Conseil communal du 18 octobre 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Prestation de serment et installation de Monsieur Flavien NYEMB en qualité de conseiller communal.
3. Conseil communal. Tableau de préséance. Modification.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Sainte-Catherine, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, avenue d'Audernarde, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue des Sorbiers, 20. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Marnière, 89. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Développement durable. Stratégie "Zéro déchet". Engagement 2022. Approbation.
9. TournaiXpo. Occupation et rénovation des locaux occupés par l'ASBL NoTélé. Convention. Approbation.
10. Organisation du spectacle "Taonga". Convention avec l'ASBL "De Capes et de mots". Approbation.
11. Marché conjoint de services bancaires et d'investissement 2021. Financement des dépenses extraordinaires. Convention de marché conjoint avec la Zone de police du Tournaisis. Approbation.
12. Vaulx, Couture des Fours. Résiliation d'une convention de mise à disposition d'une partie de terrain communal. Approbation.
13. Vaulx, rue de la Dondaine. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Création d'un nouveau trottoir. Approbation.
14. Templeuve, école Camille Dépinoy. Travaux de rénovation de chaufferie. Biomasse. Validation du dossier de candidature POLLEC 2021. Volet 2 "Projet". Approbation.
15. Beffroi de Tournai. Réalisation d'une fiche d'état sanitaire, d'une étude préliminaire spécifique et d'une mission complète d'architecte. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
16. Tournai, sites de l'hôpital de la Dorcas et des ateliers Louis Carton. Elaboration du dossier de demande de révision du plan de secteur et rapport sur les incidences environnementales. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
17. Musée de la Marionnette. Rénovation de la chaufferie. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
18. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
19. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
20. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
21. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
22. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
23. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
24. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2021. Approbation.
25. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2021. Approbation.
26. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Budget 2022. Approbation.
27. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Budget 2022. Approbation.
28. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Budget 2022. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Budget 2022. Approbation.
30. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Budget 2022. Approbation.
31. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Budget 2022. Approbation.
32. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Budget 2022. Approbation.
33. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Budget 2022. Approbation.
34. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Budget 2022. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Budget 2022. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Budget 2022. Approbation.
37. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Budget 2022. Approbation.
38. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Budget 2022. Approbation.
39. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Budget 2022. Approbation.
40. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Budget 2022. Approbation.
41. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Budget 2022. Approbation.
42. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Budget 2022. Approbation après réformation.
43. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Budget 2022. Approbation après réformation.
44. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Budget 2022. Approbation après réformation.
45. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2022. Approbation après réformation.
46. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2022. Approbation après réformation.
47. Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Budget 2022. Approbation après réformation.
48. Finances communales. Subsides 2021. Octroi d'un subside complémentaire à différentes ASBL. Approbation.
49. Centre public d'action sociale. Exercice 2021. Modification budgétaire n° 2. Approbation.
50. Finances communales. Exercice 2021. Modification budgétaire n° 2. Approbation.
51. Finances communales. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2022. Approbation.
52. Finances communales. Taxe additionnelle au précompte immobilier 2022. Approbation.
53. Tournai, parc communal. Modification de la dénomination en parc "Georges Brassens". Approbation.
54. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.