites de l'agglomération.
  34. Règlement général de police. Modifications. Approbation.
  35. Personnel communal. Plan de formation 2018. Approbation.
  36. Visites canines dans les homes du centre public d'action sociale. Avenant n° 1 à la convention conclue avec l'ASBL Cœur à Cœur. Approbation
  37. Hall de Tournai Expo. Avenant n°3 à la convention de gestion avec l'ASBL Orga Expo. Modalités de résiliation anticipée. Prolongation de l'échéance. Approbation.
  38. Stade d'athlétisme "RUSTA". Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
  39. Stade d'athlétisme "RUSTA". Convention de concession d'exploitation de la cafétéria. Approbation.
  40. Stade d'athlétisme "RUSTA". Convention d'occupation au profit de l'ASBL Royale Union Sportive Tournaisienne Athlétisme. Approbation.
  41. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs (soir). La triennale des arts et du végétal 2018. Convention avec l’ASBL maison culturelle d'Ath et la ville d’Ath. Ratification.
  42. Bien-être animal. Appel à projets. Stérilisation des chats errants. Convention avec l'ASBL "Félin pour l'autre". Ratification.
  43. Tournai, Grand Place. Mise à disposition d'une mosaïculture. Convention de prêt avec la province de Hainaut. Ratification.
  44. Maison de l’habitat. Subvention du Relais Social Urbain de Tournai. Convention. Ratification.
  45. Élections communales et provinciales 2018. Tournai, Quartier Ruquoy. Convention d'occupation de locaux au profit de l'administration communale. Ratification.
  46. Office du tourisme. Brochure "Escapades en Wallonie 2019". Convention avec l’ASBL Wallonie Belgique Tourisme. Approbation.
  47. Fêtes de fin d’année 2018. Spectacle "Les Sonneurs de Noël". Convention avec l’ASBL les Nocturnales. Approbation.
  48. Eurométropole Tour. Edition 2018. Convention de partenariat avec l'ASBL Cazeau Pédale Templeuve. Approbation.
  49. Panathlon Wallonie-Bruxelles ASBL. Convention d'adhésion. Approbation.
  50. Affaires administratives et sociales. Clés numériques. Bureau d'enregistrement. Convention avec le Service public fédéral stratégie et appui (B.O.S.A.). Approbation.
  51. Rumillies, infrastructures sportives situées à la rue de la Solitude. Convention de concession de service public au profit de l'ASBL Association Sportive Club d'Havinnes. Approbation.
  52. Froyennes, rue des Roselières. Convention de concession domaniale avec la société anonyme de droit public BPOST. Approbation.
  53. Patrimoine communal. Conditions et vente d’un camion et d’une voiture, dans l’état de ferraille, stockés au dépôt communal de Gaurain. Ratification.
  54. Warchin, Vieux Chemin d'Ath, 173. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres de l'ancienne conciergerie de Warchin. Promesse unilatérale d'acquisition et acte de vente. Approbation.
  55. Kain, rue Raoul Van Spitael. Implantation scolaire communale "Les Apicoliers 2". Prolongation du bail emphytéotique. Montant de la nouvelle redevance annuelle. Approbation.
  56. Tournai, rue des Jésuites, 37. Aliénation de la façade. Décision de principe. Approbation.
  57. Écoles communales Paris et de Barry. Remplacement des châssis et des portes extérieurs. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  58. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs (soir). Démolitions et reconstruction des ateliers de poterie, céramique et verre, ainsi qu'une coursive de liaison aux bâtiments existants. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  59. Tournai, Grand Chemin à Havinnes. Travaux de sécurisation de voirie. Aménagement de dispositifs modérateurs de vitesse. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  60. Ramegnies-Chin, rues de Templeuve (pie) et Wattrelos (pie), Saint-Maur, rue de Pont à Rieu. Travaux de voirie 2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  61. Tournai, mise en zone résidentielle du Vieux Chemin de Willems. Crédit d’impulsion 2013. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  62. Tournai. Fourniture et mise en œuvre d’un dispositif de vidéosurveillance urbaine et d’une infrastructure wi-fi urbain. Avenant n°2. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  63. Tournai, quartier Saint-Piat. Projet Technicité. Demande de raccordements ORES (opérateur des réseaux gaz et électricité). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  64. Tournai Expo. Forage et échantillonnage de l'eau souterraine. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  65. Blandain, zone d’activité économique de Tournai Ouest 3. Demande de modification du point d’origine du cours d’eau non navigable de 3ème catégorie "rieu du Dorenet". Avis.
  66. Béclers, rue Pétrieux. Ferme de Liessart. Permis unique. Modification du tracé des sentiers n°28 et 29. Approbation.
  67. Finances communales. Travaux d'égouttage à la Grand Route à Gaurain-Ramecroix. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
  68. Finances communales. Travaux d'égouttage à la rue Bourgambray à Gaurain-Ramecroix. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
  69. Finances communales. Travaux d'égouttage à la place du Becquerelle à Tournai. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
  70. Finances communales. Travaux d'égouttage à la rue des Jésuites à Tournai. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
  71. Finances communales. Travaux d'égouttage aux rues des Sports, de la Citadelle, de Barges et Général Piron à Tournai. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
  72. Finances communales. Travaux d'égouttage au boulevard Walter de Marvis à Tournai. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
  73. Finances communales. Travaux d'égouttage à la rue de Tournai à Vaulx (Logis Tournaisien). Décompte final et souscription de parts. Approbation.
  74. Régie foncière. Bois communal de Blandain-Templeuve. Cahier des charges pour la location du droit de chasse en forêt communale. Approbation.
  75. Fabrique d'église protestante Baptiste à Tournai. Compte 2017. Approbation après réformation.
  76. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
  77. Fabrique d'église Saint-Vaast à Ramecroix. Deuxième modification budget 2018. Approbation.
  78. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Budget 2019. Approbation.
  79. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2019. Approbation.
  80. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Budget 2019. Approbation.
  81. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Budget 2019. Approbation.
  82. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain (Tournai). Budget 2019. Approbation.
  83. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Budget 2019. Approbation après réformation.
  84. Fabrique d’église Saint-Étienne à Templeuve. Budget 2019. Approbation après réformation.
  85. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Budget 2019. Approbation après réformation.
  86. Finances communales. Exercice 2018. Modification budgétaire n°2. Arrêt.
  87. Centre public d'action sociale. Exercice 2017. Comptes annuels. Approbation.
  88. Centre public d'action sociale. Exercice 2018. Modification budgétaire n°2. Approbation.
  89. Finances communales. Exercice 2018. Régie foncière. Modification budgétaire n°1. Arrêt.
  90. Finances communales. Exercices 2018 et 2019. Règlement-redevance sur la demande de délivrance de documents administratifs. Approbation.
  91. Finances communales. Exercices 2018 et 2019. Règlement-redevance sur le tarif des concessions et autres prestations liées aux cimetières. Approbation.
  92. Finances communales. Exercice 2019 .Taxe additionnelle au précompte immobilier. Approbation.
  93. Finances communales. Exercice 2019. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques. Approbation.
  94. IMSTAM (Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde). Assemblée générale extraordinaire du 1er octobre 2018. Ordre du jour. Approbation.
  95. Musée d'Histoire naturelle et centre de la Marionnette. Programme et modalités pratiques du stage d'été. Participation financière à destination de la Ville. Ratification.
  96. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de l’œuvre "L'adoration des bergers" de Gaspard De Crayer dans le cadre d'une exposition intitulée "Mémoires d'Abbaye". Ratification.
  97. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt des œuvres "Portrait de Victor Carbonnelle" de Louis Pion et de "La mer à Penmarc'h" de Fernand Allard l'Olivier pour la Société d'habitations de Tournai. Ratification.
  98. Questions.
  99. Interpellations citoyennes.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 17 septembre 2018

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