Conseil communal du 19 décembre 2022

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 34. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert, 115. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Logis Paul Carette, 42. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Néchin, 26. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Plan de formation 2023. Approbation.
7. Etablissement de jeux de classe IV. Agence de paris sise rue de l'Yser, 40 à Tournai. Licence F2. Convention. Approbation.
8. Etablissement de jeux de classe IV. Agence de paris sise place Crombez, 5 à Tournai. Licence F2. Convention. Approbation.
9. Etablissement de jeux de classe IV. Agence de paris sise chaussée de Lille, 959 à Blandain. Licence F2. Convention. Approbation.
10. Revue de presse 2022. Droits d'utilisation secondaire. Convention avec les sociétés COPIEPRESSE et REPROPRESSE. Approbation.
11. Convention relative à l’utilisation du site et des applications du Conseil régional de la formation (CRF). Approbation.
12. Convention avec IMAGIX. Séance de cinéma pour les aînés en 2023. Approbation.
13. Charte « Villes et communes médiation ». Approbation.
14. Conservatoire de musique. Règlement d'ordre intérieur. Volets "Vie administrative et vie en société". Approbation.
15. Olympiades d’orthographe. Volet orthographe. Actualisation du règlement. Approbation.
16. Organisation d’un concours dans le cadre de la sortie du livre « D’or et de grenat » de Madame Nathalie Stalmans. Règlement. Approbation.
17. Tournai, rue des Corriers, 14. Conclusion d'une nouvelle convention de mise à disposition au profit du Relais Social Urbain de Tournai (RSUT) portant sur des locaux situés dans la Maison de l'Habitat. Approbation.
18. Gestion proactive et intégrée des réseaux d'égouttage communaux. Service d'appui avec l'Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
19. Politique intégrée de la Ville (PIV). Tournai, rues des Clairisses, Saint-Piat et Sainte-Catherine. Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, d'études et de direction des travaux d'égouttage . Procédure "in house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
20. Régie foncière. Warchin, Vieux Chemin d'Ath, 199. Désignation d'un auteur de projet pour la reconversion du bâtiment. Procédure "in house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
21. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Première modification budgétaire 2022. Approbation.
22. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Première modification budgétaire 2022. Approbation.
23. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Deuxième modification budgétaire 2022. Approbation.
24. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Troisième modification budgétaire 2022. Approbation.
25. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Troisième modification budgétaire 2022. Approbation après réformation.
26. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Budget 2023. Approbation.
27. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Budget 2023. Approbation.
28. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Budget 2023. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Budget 2023. Approbation.
30. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Budget 2023. Approbation.
31. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Budget 2023. Approbation.
32. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2023. Approbation.
33. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Budget 2023. Approbation.
34. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Budget 2023. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Budget 2023. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Budget 2023. Approbation.
37. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Budget 2023. Approbation.
38. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Budget 2023. Approbation.
39. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Budget 2023. Approbation.
40. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2023. Approbation.
41. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Budget 2023. Approbation.
42. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Budget 2023. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Budget 2023. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Budget 2023. Approbation.
45. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Budget 2023. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Budget 2023. Approbation.
47. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Budget 2023. Approbation.
48. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Budget 2023. Approbation.
49. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Budget 2023. Approbation.
50. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Budget 2023. Approbation.
51. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Budget 2023. Approbation.
52. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Budget 2023. Approbation.
53. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Budget 2023. Approbation après réformation.
54. Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Budget 2023. Approbation après réformation.
55. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Budget 2023. Approbation après réformation.
56. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Budget 2023. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Etienne à Templeuve. Budget 2023. Approbation après réformation.
58. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2023. Approbation après réformation.
59. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Budget 2023. Approbation après réformation.
60. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Budget 2023. Approbation après réformation.
61. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Budget 2023. Approbation après réformation.
62. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Budget 2023. Approbation après réformation.
63. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Budget 2023. Approbation après réformation.
64. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Budget 2023. Approbation après réformation.
65. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Budget 2023. Approbation après réformation.
66. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Budget 2023. Approbation après réformation.
67. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2023. Approbation après réformation.
68. Finances communales. Exercice 2023. Zone de police du Tournaisis. Dotation principale et complémentaire. Approbation.
69. Finances communales. Exercice 2023. Zone de secours Hainaut-Ouest. Dotation. Approbation.
70. Finances communales. Exercice 2023. Régie foncière. Budget. Arrêt.
71. Centre public d’action sociale. Exercice 2023. Budget. Approbation.
72. Finances communales. Exercice 2023.Tarif des services rendus et des biens fournis par la Ville. Approbation.
73. Année 2021. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville. Information.
74. Finances communales. Exercice 2023. Budget. Arrêt.
75. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des arts). Exercice 2022. Accord de coopération entre la Communauté française de Belgique, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale et la République Démocratique du Congo. Programme de travail bilatéral 2022-2026. Projet n° 6.5 Développement d’une formation professionnelle de cinéma et de cinéma d’animation. Arrêté ministériel de subside via Wallonie-Bruxelles international. Information.
76. ASBL Maison de la Culture de Tournai centre culturel régional et transfrontalier. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
77. ASBL Tournai Centre-Ville. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
78. ASBL Tremplin 2000. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
79. ASBL Ramdam, le festival du film qui dérange. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
80. Musée des Beaux-Arts. Prêt de 2 œuvres pour l’espace Kunstuur de Malines. Approbation.
81. Enseignement fondamental. École fondamentale Les Apicoliers 1. Plan de pilotage. Réajustement. Approbation.
82. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Amendements au règlement des études. Année académique 2022-2023. Approbation.
83. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.