Conseil communal du 2 mars 2020

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Saint-Maur, 41. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Sondart, 28. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 325. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes andicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Sondart, 4. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froidmont, rue des Tanneurs, 17. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Albert Asou, 17. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, résidence des Chaufours, 15. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain-centre, parvis de l'église Saint-Omer. Création d’un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 132. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Justice, 1. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 67. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Construction, 45. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de l'Église Notre-Dame de la Tombe. Interdiction de stationner.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, place de Kain. Établissement d'un passage piétons.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Guillaume Charlier. Création d'une zone bleue.
17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quais des Poissonsceaux et Taille-Pierre. Création d’une zone bleue.
18. Police de roulage. Templeuve, rue de Formanoir. Etablissement de zones d’évitement striées.
19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, rue de Templeuve. Zones d'évitement surélevées. Modification du sens de priorité.
20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, rue de Templeuve, 19 et 23. Zones d’évitement striées. Suppression de priorité de passage.
21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Néchin. Modification du stationnement.
22. Règlement relatif à l'accès au budget participatif et formulaire d'appel à projets. Approbation.
23. Budget participatif. Convention de mise à disposition de matériel pour les comités de quartier ou de village. Année 2019. Approbation.
24. Hall de Tournai Expo. Avenant n° 5 à la convention de gestion avec l’ASBL Orga Expo. Modalités de résiliation anticipée. Approbation.
25. Exposition itinérante « Regard sur le patrimoine de Wallonie ». Convention avec l’Agence wallonne du Patrimoine . Approbation.
26. Centres de vacances. Projet pédagogique et règlement d'ordre intérieur 2020. Approbation.
27. Triptyque des Monts et Châteaux 2020. Convention de partenariat. Approbation.
28. Programme Interreg V. Musée de Folklore et des Imaginaires. Microprojet "GOFF". Convention. Approbation.
29. Service sanctions administratives. Mise à disposition d'un fonctionnaire sanctionnateur. Convention avec la ville d’Antoing. Approbation.
30. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Deuxième semestre 2019. Information.
31. Plan d’investissement communal 2019-2021. Ajout. Information.
32. Halle aux draps. Mise en conformité. Travaux d'électricité. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
33. Crèche "Les Chatons". Aménagement des abords. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
34. Quai des Salines. Travaux de réfection de pavage 2020. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
35. Travaux de réparation et d’entretien de voiries en dalles de béton 2020. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
36. Eclairage public. Place de Templeuve. Projet de renouvellement de l'éclairage public fonctionnel. Approbation.
37. Caserne de la zone de secours de Wallonie picarde. Réparation de la cabine haute tension. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
38. Remplacement de chaudières dans divers bâtiments communaux. Années 2012-2013. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
39. Remplacement des pompes d'injection du tracteur Lamborghini immatriculé 1-ARP-147 du service espaces verts. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
40. Ancrage communal du logement 2012-2013. Modification. Approbation.
41. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Compte 2018. Approbation après réformation.
42. Finances communales. Subsides 2020. Subsides aux associations locales (nominatifs). Approbation.
43. Finances communales. Exercice 2020. Régie de l’abattoir. Budget. Arrêt.
44. Finances communales. Octroi d'une garantie d'emprunt pour l'ASBL "Kain Tennis Club". Approbation.
45. Finances communales. Musées. Application d'un tarif préférentiel pour les membres de l'ASBL "les auberges de jeunesse". Approbation.
46. Plan de cohésion sociale. Rapports financiers 2019. Approbation.
47. Académie des Beaux-Arts. Représentants du pouvoir organisateur à la Commission paritaire centrale des écoles supérieures des arts. Désignation. Approbation.
48. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’œuvre "Portraits d'amis à Blankenberge" de Guillaume Van Strydonck au musée Félicien Rops (Namur). Approbation.
49. Musée d'Histoire militaire. Don d'une oeuvre de l'artiste Griet Dobbels (projet de commémoration "Clay Front Homecoming"). Approbation.
50. Musée d’Histoire militaire. Dons de juin 2018 à janvier 2020. Approbation.
51. Musée de Folklore et des Imaginaires. Dons de janvier à décembre 2019. Approbation.
52. Prix artistique. Modification du règlement. Approbation.
53. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d’un panneau promotionnel à la galerie Koma (Mons). Approbation.
54. Enseignement communal. Ouverture d'une section maternelle à l'école communale de Barry. Approbation.
55. Enseignement communal. Projet d’établissement de l’école de Warchin. 2020-2023. Approbation.
56. Enseignement communal. Projet d’établissement de l’école de Warchin (implantation de Béclers). 2020-2023. Approbation.
57. Enseignement communal. Projet d’établissement de l’école de Warchin (implantation d'Havinnes). 2020-2023. Approbation.
58. Ecole communale Pré Vert. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
59. Ecole communale de Marquain. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
60. Ecole communale Arthur Haulot. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
61. Ecole communale de la Justice. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
62. Ecole communale Jean Noté. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
63. Ecole communale Paris. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
64. Ecole communale de Gaurain-Ramecroix. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
65. Ecole communale Les Apicoliers 1. Troisième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
66. Motion des groupes PS et Écolo relative à la lutte contre les violences et discriminations à l’égard des femmes. Approbation.
67. Questions

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).