Conseil communal du 18 novembre 2024

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Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Hirondelles, du côté opposé au 1. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, réduit des Sions, du côté opposé au 1 B. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chemin du Moulin des Pierres (prolongement du quai Taille-Pierres). Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue aux Pois, 15. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Chambge, 25. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Cottrel, 9. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Madeleine, 62. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue Jean-Baptiste Carnoy, 14. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Moulin de Marvis. Modification de la circulation. Approbation. 
  11. Second pilier de pension pour les agents contractuels. Modification du règlement de pension complémentaire et plan de financement. Approbation.
  12. Personnel communal. Allocation de fin d’année 2024. Octroi.
  13. Tournai, Grand-Place. Village de Noël. Convention d'organisation du village de Noël avec l'ASBL Tournai-Commerces. Approbation.
  14. Missions de planification d'urgence et de gestion de crise. Contrat de service ASTRID dans le cadre de l’utilisation de radios ASTRID par les services communaux. Approbation. 
  15. Musée d’Histoire naturelle et Vivarium. Participation au plan de Préservation et exploitation des patrimoines (PEP’S). Convention des droits d’utilisation des métadonnées et des représentations. Approbation.
  16. Musée d’Histoire naturelle et Vivarium. Convention avec l’École nationale supérieure des arts visuels de La Cambre pour la restauration d’un spécimen de la collection. Approbation.
  17. Tournai, rue des Augustins, ancien site Casterman. Acquisition de travées supplémentaires. Acte authentique d'acquisition. Modifications. Approbation.
  18. Tournai, rue Madame, 14. TechniCITé. Convention de prestations de services à intervenir entre l’Agence de développement territorial (IDETA) et la Ville de Tournai portant sur l’occupation d’un espace de bureau. Approbation.
  19. Tournai, Gare de Tournai. Réalisation des accès au couloir sous-voie. Convention à conclure avec la Société nationale des chemins de fer belges (SNCB) au sujet de l'octroi de la subvention. Approbation.
  20. Rumillies. Église Sainte-Marie-Madeleine. Station de télécommunication mobile électronique. Contrat de mise à disposition. Approbation.
  21. Guichet de l'énergie. Plan de Relance de la Wallonie (PRW). Institut wallon de l'évaluation, de la prospective et de la statistique (IWEPS). Contrat de sous-traitance au sens de l'article 28 du Règlement général sur la protection des données.(RGPD). Ratification.
  22. Bains-douches de la Ville de Tournai. Mise à disposition d’essuies. Convention avec le Relais Social Urbain de Tournai. Approbation.
  23. Bibliothèques. Adhésion de la Ville à l'ASBL CULTURE.WAPI. Approbation.
  24. Bibliothèques. Prêt interbibliothèques. Adhésion du réseau des bibliothèques de la Ville de Tournai au règlement du prêt interbibliothèques du réseau de lecture publique de la province de Hainaut. Approbation.
  25. Ancien musée de la Porcelaine. Travaux d’élimination de la mérule et de mise hors eau. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  26. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Première modification budgétaire 2024. Approbation.
  27. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Première modification budgétaire 2024. Approbation.
  28. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Première modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
  29. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Première modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
  30. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Deuxième modification budgétaire 2024. Approbation.
  31. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Deuxième modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
  32. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Deuxième modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
  33. Finances communales. ASBL Maison des Sports. Exercice 2023. Comptes annuels. Information.
  34. Finances communales. Exercice 2024. Subsides aux associations patriotiques, aux chorales, fanfares et écoles de musique. Approbation.
  35. Centre public d'action sociale. Exercice 2024. Modification budgétaire n°2. Approbation.
  36. Finances communales. Deuxième modification budgétaire de l’exercice 2024. Réformation par les services de la tutelle du Service public de Wallonie. Arrêt.
  37. Finances communales. Budget 2025. Douzièmes provisoires. Approbation.
  38. Finances communales. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2025. Arrêt.
  39. Finances communales. Taxe additionnelle au précompte immobilier. Exercice 2025. Arrêt.
  40. Finances communales. Règlement-taxe. Taxe sur les prestations d'hygiène publique. Exercice 2025. Arrêt.
  41. Finances communales. Coût-vérité des déchets. Budget 2025. Arrêt.
  42. Finances communales. Règlement-taxe. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés. Exercice 2025. Arrêt.
  43. Musée des Beaux-Arts. Prêt de deux œuvres pour l’exposition «box in the box» à Roeselare organisée par Het Kunstuur. Prolongation. Ratification.
  44. Enseignement communal. Fermeture de la section maternelle de l'école communale fondamentale Jean Noté. Information. 
  45. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l'école Les Apicoliers 1. Approbation.
  46. Enseignement fondamental. Projet scientifique (robots pédagogiques). Partenariat entre l’école Jean Noté et l’école d’enseignement spécialisé «Les Co'kain». Convention. Approbation.
  47. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Amendements au règlement des études. Année académique 2024-2025. Approbation.
  48. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Personnel directeur, enseignant et administratif. Règlement de travail. Adoption.
  49. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Assemblée générale du 27 novembre 2024. Ordre du jour. Approbation.
  50. Intercommunale de gestion et de réalisation d'études techniques et économiques (IGRETEC). Assemblée générale du 28 novembre 2024. Ordre du jour. Approbation.
  51. Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Assemblée générale du 28 novembre 2024. Ordre du jour. Approbation.
  52. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Assemblée générale du 28 novembre 2024. Ordre du jour. Approbation.
  53. Intercommunale de financement dans le domaine de l'énergie (CENEO). Assemblée générale du 29 novembre 2024. Ordre du jour. Approbation.
  54. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Don de coquillages et tortues naturalisées par un particulier. Approbation.
  55. Questions

 

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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