Conseil communal du 18 septembre 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Centre public d'action sociale (CPAS). Démission d'un conseiller. Acceptation.
3. Centre public d'action sociale (CPAS). Démission d'un conseiller. Acceptation.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux chemin d'Ère, 25. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place de Lille, 2. Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Lille, 63. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Basse Couture, 20. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue Jean-Baptiste Carnoy, 60. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 403. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Maulde, rue de l'Église Saint-Thomas. Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Vieux chemin d'Ath, 4/1. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Logis Paul Carette, 27. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue Jules Schelstraete, 11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Sainte-Aldegonde, 66. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert, 78. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert, 74. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Crampon, 75. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel, 55. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Carliers, 26. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Warchin, 51. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place de Lille, 32. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Corriers, 20. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Willemeau, rue du Moulin à Eau. Suppression d’un emplacement de stationnement.
24. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 10. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
25. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue aux Pois et rue Pavillon Adolphe Parent. Établissement de passages pour les piétons et d’une zone d’évitement striée.
26. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, place de Ramegnies-Chin et rue de Wattrelos. Limitation de la vitesse à 30 km/heure pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
27. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Parc. Bande bus. Admission des taxis.
28. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue des États-Unis. Site spécial franchissable. Admission des taxis.
29. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Grand Place. Site spécial franchissable. Admission des taxis.
30. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Bourdon Saint-Jacques. Modification du stationnement.
31. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Mullier. Interdiction de stationner.
32. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, angle de la rue François-Joseph Peterinck et quai des Salines. Interdiction de stationner.
33. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Mont-Saint-Aubert, chemin Brune Carrière. Modification de la circulation.
34. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Vieux chemin d'Ath. Organisation de la circulation.
35. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, centre-ville et boulevards. Modification des zones de stationnement. Voiries communales.
36. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, centre-ville et boulevards. Modification des zones de stationnement. Voiries régionales.
37. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Roubaix, 105. Réservation de deux emplacements de stationnement pour les véhicules de police.
38. Utilisation des véhicules partagés. Charte d'utilisation des véhicules et guide d'utilisation. Approbation.
39. Barry. Déplacement d’un arrêt et implantation d’un abri. Convention avec l’opérateur de transport de Wallonie. Approbation.
40. Système de carsharing (autopartage). Convention entre la Ville et la société OPTIMOBIL WALLONIE (CAMBIO). Tournai, place Reine Astrid. Ajout de 2 véhicules. Information.
41. Etablissement de jeux de classe IV. Projet d'implantation d'une agence de paris sise avenue de Maire, 101 à 7500 Tournai. Licence F2. Convention. Approbation.
42. Rond-point dit "Tournai Expo" sur la N48. Placement de la structure du beffroi et aménagements. Convention entre la Ville de Tournai et la Région wallonne. Approbation.
43. Sanctions administratives communales. Médiation. Convention de collaboration avec la Région wallonne concernant la médiation en matière d'infractions environnementales et au bien-être animal. Approbation.
44. Service P.O.S.E. (Prestation, Orientation, Suivi et Encadrement). Plan global. Service d'accompagnement des mesures judiciaires. Convention annuelle de subventionnement. Année 2022. Ratification.
45. Circuit Franco-Belge. Edition 2023. Convention de partenariat avec l'ASBL Circuit Franco-Belge. Approbation.
46. ASBL VISITWALLONIA. Convention générale d’insertion 2024. Approbation.
47. Marché des CréARTeurs. Convention de concession domaniale avec l'ASBL "L'accordéon, moi j'aime!". Modification de l'article 2. Approbation.
48. Orchestre Royal de Chambre de Wallonie ASBL. Prestation gratuite de trois concerts-spectacles pour les enfants les 3 et 6 juillet 2023. Conventions. Ratification.
49. Musée des Beaux-Arts. Convention avec Lille3000. Promotion de l’exposition « Portrait d’Amis #1. Isabelle Detournay. Le Travail et la Maison » et « Portrait d’Amis #2 Rémy Hans. Les bleus du temps ». Approbation.
50. Olympiades d’orthographe et de l’innovation pédagogique. Volet innovation pédagogique, prix Michel Derache. Mise à jour du règlement. Approbation.
51. Tournai Xpo. Couverture ASTRID. Convention/Avenant. Ratification.
52. Esplechin, rue Longue, 11‑13. La Bascule. Convention de gestion au profit de l'ASBL Centre Culturel d'Esplechin. Approbation.
53. Tournai, rue Madame, 14. Déménagement de services communaux. Convention de bail avec services d'entretien complémentaire. Ratification.
54. Templeuve, rue de Formanoir. Château. Acte de résiliation partielle du bail emphytéotique et d'acquisition par la Ville de l'aile du château. Approbation.
55. Tournai, rue des Fours à Chaux. Constitution par la société Wereldhave d'une servitude au profit de la Ville de Tournai. Accord de principe.
56. Patrimoine communal. Déclassement de biens meubles communaux pour la revente. Approbation.
57. Plan d'investissement communal (PIC) 2022-2024. Tournai, rue Saint-Martin. Marché conjoint de travaux. Convention. Approbation.
58. Ecole Pré Vert. Remise en conformité et sécurisation du site. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
59. Ecole Jean Noté. Travaux d'amélioration du PEB. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
60. Froidmont, Domaine des Eaux Sauvages. Plan de relance sportif. Rénovation énergétique. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
61. Tournai, Stade Jules Hossey. Plan de relance sportif. Rénovation énergétique d'un hall sportif. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
62. Tournai, Hall des sports. Plan de relance sportif. Rénovation énergétique. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
63. Templeuve, "SATTA". Hall omnisports. Mission de conception et de démolition-reconstruction. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
64. Politique Intégrée de la Ville (PIV). Éclairage Public. Remplacement des projecteurs de mise en valeur des façades de la Grand Place de Tournai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
65. Tournai, rue Basse Couture. Construction d'un immeuble de 17 appartements, aménagement d'un parking de 24 places, un local vélos et un abri vélos et élargissement du trottoir existant. SPRL DOTT-CONSTRUCT. Modification de voirie. Approbation.
66. Tournai, chaussée d'Antoing. Révision de plan de secteur Dorcas-ALC. Transmission de la demande et du dossier complet au Gouvernement. Approbation.
67. Immeubles inoccupés. Adhésion à l’accès aux données de consommations d’eau et d’électricité dans le cadre des procédures du Code Wallon de l'Habitation Durable (CWHD). Approbation.
68. Fabrique d'église protestante baptiste à Tournai. Compte 2022. Approbation.
69. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2022. Approbation après réformation.
70. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
71. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Première modification budgétaire 2023. Approbation après réformation.
72. Finances communales. Exercice 2023. Octroi d’une garantie d’emprunt pour la fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Approbation.
73. Finances communales. Tournai, avenue de Maire, 175 (lot5). Bail de bureaux. Article 6 (garantie locative). Garantie bancaire auprès de BELFIUS. Approbation.
74. Finances communales. Tournai, avenue de Maire, 175 (superficie bureaux étage). Bail de bureaux. Article 6 (garantie locative). Garantie bancaire auprès de BELFIUS. Approbation.
75. Finances communales. Tournai, quai Taille-Pierres. Halte nautique évolutive. Convention de concession particulière. Constitution d'une garantie appelable à première demande. Modification. Approbation.
76. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 mars 2023. Information.
77. Finances communales. Exercice 2023. Subsides aux associations locales. Approbation.
78. Finances communales. ASBL Maison des Sports. Exercice 2022. Comptes annuels. Approbation.
79. Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Exercice 2021. Comptes annuels. Approbation.
80. Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Statuts. Extension d'exploitation. Modifications des statuts. Approbation.
81. Règlement-redevance du 10 novembre 2014 relatif au stationnement en zone équipée d’horodateurs et en zone bleue applicable pour les exercices 2015 et suivants. Modifications. Redevance forfaitaire. Nouveau montant. Frais et indemnités forfaitaires en cas de non-paiement. Approbation.
82. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Assemblée générale extraordinaire du 19 octobre 2023. Ordre du jour. Approbation.
83. Office du tourisme. Prestations de guides touristiques. Augmentation du tarif des visites guidées pour 2024. Accord de principe.
84. Blandain. Modification d'une partie de la dénomination du "Hameau du Houilly" en "Impasse du Rieu Muché" et redélimitation du "Hameau du Fourcroix". Approbation définitive.
85. Havinnes, rue Bois de l'Allemont. Modification de la dénomination de la voirie en "rue de Miraumont" et "rue de la Croix de la Grise". Approbation définitive.
86. Musée des Beaux-Arts. Don d’un ensemble d’œuvres de Lionel VINCHE. Approbation.
87. Musée des Beaux-Arts. Don d'une œuvre. Approbation.
88. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre « Le Nain Don Pedro » d'Ignacio Zuloaga pour Munich et Hambourg. Ratification.
89. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre « Le peintre (dans l’atelier) » de David Oyens au musée Félicien Rops (Namur). Approbation.
90. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre « Heures de tristesse, le père malade » d’André Collin au musée de la Grande Ardenne (Piconrue). Prolongation. Ratification.
91. Musée des Beaux-Arts. Prêts pour le Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu (TAMAT). Ratification.
92. Musée de Folklore et des Imaginaires. Exposition « Culture frite ». Prêts. Approbation.
93. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d’objets pour le muséobus de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Prolongation. Ratification.
94. ASBL Maison du Tourisme. Modifications des statuts. Approbation.
95. Conseil consultatif des piétons. Composition. Approbation.
96. Enseignement fondamental. Repas scolaires. Grille des prix. Année scolaire 2023-2024. Approbation.
97. Enseignement. Fermeture définitive de l’école d’Havinnes. Information.
98. Cours communaux de coupe et couture. Transfert vers Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE). Convention. Approbation.
99. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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