Conseil communal du 18 décembre 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Royale, 46. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Galterie Saint-Jean, 1. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai des Salines, 32/1. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Prévoyance, 93. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques, 20. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chemin de la Ramée. Établissement d’un passage pour les piétons.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Hautem,15. Interdiction de stationner.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Mourcourt, rue d'Obigies. Limitation de la vitesse à 50 km/heure.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, site de Bongnie. Limitation de la vitesse à 30 km/heure.
11. Plan de formation 2024. Approbation.
12. Personnel communal. Statut pécuniaire. Introduction du leasing vélo. Approbation et délégation de compétence.
13. Centre public d'action sociale. Mise à jour du statut administratif du personnel. Approbation.
14. Centre public d'action sociale. Modification du règlement fixant les conditions d’accès aux grades de directeur général, directeur général adjoint et de directeur financier, ainsi que les modalités afférentes au stage et à l’exercice de la fonction. Approbation.
15. Templeuve, rue de Formanoir. Bail emphytéotique entre la Société publique d’administration des bâtiments scolaires du Hainaut (SPABSH) et la Ville de Tournai. Projet d'acte authentique. Approbation.
16. Gaurain-Ramecroix, rue de Ligny. Vente de gré à gré d'une partie de parcelle incorporée dans le domaine public. Désaffectation. Projet d'acte authentique. Approbation.
17. Politique intégrée de la Ville (PIV). Site à réaménager. Tournai, rue Saint-Piat, 68 et 88. Acquisition pour cause d'utilité publique par la Ville. Approbation.
18. Politique intégrée de la Ville (PIV). Site à réaménager. Tournai, rue des Croisiers, 6 et 8. Acquisition pour cause d'utilité publique par la Ville. Approbation.
19. Politique intégrée de la Ville (PIV). Site à réaménager. Tournai, rue Saint-Brice, 17 (lot 9 à 12), 19 et 21. Acquisition pour cause d'utilité publique par la Ville. Approbation.
20. Politique intégrée de la Ville (PIV). Action 1.4 Hôtel de Ville de Tournai. Annexe arrière. Bâtiment RH. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
21. Tournai xpo. Nouveau raccordement cafétéria. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
22. Tournai xpo. Marché de travaux. Approbation de l'avenant n° 1.9. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
23. Bibliothèques. Mobilier sur mesure pour la bibliothèque et l’ASBL Maison de la Culture. Marché conjoint. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
24. Carré Janson. Concession de services relative à la gestion du site touristique. Approbation.
25. Acquisition d'équipements et de services en matière de cybersécurité. Adhésion à une centrale d'achats d’iMio (intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle). Approbation.
26. Travaux d'installation de la fibre optique. Charte tripartite entre Unifiber, Jacops-Sud et la Ville de Tournai. Ratification.
27. Tournai, rue Basse Couture. Construction d'un immeuble de 17 appartements, aménagement d'un parking de 24 places, un local vélos et un abri vélos et élargissement du trottoir existant. SPRL DOTT-CONSTRUCT. Modification de voirie. Approbation.
28. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
30. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
31. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
32. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
33. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
34. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Deuxième modification budgétaire 2023. Approbation.
35. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Budget 2024. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Budget 2024. Approbation après réformation.
37. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
38. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
39. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Budget 2024. Approbation après réformation.
40. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Budget 2024. Approbation après réformation.
41. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Budget 2024. Approbation après réformation.
42. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Budget 2024. Approbation après réformation.
43. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Budget 2024. Approbation après réformation.
44. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
45. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Budget 2024. Approbation après réformation.
46. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Budget 2024. Approbation après réformation.
47. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
48. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Budget 2024. Approbation après réformation.
49. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Budget 2024. Approbation après réformation.
50. Fabrique d’église Saint-Étienne à Templeuve. Budget 2024. Approbation après réformation.
51. Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
52. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
53. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Budget 2024. Approbation après réformation.
54. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
55. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
56. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Budget 2024. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2024. Approbation après réformation.
58. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Budget 2024. Approbation après réformation.
59. Finances communales. Exercice 2024. Zone de police du Tournaisis. Dotation principale et complémentaire. Fixation.
60. Finances communales. Exercice 2024. Zone de secours Hainaut-Ouest. Dotation. Fixation.
61. Finances communales. Exercice 2024. Tarif des services rendus et des biens fournis par la Ville. Approbation.
62. Année 2022. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville. Information.
63. Finances communales. Exercice 2024. Budget. Arrêt.
64. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Assemblée générale du 20 décembre 2023. Ordre du jour. Approbation.
65. Conservatoire de musique. Stage d'immersion dans une société musicale. Convention. Approbation.
66. Convention avec IMAGIX. Séance de cinéma pour les aînés en 2024. Approbation.
67. Commission communale de l’accueil (CCA). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
68. Commission communale consultative de l'égalité des femmes et des hommes. Représentation 2018-2024. Représentant du Centre public d'action sociale. Remplacement. Prise de connaissance.
69. Musées des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre «Les Canotiers» de Guillaume Van Strydonck pour le musée Marmottan Monet (Paris). Approbation.
70. Musée de Folklore et des Imaginaires. Mise en dépôt de documents par l’ASBL Les Amis du MUFIM. Approbation.
71. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.