Conseil communal du 21 septembre 2020

Mesures Covid-19

La séance du Conseil communal débute à 20 h dans le salon de la Reine, au premier étage de l'Hôtel de ville. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. En raison de la crise sanitaire que nous connaissons, le public ne pourra pas assister à la séance publique mais pourra la suivre sur notre site internet ainsi que sur notre page Facebook.

Ordre du jour de la séance publique

1. -
2. Communications.
3. Centre public d'action sociale (CPAS). Démission d'un conseiller. Acceptation.
4. Centre public d'action sociale (CPAS). Election de plein droit d'un conseiller. Acceptation.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Eleuthère, 12. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Vifquin, 22. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froidmont, chaussée de Douai, 789. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue des Bouleaux, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place du Palais de Justice, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Bonnemaison, 89. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai (Allain), place Herman Planque, 3. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Croisiers, 21. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean Cousin, 20. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froidmont, rue des Tanneurs, 17. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Raoul Van Spitael. Établissement d’un passage pour piétons.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Bozière. Extension de la zone bleue.
17. Règlement sur les funérailles et sépultures. Modifications articles 197 et 198 et ajout d’un article 198bis. Approbation.
18. Personnel employé. Modification du cadre, des statuts administratif et pécuniaire. Approbation.
19. Centre public d’action sociale (CPAS). Modification du statut administratif. Congé parental «Corona». Approbation.
20. Kain, sentier reliant la rue de la Résistance et la rue Raoul Van Spitael. Constat de reconnaissance. Approbation.
21. Barry, rue Bonneau, 17. Infrastructures sportives. Convention de concession de service public au profit d'une ASBL. Approbation.
22. Musée des Beaux-Arts. Autorisation de reproduction d’œuvres. Convention avec l'ASBL WAPICA. Approbation.
23. Office du tourisme. Exposition d’une maquette de la Cathédrale Notre-Dame de Tournai. Convention. Approbation.
24. Office du tourisme. Brochure «Escapades en Wallonie 2021». Convention générale d’insertion avec l’ASBL Wallonie-Belgique Tourisme. Approbation.
25. Tournai d’été. Spectacle de sons et lumières dans le parc communal. Convention avec l’ASBL LPC Patrimoine. Ratification.
26. Les Caravanes des Artistes. Convention avec l'ASBL "C'est tout com". Ratification.
27. Organisation du salon de l’emploi virtuel « Talentum Hainaut » le 15 octobre 2020. Convention avec la société "Références SA". Approbation.
28. Marché conjoint de services bancaires et d'investissement 2020. Financement des dépenses extraordinaires. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
29. Marché conjoint de services bancaires et d'investissement 2020. Financement des dépenses extraordinaires. Convention de marché conjoint. Approbation.
30. Régie foncière. Réhabilitation de 4 appartements sis Place de Kain, 5 à 7540 Kain. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
31. Ecole de la Justice. Sécurisation des bâtiments. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
32. Hôtel de Ville. Travaux de sécurisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
33. Musée de Folklore et des Imaginaires (MuFIM). Remise en conformité et sécurisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
34. Rénovation de la salle socio-culturelle d'Ere. Renouvellement partiel de la toiture et remplacement des châssis. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
35. TournaiXpo. Travaux de restructuration de l'infrastructure. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
36. TournaiXpo. Contrat de concession de services relatif à la gestion du hall d’exposition. Approbation.
37. Travaux de réaménagement, revitalisation et développement du site du plateau de la gare, de la place Crombez, de la rue Royale et de sa connexion au quartier cathédrale. Mode et conditions de passation du marché conjoint. Approbation.
38. Smart Center. Travaux de réinvestissement. Modification des documents du marché. Approbation.
39. Travaux d'accotements et de filets d'eau 2020 dans l'entité de Tournai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation
40. Eclairage public. Mise en lumière de la Cathédrale Notre-Dame de Tournai. Recours à la procédure du "In House". Approbation.
41. Service Voirie. Acquisition de six véhicules. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
42. Tournai. Travaux de réfection de réseaux d’égouttage suite à différents effondrements localisés. Article L1222-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Information.
43. Pandémie de Covid-19. Acquisition de 60 stations de désinfection et de gel hydroalcoolique. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
44. Kain. Monument aux morts. Restauration. Modification du marché. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
45. Service des espaces verts. Remplacement du rouleau palpeur et des fléaux de la débroussailleuse portée sur le tracteur immatriculé "NRJ795". Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
46. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Premier semestre 2020. Information.
47. Service environnement. Rapport d’activités 2019. Information.
48. Service environnement. Programme d’actions sur les rivières par une approche intégrée et sectorisée (P.A.R.I.S.). Plans de gestion des risques d’inondation (P.G.R.I.). Projets, enjeux et objectifs. Approbation.
49. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2019. Approbation.
50. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2019. Approbation.
51. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Compte 2019. Approbation après réformation.
52. Fabrique d’église Saint-Etienne à Templeuve. Compte 2019. Approbation après réformation.
53. Fabrique d'église protestante baptiste à Tournai. Compte 2019. Approbation.
54. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2019. Approbation après réformation.
55. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
56. Finances communales. Travaux de pose d'égouttage, rue des Wiots à Gaurain-Ramecroix. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
57. Finances communales. Travaux de pose d'égouttage à l'avenue de Maire à Tournai. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
58. Finances communales. Travaux de pose d'égouttage à la place Verte à Tournai. Décompte final et souscription de parts. Approbation.
59. Finances communales. Rapport sur la mission de remise d’avis du Directeur financier. Article L1124-40 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Information.
60. Finances communales. ASBL ORGA EXPO. Exercice 2019. Comptes annuels. Approbation.
61. Finances communales. Régie communale autonome du stade Luc Varenne. Octroi de la garantie communale d'emprunt. Approbation.
62. Finances communales. Exercice 2020. Subsides non nominatifs aux associations locales. Approbation.
63. Finances communales. Subsides 2020. Octroi d'un subside complémentaire à l’ASBL Carnaval. Approbation.
64. Finances communales. Exonération des droits d'emplacement pour les forains participant à la foire de septembre 2020. Approbation.
65. Office du tourisme. Rémunération des carillonneurs. Augmentation du défraiement forfaitaire. Approbation.
66. Musée d’Histoire militaire. Classement du fusil d’infanterie hollandaise comme Trésor de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Information.
67. Musée des Beaux-Arts. Animations "Stop motion". Tarification. Approbation.
68. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’œuvre « La Grève du Bas-Butin à Honfleur » de Seurat au centre d’art Linea d’Ombra, Padoue (Italie). Modification. Information.
69. Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu (TAMAT). Déplacement de la tapisserie "L'homme de feu" de Richard Rapaich de l'hôtel de ville vers le TAMAT. Approbation.
70. Archives de l’État à Tournai. Exposition temporaire consacrée à Georges Rodenbach. Listes des pièces à prêter et emprunter. Approbation.
71. Enseignement communal. Année académique 2020-2021. Tarifs des repas scolaires. Approbation.
72. Enseignement communal. Réaffectation de l'implantation Saint-Lazare de l'école Arthur Haulot vers l'école Paris. Approbation.
73. Enseignement communal. Convention "GREEN DEAL cantines durables". Ratification.
74. Association intercommunale d'étude et d'exploitation d'électricité et de gaz (AIEG). Démission de la Ville. Approbation.
75. Agence locale pour l'emploi (ALE). Représentation 2018-2024. Centre public d'action sociale (CPAS). Modification.
76. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.