Conseil communal du 22 avril 2025

  • Conseils communaux 2025

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.  
  2. Centre public d'action sociale (CPAS). Conseil de l'action sociale. Démission d'une conseillère. Prise d'acte.  
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean de Mesgrigny, 31. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Augustins, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de l'Écorcherie, 49. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Bonnemaison, 144. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue du Canon, à l'opposé du 43. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue de la Brasserie, 7. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Marvis, 52. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 114/116. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.  
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Madeleine, 41-43. Stationnement à durée limitée (30 minutes) et zone d’évitement striée. Approbation.  
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Maison de la culture. Organisation du stationnement. Approbation.  
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue d’Ormont. Interdiction de stationner. Approbation.  
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux Chemin de Willems. Interdiction de stationner. Approbation.  
  15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Cul de sac des Récollets. Zone d'évitement striée. Approbation.  
  16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Monnel, 2. Zones d'évitement striées. Approbation.  
  17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Tir à la Cible. Zones d’évitement striées. Approbation.  
  18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue du Moulin de Calonne. Canalisation de la circulation. Abrogation.  
  19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Willemeau, chemin situé à la jonction des rues du Préau et de la Maladrerie. Réservation à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers, speed pedelecs et véhicules agricoles. Approbation.  
  20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ère et Willemeau, chemin entre la rue de Longuesault et la rue du Pèlerin. Réservation à la circulation aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes, cavaliers et aux conducteurs de speed pedelecs. Approbation.  
  21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Barges. Stationnement obligatoire en partie sur accotement. Approbation.  
  22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Rogier. Zones d’évitement striées. Approbation.  
  23. Centre public d'action sociale. Rapport d’activités 2024 de la Commission locale pour l’énergie (CLÉ). Information.  
  24. Plan communal de développement de la nature (PCDN). Référent du Jardin de Naissance. Convention. Approbation.  
  25. Réseau international « Maires pour la Paix ». Adhésion. Renouvellement pour la législature 2024-2030. Approbation.  
  26. Musée des Beaux-Arts. Pass C'ART. Convention entre la Métropole européenne de Lille (MEL) et la Ville de Tournai. Approbation.  
  27. Plan stratégique de sécurité et de prévention (PSSP) 2023-2025. Prolongation et autorisation d’envoi du plan 2025 au Service public fédéral Intérieur. Approbation.  
  28. Contrôle technique automobile obligatoire au sein d'une station agréée. Société AUTOSÉCURITÉ. Profils professionnels adaptés depuis le 1er mars 2025. Convention service client-crédit pour les entités publiques. Approbation.  
  29. Tournai, rue Robert Campin, 6. Convention de mise à disposition d'un bâtiment par l'Académie des Beaux-Arts (Ecole supérieure des Arts) dans le cadre des jurys de fin d'année. Ratification.  
  30. Tournai, chaussée de Bruxelles. Octroi d'un bail emphytéotique au profit d'une société. Modification de la clause "Redevance - canon emphytéotique". Approbation.  
  31. Ère, rue de l’Église Saint-Amand, +12. Convention de gestion liant la Ville de Tournai et l’ASBL Centre culturel et sportif d'Ère dans le cadre du contrat de bail conclu avec la SA UNIFIBER. Avenant. Approbation.  
  32. Travaux d'enduisage 2025. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.  
  33. Travaux de curage et de clayonnage de fossés 2025. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.  
  34. Mont-Saint-Aubert, place de la Trinité. Rénovation et raccordement du bâtiment « Relais des artistes ». Mode et conditions de passation du marché. Approbation.  
  35. Béclers, rue de Liberchies. Prélèvement d’échantillons et essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton et matériaux s’y rapportant. Commandes. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.  
  36. Tournai, rue des Procureurs. Missions de planification d'urgence et de gestion de crise. Intervention en urgence d’un ingénieur en stabilité suite à un effondrement de voirie. Facture. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.  
  37. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Budget 2025. Approbation.  
  38. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2025. Approbation.  
  39. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Budget 2025. Approbation.  
  40. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Budget 2025. Approbation après réformation.  
  41. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Budget 2025. Approbation après réformation.  
  42. Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Budget 2025. Approbation après réformation.  
  43. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Budget 2025. Approbation après réformation.  
  44. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2025. Approbation après réformation.  
  45. Finances communales. Exercice 2025. Régie foncière. Budget. Arrêt.  
  46. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 décembre 2024. Information.  
  47. Conseil de politique alimentaire local de Wallonie picarde (CPA WAPI). Adhésion. Approbation.  
  48. Conseil de politique alimentaire local de Wallonie picarde (CPA WAPI). Représentation. Approbation.  
  49. Régie communale autonome. Collège des commissaires aux comptes et désignation d'un réviseur d'entreprises. Représentation 2024-2030. Approbation.  
  50. ASBL Maison de la culture de Tournai, centre culturel, centre scénique et centre d'expression et de créativité. Représentation 2024-2030. Modification. Approbation.  
  51. Le Logis Tournaisien. Représentation 2024-2030. Modification. Approbation.  
  52. Commission communale de l’accueil 2025-2030. Nouvelle composition. Information.  
  53. État civil. Déplacement des cérémonies de mariage pendant la période de travaux à l'Hôtel de Ville. Approbation.  
  54. Musée de la Tapisserie et des Arts textiles de la Fédération Wallonie-Bruxelles (TAMAT.) Prêt d’une tapisserie ancienne par le Limburgs Museum de Venlo (Pays-Bas). Approbation.  
  55. Questions.
     

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.