Conseil communal du 24 avril 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, place de la Chapelle. Établissement d'un passage pour piétons.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Lille, 59. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques, 2. Création d'un emplacement dépose-minute.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue de Maire, 22. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Reine Astrid, 1. Suppression d’un emplacement de stationnement.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Néchin, 20. Suppression d’un emplacement de stationnement à durée limitée (30 minutes).
8. Marquain, Vieux chemin de Blandain et rue des Rieux. Habitat intergénérationnel inclusif "Le jardin imparfait". Octroi d'une concession domaniale à une ASBL. Approbation.
9. Vaulx, Couture des Fours. Convention d'occupation au profit du Parc Naturel des Plaines de l'Escaut (PNPE) portant sur une parcelle communale. Approbation.
10. Mobilier urbain. Convention du 20 avril 2022 relative au placement d’abris et de planimètres. Avenant n° 5. Approbation.
11. Marché des CréARTeurs. Convention de concession domaniale avec l'ASBL "L'accordéon, moi j'aime!". Approbation.
12. Adhésion du réseau des bibliothèques de la Ville au catalogue collectif hainuyer DECALOG. Convention entre la Province de Hainaut et la Ville de Tournai. Approbation.
13. Réalisation d’un espace vert commémoratif, le « Jardin des Justes Tournaisiens parmi les Nations ». Convention de partenariat entre la Province de Hainaut (IPES) et la Ville de Tournai. Approbation.
14. Enseignement fondamental. Marché des repas scolaires de l'année scolaire 2023-2026. Convention de marché conjoint avec la commune de Pecq. Approbation.
15. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Organisation conjointe d'un master en enseignement section 5 avec la Haute École en Hainaut (HEH) de Mons. Convention-cadre. Approbation.
16. Écoles. Équipement et maintenance. Régulation climatique. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
17. Tournai 1, site ALC-Dorcas. Demande de révision du plan de secteur et dossier de base, organisation de la réunion d'information préalable. Approbation.
18. Travaux d'aménagement de la rue Saint-Martin à Tournai. Refus d'octroi de permis d'urbanisme. Arrêté ministériel du 30 janvier 2023. Autorisation d'ester en justice au Conseil d'État. Recours en suspension et en annulation. Approbation.
19. Éclairage public. Extinction de l'éclairage public de minuit à 5 heures. Prolongation. Ratification.
20. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2022. Approbation.
21. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Compte 2022. Approbation.
22. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Compte 2022. Approbation.
23. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte 2022. Approbation.
24. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Compte 2022. Approbation après réformation.
25. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 décembre 2022. Information.
26. Centre public d’action sociale (C.P.A.S.). Rapport d’activités 2022 de la Commission locale pour l’énergie (CLÉ). Information.
27. Plan de cohésion sociale. Rapports d'activités et financiers 2022. Approbation.
28. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale du 23 mai 2023. Ordre du jour. Approbation.
29. Blandain. Hameau du Fourcroix. Dénominations de voies publiques. Modification. Approbation.
30. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt d'une œuvre de Jordaens pour le Musée Rops (Namur). Approbation.
31. Musée des Beaux-Arts. Demande de prolongation de prêt des oeuvres de Théodoor Verstraete pour le Kunstuur de Malines. Approbation.
32. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Réception et entrée en collection d'échantillons de coraux noirs (Antipatharia) provenant de missions scientifiques organisées par l'Université de Las Palmas de Gran Canaria (Espagne) et Under The Pole (France). Approbation.
33. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Location de l'exposition «Arachnida». Approbation.
34. ASBL Tournai Logement. Agence immobilière sociale (A.I.S.). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
35. ASBL Sports, culture et loisirs kainois. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
36. ASBL Foyer culturo-sportif vallois. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
37. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.