Conseil communal du 22 février 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Caméras de surveillance de type "caméra piéton" (bodycam). Demande d'autorisation de la Zone de Police du Tournaisis. Approbation.
3. Caméras de surveillance. Exploitation du réseau de caméras fixes. Demande d'autorisation de la Zone de Police du Tournaisis. Approbation.
4. Statut administratif du personnel. Organisation d’examens de recrutement d'employés d'administration D1 - D4 et agents technique D7. Demande de dérogation. Approbation.
5. Barry, rue Bonneau, 17. Gestion des infrastructures sportives par l'ASBL Athletic club Barry-Carrières. Convention d'occupation d'infrastructures sportives. Approbation.
6. Projet TechniCITé. Périmètre de revitalisation urbaine délimité par la rue Madame, l’impasse Dewasmes et l’intérieur de l’îlot avec le site de l’ancienne piscine Madame. Renonciation au droit d’accession et paiement à la Ville des quotités de terrain. Avenant. Approbation.
7. Tournai, Vieux chemin d'Ere. Autorisation de percement d'une porte de secours et d'un passage donnant sur le parking de l'école communale Pré Vert. Approbation.
8. École communale Arthur Haulot. Réfection des sanitaires primaires. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
9. Îlot des Sept Fontaines. Régie foncière. Réfection des peintures des menuiseries extérieures et des peintures intérieures des communs. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
10. Halle aux draps. Travaux de mise en conformité du bâtiment, restauration des salles de réception, rénovation de la couverture centrale, démolition et reconstruction des locaux annexes. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
11. PIC 2019-2021. Barry, rue de l'Abbé Louis Lezaire. Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
12. Traversée de la "passerelle de l'Arche". Désignation d'un auteur de projet en vue de l'étude et du suivi de l'exécution des travaux de construction d'une nouvelle liaison cyclo-piétonne”. Mode, guide de sélection et montant du marché. Approbation.
13. TournaiXpo. Mission de maîtrise d'ouvrage déléguée (phase exécution). Mission "in house" avec l'intercommunale de gestion de l’environnement (IPALLE). Approbation.
14. Travaux pour le réaménagement, la revitalisation et le développement du site du plateau de la gare, de la place Crombez et de la rue Royale. Lot 1. Rectification erreur délai. Approbation.
15. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 " Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements". Etat d'avancement n°4. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
16. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 « Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements ». Etat d'avancement n°5. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
17. Froyennes, rue de Maire. Aménagement du terminus de Froyennes et placement d'un sanitaire à destination exclusive du personnel TEC. Modification de la voirie communale. Approbation.
18. Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Exercice 2019. Comptes annuels. Approbation.
19. Association campanaire wallonne (A.C.W.). Représentation 2018-2024. Désignation. Approbation.
20. Plan de cohésion sociale. Diagnostic social du conseil de prévention de la division Tournai. Information.
21. Musée des Beaux-Arts. Don d’une œuvre de l’artiste Jean Winance. Approbation.
22. Musée des Beaux-Arts. Emprunt de 3 oeuvres de Rik Wouters de la Belfius Art Collection pour l'exposition "La folle danseuse ou les soucis domestiques". Convention. Approbation.
23. Musée d'Archéologie. Exposition "Tournai, cité royale. Itinéraires mérovingiens". Emprunt de pièces au Musée royal de Mariemont. Ratification.
24. Musée d’Archéologie. Exposition « Tournai, cité royale. Itinéraires mérovingiens ». Emprunt de pièces auprès du Centre de Recherche d’Archéologie nationale de l’Université Catholique de Louvain. Ratification.
25. Maison Tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Transfert d'ouvrages vers le Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu (TAMAT). Approbation.
26. Maison Tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Prêt d'objets pour le muséobus de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Approbation.
27. Enseignement fondamental. École Les Apicoliers 1. Direction. Présentation profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
28. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Amendements au règlement des études (COVID-19). Approbation.
29. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.