Conseil communal du 18 mai 2020

Mesures Covid-19

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans le salon de la Reine, au premier étage de l'Hôtel de ville. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. En raison de la crise sanitaire que nous connaissons, le public ne pourra pas assister à la séance publique mais pourra la suivre sur notre site internet ainsi que sur notre page Facebook.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Centre public d’action sociale. Rapport d’activités 2019 de la Commission locale pour l’énergie (CLE). Information.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Logis Paul Carette, 60. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue des Abliaux, 37. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue Edmond Richard, 35. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Joseph Gorin, 9. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Charles Mauroy, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 348. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Grand Place, 48. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard Eisenhower, 15. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Correctif.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bastions, 15. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Montgomery, 12. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 88. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Georges Rodenbach. Établissement d’un passage pour piétons.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, carrefour formé par les rues du Crampon, Jeanne d'Arc et Chemin 34. Établissement de passages pour piétons.
17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture. Etablissement d'un passage pour piétons.
18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de l'Orient. Établissement d'un passage pour piétons.
19. Police de roulage. Froyennes, rue du Mont Garni. Etablissement d’une zone d’évitement striée.
20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Blandinoise. Interdiction de stationnement.
21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Barthélémy Frison. Interdiction de stationnement.
22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue Wirie. Organisation du stationnement.
23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rues Saint-Piat et Sainte-Catherine. Modification du stationnement.
24. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue Pagnot. Organisation du stationnement.
25. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes rue de la Borgnette. Admission des cyclistes à contresens.
26. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quais Vifquin et Saint-Brice. Modifications de la circulation et du stationnement.
27. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Charles Mauroy. Modification de la circulation.
28. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue des Dîmes. Etablissement d'une zone de stationnement.
29. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, rue de Froyennes. Établissement d’une zone 30 "abords d'école".
30. Police de roulage. Arrêté ministériel. Avis du conseil communal. Orcq, chaussée de Lille. Création d'une agglomération.
31. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Mullier. Interdiction d’arrêt et de stationnement.
32. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ere, rue du Château d’Ere. Mise en œuvre de dispositifs ralentisseurs.
33. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue des Dîmes. Division de la chaussée.
34. Règlement communal sur les chantiers en voirie. Modifications. Approbation.
35. Plan stratégique de sécurité et de prévention 2020. Convention de prolongation avec le service public fédéral intérieur. Modifications. Approbation.
36. Politique de sécurité et de l’approche de la délinquance juvénile du Gouvernement fédéral. Convention de collaboration avec la ville de Mouscron. Approbation.
37. Plan de cohésion sociale. Formulaire de reconnaissance en tant qu’organisme caritatif . Convention avec l'ASBL ANAMA. Approbation.
38. Organisation du salon de l’emploi «Talentum Tournai » le 29 octobre 2020. Convention de partenariat avec la société "Références SA". Approbation.
39. Ilot des Primetiers. Bail commercial. Convention. Approbation.
40. Maison de l’habitat. Subvention du Relais Social Urbain de Tournai. Convention 2019. Ratification.
41. Label "Ma commune dit oui aux langues régionales". Convention. Approbation.
42. Contrôle du stationnement. Avenant n° 3 à la convention de concession de service public au profit de la SA City Parking. Approbation.
43. Contrôle du stationnement. Suspension du contrôle du stationnement par la SA City Parking. Redevance d’exploitation. Demande du concessionnaire de suspendre le versement des acomptes. Arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n° 5 du 18 mars 2020. Approbation.
44. Froyennes, rue des Déportés de Froyennes. ASBL les Horizons Nouveaux. Avenant à la convention de mise à disposition d'une parcelle communale. Approbation.
45. Convention des maires 2030. Adhésion. Approbation.
46. Gestion des cours d’eau de troisième catégorie. Convention de partenariat avec la Province de Hainaut. Approbation.
47. Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Intervention financière de la Ville pour l’achat de systèmes à composter. Convention. Approbation.
48. Piscine de l'Orient. Conception et réalisation des travaux de rénovation et d'extension. Nouvelle procédure. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
49. Tournai, plaine des manoeuvres. Travaux pour la création d'une aire motor-homes. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
50. Tournai, rue de l'Epinette. Travaux de voirie et d'égouttage. Plan d'investissement communal 2019-2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
51. Tournai, rues d'Amiens et du Chantier. Travaux d'implantation de stationnements vélos sécurisés dans les parkings de persuasion. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
52. Direction des systèmes de l'information et des télécommunications. Don de matériel informatique au Centre public d'action sociale. Approbation.
53. Direction des systèmes de l’information et des télécommunications. Convention d'adhésion à la centrale d’achat du FOREM. Maintenance, l’acquisition de matériels et logiciels et recours au support et services de consultance. Arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n° 5 du 18 mars 2020. Approbation.
54. Pandémie de Covid-19. Acquisition de masques en tissu. Adhésion à la centrale d'achat de la Zone de secours de Wallonie Picarde. Arrêté du Gouvernement wallon de pouvoirs spéciaux n° 5 du 18 mars 2020. Approbation.
55. Tournai, quai des Salines (pie). Travaux de pavage 2020. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
56. Willemeau, Vezon. Travaux de réparation et d'entretien de voiries en dalles de béton 2020. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
57. Ere, Kain et Béclers. Travaux d’enduisage 2020. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
58. Tournai, rue Fondation Follereau et avenue du Val d'Orcq. Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
59. Moulin de Thimougies. Aménagement des abords. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
60. Travaux de curage et de clayonnage de fossés dans l'entité de Tournai 2020. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
61. Ecoles communales. Mise en conformité des chaufferies. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
62. Bâtiments communaux. Mise en conformité des chaufferies. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
63. Service espaces verts. Acquisition d'un moteur Kubota destiné à la tondeuse G21. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
64. Crèches communales. Acquisition de matériel Snoezelen®. Recours à l'article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
65. Blandain, zone d’activité économique Tournai Ouest 3. Rues de l'Arbrisseau et des Châles verts. Délimitations. Approbation.
66. Kain, rue des Combattants de Kain, 9. Modification du tracé du sentier n° 47. Approbation
67. Plan communal d'aménagement révisionnel (PCAR). Desobry : révision partielle du plan communal d'aménagement "Chemin Willems". Adoption provisoire du projet de PCAR et de son rapport sur les incidences environnementales. Approbation.
68. Stratégie «zéro déchet». Nouvelles dispositions relatives à l’octroi de subventions aux pouvoirs subordonnés en matière de prévention et de gestion des déchets. Engagement de la Ville. Approbation.
69. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Compte 2019. Approbation.
70. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Compte 2019. Approbation.
71. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2019. Approbation.
72. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte 2019. Approbation.
73. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2019. Approbation.
74. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2019. Approbation.
75. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Compte 2019. Approbation.
76. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Compte 2019. Approbation.
77. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Compte 2019. Approbation.
78. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2019. Approbation après réformation.
79. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Compte 2019. Approbation après réformation.
80. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Compte 2019. Approbation après réformation.
81. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2019. Approbation après réformation.
82. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Budget 2020. Approbation après réformation.
83. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Compte 2019. Approbation après réformation.
84. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Compte 2019. Approbation après réformation.
85. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2019. Approbation après réformation.
86. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Budget 2020. Approbation après réformation.
87. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
88. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
89. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Première modification budgétaire 2020. Approbation après réformation.
90. Finances communales. Dotation 2020 de la Ville à la zone de secours Hainaut-Ouest. Révision.
91. Finances communales. Pandémie de Covid-19. Allègements fiscaux sur certaines taxes et redevances. Approbation.
92. Finances communales. Taxe de répartition sur les carrières. Compensation de la Région wallonne. Exercice 2020. Approbation.
93. Finances communales. Subsides généraux aux associations. Modalités et procédure d'octroi : nouveau règlement. Approbation.
94. Finances communales. Musée de la tapisserie et des arts textiles de la Fédération Wallonie-Bruxelles ASBL. Sollicitation d’une avance remboursable de trésorerie. Approbation.
95. Régie communale autonome du stade Luc Varenne. Exercice 2016. Comptes annuels. Approbation.
96. Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Exercice 2017. Comptes annuels. Approbation.
97. Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Exercice 2018. Comptes annuels. Approbation.
98. Maison tournaisienne. Musée de Folklore et des Imaginaires. Nouveau transfert de marionnettes et d'archives. Approbation.
99. Bibliothèque. Avenant n° 1 à la convention entre les deux pouvoirs organisateurs de l’opérateur direct «réseau de la bibliothèque locale de Tournai» subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Approbation.
100. Bibliothèque communale. Modèle de convention entre la bibliothèque encyclopédique de Tournai et les bibliothèques locales de son territoire. Approbation.
101. Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Amendements au règlement des études 2019-2020. Approbation.
102. Agence locale pour l'emploi (A.L.E.). Intervention occasionnelle dans les frais de déplacement du personnel de l'agence. Approbation.
103. I.M.I.O (intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle). Conseil d’administration. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
104. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020. Ordre du jour. Approbation.
105. Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz (AIEG). Assemblée générale ordinaire du 10 juin 2020. Ordre du jour. Approbation.
106. Association campanaire wallonne (ACW). Adhésion. Approbation.
107. Centre Interculturel de Mons et du Borinage. Adhésion. Approbation
108. Centre Interculturel de Mons et du Borinage. Représentation. Approbation
109. ASBL La Mourcourt, maison de village. Adhésion. Approbation.
110. ASBL La Mourcourt, maison de village. Représentation. Désignation. Approbation.
111. Motion de Monsieur le Conseiller communal Robert Delvigne relative au soutien à la relance des activités dans le secteur HORECA. Approbation.
112. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.