Conseil communal du 20 novembre 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Démission de Monsieur le Conseiller communal, François LEBRUN, de son groupe politique. Information.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 118. Établissement d’une zone d’évitement striée.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d’Audenarde, 119. Établissement d’une zone d’évitement striée.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Esplechin, rue Maraîche, 145. Établissement d’une zone d’évitement striée.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Marché au Jambon. Limitation de hauteur.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Sports. Interdiction de stationner.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean-Baptiste Moens. Circulation réservée aux piétons et cyclistes.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chemin de l’Eau Vive. Modification de la circulation.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froidmont, chemin des Gringottes. Limitation de la vitesse à 70 km/heure.
11. Synergies entre la Ville et le Centre public d’action sociale. Rapport administratif 2022. Approbation.
12. Directeur général. Appel par voie de recrutement, mobilité et promotion. Approbation.
13. Directeur général adjoint. Appel par voie de promotion. Approbation.
14. Personnel communal. Allocation de fin d’année 2023. Octroi.
15. Tournai, place Paul-Émile Janson. Organisation de la brocante. Convention de Concession domaniale. Prolongation. Approbation.
16. Tournai, rue Royale, 47. Atelier de projets. Troisième avenant au bail de bureau au profit de la Ville. Prolongation d'une durée d'un an. Approbation.
17. Tournai, rue Général Piron. Avenant à la convention de mise à disposition au profit d'un propriétaire riverain. Approbation.
18. Kain, Stade Luc Varenne. Avenant au bail de rénovation conclu avec la Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Approbation.
19. Froidmont, rue Her Carette. Sentier n° 24. Modification partielle du tracé du sentier. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Approbation.
20. Stratégie "Zéro déchet". Engagement 2024. Ratification.
21. Création d'une filière bio en Tournaisis. Transfert de subside. Convention avec la Ceinture alimentaire du Tournaisis. Approbation.
22. Kain, hall sportif. Fourniture d'une chaudière. Approbation des conditions et des firmes à consulter. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
23. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
24. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
25. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
26. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Budget 2024. Approbation.
27. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Budget 2024. Approbation.
28. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Budget 2024. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Budget 2024. Approbation.
30. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Budget 2024. Approbation.
31. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Budget 2024. Approbation.
32. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Budget 2024. Approbation.
33. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Budget 2024. Approbation.
34. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2024. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2024. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Budget 2024. Approbation.
37. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Budget 2024. Approbation.
38. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Budget 2024. Approbation.
39. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Budget 2024. Approbation.
40. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Budget 2024. Approbation.
41. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Budget 2024. Approbation après réformation.
42. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Budget 2024. Approbation après réformation.
43. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2024. Approbation après réformation.
44. Centre public d’action sociale. Exercice 2024. Budget. Approbation.
45. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 30 septembre 2023. Information.
46. Finances communales. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 2024. Arrêt.
47. Finances communales. Taxe additionnelle au précompte immobilier 2024. Arrêt.
48. Finances communales. Coût-vérité des déchets. Budget 2024. Arrêt.
49. Finances communales. Règlement-taxe. Taxe sur les prestations d'hygiène publique. Exercice 2024. Arrêt.
50. Finances communales. Règlement-taxe. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés. Exercice 2024. Arrêt.
51. Finances communales. Règlement-redevance. Redevance sur l’enlèvement, le transport, la garde et la conservation des biens corporels trouvés ainsi que des biens déposés dans des boxes à vélos en ne respectant pas les conditions d’utilisation desdits boxes. Exercices 2024-2025.
52. Finances communales. Plan Oxygène. Exercice 2023. Confirmation d'adhésion à la centrale d'achat du Centre régional d'aide aux communes (CRAC) ayant pour objet l'octroi de crédits aux communes dans le cadre du Plan Oxygène mis en place par le Gouvernement wallon. Approbation.
53. Finances communales. Exercice 2023. Régie foncière. Première modification budgétaire. Arrêt.
54. Finances communales. Exercice 2024. Régie foncière. Budget. Arrêt.
55. Finances communales. Exercice 2023. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Budget. Approbation.
56. Finances communales. Régie foncière. Dette. Transfert dans le bilan communal de la Ville de Tournai du solde de l'emprunt n° 56 et 57 ayant financé des travaux à l'Ilot des Primetiers. Approbation.
57. Finances communales. Tournai, quai des Vicinaux. Occupation du domaine public des voies navigables. Article 7. Point 7 (cautionnement). Acceptation des conditions pour une garantie bancaire auprès de BELFIUS BANQUE SA. Approbation.
58. Finances communales. Exercice 2023. Subsides aux associations patriotiques, aux chorales, fanfares et écoles de musique. Approbation. Subside à l'association Comité tournaisien de jeu de fer. Approbation.
59. Enseignement supérieur des Arts. Exercice 2023. Accord de coopération entre la Communauté française de Belgique, la Région wallonne et la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale et la République Démocratique du Congo. Programme de travail bilatéral 2022-2026. Projet n° 6.5 Développement d’une formation professionnelle de cinéma et de cinéma d’animation (2e phase). Nouvel arrêté ministériel de subside via Wallonie-Bruxelles international. Information.
60. École des Arts. Déclassement de matériel vétuste. Approbation
61. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale du 12 décembre 2023. Ordre du jour. Approbation.
62. Intercommunale de gestion et de réalisation d'études techniques et économiques (IGRETEC). Assemblée générale du 13 décembre 2023. Ordre du jour. Approbation.
63. Agence de développement territorial (IDETA). Assemblée générale du 14 décembre 2023. Ordre du jour. Approbation.
64. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 14 décembre 2023. Ordre du jour. Approbation.
65. Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Assemblée générale du 21 décembre 2023. Ordre du jour. Approbation.
66. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'un ensemble de dix-sept œuvres de James Ensor et d'un pastel de Georgette Meunier pour le Mu.ZEE (Ostende). Approbation.
67. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre "Bouquet au bénédicité" d'Anna Boch pour le Musée de Pont-Aven (France). Approbation.
68. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don d'un poteau d'octroi de la Ville de Tournai par la Ville de Mouscron. Approbation.
69. Régie communale autonome. Collège des commissaires aux comptes. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
70. Commissions du conseil communal. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
71. ASBL Tournai Centre-Ville. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
72. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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