Conseil communal du 19 septembre 2022

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue des Mottes, 9. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue de la Trondeloire, 3. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue André Hennebicq 4. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard Eisenhower, 15. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 383. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 387. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue du Saulchoir, 18. Établissement d’un passage pour piétons.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Montgomery. Interdiction de stationnement.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Lamain, rue René Lefebvre. Réglementation du stationnement
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Lamain, rue Louis Pion. Réglementation du stationnement.
12. Personnel communal. Règlement de travail. Annexe 12. Modification temporaire. Approbation.
13. Délinquance environnementale. Nouveau règlement. Approbation.
14. Délinquance environnementale. Nouveau protocole de collaboration entre la Ville et le département de la police et des contrôles du service de Wallonie agriculture, ressources naturelles et environnement. Approbation.
15. Directeur financier. Appel par voie de recrutement et mobilité. Approbation.
16. Centre public d’action sociale. Actualisation du règlement fixant les conditions d’accès aux grades de directeur général, directeur général adjoint et de directeur financier, ainsi que les modalités afférentes au stage et à l’exercice de la fonction. Approbation. 
17. Personnel communal. Convention relative à l’utilisation de l’application d’identité mobile « Itsme® ». Approbation. 
18. Appel à projets lancé par le Commissariat général au tourisme concernant le tourisme fluvial. Engagements de la Ville pour répondre à l'appel à projets. Approbation. 
19. Remise en gestion du nouveau Pont-à-Ponts à Tournai. Convention avec la Région Wallonne. Approbation. 
20. Maintenance du balisage des réseaux de randonnée pédestre et vélo de Wallonie picarde. Convention avec la Fédération du Tourisme de la Province de Hainaut. Approbation.
21. Festival de foodtrucks 2022. Convention avec l'ASBL Shakatopia. Ratification.
22. Tournage de vidéos de promotion de la Ville. Convention avec la Fédération belge des professionnels de l'humour. Ratification.
23. Les Caravanes des Artistes 2022. Convention avec l'ASBL Les Caravanes des Artistes. Ratification.
24. « Ça flippe à Tournai ». Convention avec l'ASBL C'EST TOUT COM . Ratification.
25. Circuit Franco-Belge. Edition 2022. Convention de partenariat avec l'ASBL Circuit Franco-Belge. Ratification.
26. Politique intégrée de la Ville (PIV). Site TechniCIté. Location de bureaux par IDETA au profit de l'administration communale. Convention de prestations de services. Modifications. Ratification.
27. Programme de coopération internationale communale (PCIC) 2022-2026. Convention tripartite avec la commune partenaire de Covè (Bénin) et l'Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW). Approbation.
28. Location d'un col de cygne muni d'un compteur et autorisation de prise d'eau temporaire sur le réseau de distribution. Convention avec de la Société wallonne des eaux (SWDE). Approbation.
29. Marché d’acquisition d’habitats modulaires légers. Convention d’adhésion à l’accord-cadre avec la Société wallonne du Logement. Approbation. 
30. Politique intégrée de la Ville (PIV). Convention de transfert de moyens financiers entre la Ville et le Logis tournaisien pour le projet RIV S. Action 1.10. Approbation.
31. Projet pilote de propreté publique le "CLICK". Convention de partenariat avec l'ASBL Fost Plus. Approbation.
32. Logements de transit. Subsides pour la réhabilitation. Convention de partenariat avec le Logis tournaisien. Approbation.
33. Mont-Saint-Aubert, au lieu-dit "Bois de Looz et Saint-Martin". Projet de promesse de vente et de constitution de servitudes. Modification du prix d'acquisition. Approbation.
34. Mission de conception et de démolition-reconstruction du hall omnisports "SATTA" à Templeuve. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
35. Contrat de concession de services relatif à la gestion du hall d’exposition "Tournai Xpo" à Tournai. Avis rectificatif. Approbation.
36. Bâtiments communaux. Maintenance. Salle Picardie. Réfection de la toiture et des chéneaux. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
37. Écoles communales. Installation de régulation pour la gestion à distance de chaufferies. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
38. École communale Pré vert. Maintenance 2022. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
39. École communale de Gaurain-Ramecroix. Travaux de remplacement de la chaufferie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
40. École communale de la Justice. Mise en conformité du réseau électrique basse tension. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
41. École communale Camille Dépinoy. Remplacement des châssis. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
42. Templeuve, site Camille Dépinoy. Conception, réalisation et maintenance d'une chaufferie biomasse avec réseau de chaleur. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
43. Maison romane. Mise en conformité de la chaufferie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
44. Hall des sports de Tournai. Remplacement du terrain synthétique. Mode en conditions de passation du marché. Approbation. 
45. Tournai, rue de Pont, rue Perdue, rue des Jésuites, Place Roger de le Pasture. Travaux de pavage 2022. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
46. Tournai, rue Allard l'Olivier (pie) et rue Guillaume Charlier. Travaux de voirie 2022. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
47. Acquisition et maintenance d'un véhicule équipé d'une nacelle élévatrice. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
48. Acquisition d'un camion lève-conteneurs équipé d'une grue et d'un conteneur. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
49. Réalisation d'une auscultation visuelle assistée des voiries communales. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
50. Ecole communale Arthur Haulot et crèche «Les Chatons ». Étude complète de stabilité et de prospection des réseaux d’égouttage concernant l’ensemble des bâtiments. Mode et conditions de passation du marché. Information.
51. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Premier semestre 2022. Information.
52. Audit de politique cyclable 2022 et plan d'actions. Information. 
53. Tournai, Boulevard Eisenhower, 191 et rue des Champs. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Elargissement du Chemin n°107 permettant son aménagement en voie carrossable sur une longueur de +/- 70 mètres, avec demi-tour pour véhicules de secours et création d'un trottoir. Approbation.
54. Gestion par la Ville de Tournai d’un immeuble bâti communal sis rue Monseigneur Deschamps, 1 à 7540 Rumillies. Approbation. 
55. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2021. Approbation après réformation.
56. Fabrique d'église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte 2021. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Compte 2021. Approbation après réformation.
58. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Première modification budgétaire 2022. Approbation.
59. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Première modification budgétaire 2022. Approbation.
60. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Deuxième modification budgétaire 2022. Approbation.
61. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2022. Approbation.
62. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt du géant Laurette au centre des Arts de la Marionnette. Approbation.
63. Musée des Beaux-Arts. Proposition de don d’un ensemble d’œuvres appartenant à la famille PION. Approbation. 
64. ASBL Association des Archivistes Francophones de Belgique. Adhésion en qualité de membre (adhérent). Approbation.
65. ASBL La Crèche Môm'en Chouette. Modification des statuts. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
66. ASBL Bébé boulot (crèche). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
67. ASBL TAMAT. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
68. ASBL Centre culturo-sportif templeuvois. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
69. Intercommunale de financement dans le domaine de l'énergie (CENEO). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
70. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
71. Logis tournaisien. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
72. Logis tournaisien. Comité d'attribution. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
73. Commissions du conseil communal. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
74. Enseignement fondamental. École fondamentale de Marquain. Plan de pilotage. Approbation.
75. Enseignement fondamental. École fondamentale Jean Noté. Plan de pilotage. Approbation.
76. Enseignement fondamental. École fondamentale de la Justice. Plan de pilotage. Approbation.
77. Enseignement fondamental. École fondamentale Pré vert. Plan de pilotage. Approbation.
78. Enseignement fondamental. École fondamentale de Gaurain. Plan de pilotage. Approbation.
79. Enseignement fondamental. École fondamentale Arthur Haulot. Plan de pilotage. Approbation.
80. Enseignement fondamental. École fondamentale Les Apicoliers 1. Plan de pilotage. Approbation.
81. Enseignement fondamental. École fondamentale Paris. Plan de pilotage. Approbation.
82. Enseignement ordinaire. Mise en place des pôles territoriaux. Convention avec Wallonie-Bruxelles Enseignement. Approbation.
83. Questions.
84. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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