Conseil communal du 24 juin 2019

  • Conseils communaux 2019

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. -
  2. Communications.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Lannoy, 14. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Logis Paul Carette, 38. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Barges, 4. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 72. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux, 33. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques. Interdiction de stationnement.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue du Moulin. Interdiction de stationnement.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Avenue des Peupliers. Interdiction de stationnement.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, impasse de l’Abbaye des Prés. Établissement d’une zone résidentielle.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. 7500 Tournai, chaussée de Douai, 19. Limitation du stationnement à 15 minutes. Correctif.
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Bozière. Établissement d’un passage pour les piétons.
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Frinoise. Suppression d’un passage pour les piétons.
  15. Personnel communal. Avantages destinés au personnel pour 2019. Approbation.
  16. Personnel communal. Avantages destinés au personnel pour 2019. Convention avec la société Proximus. Approbation.
  17. Personnel communal. Avantages destinés au personnel pour 2019. Garderie "ALE'IZEE". Convention de partenariat (prolongation) avec l'ALE de Tournai. Approbation.
  18. Supracommunalité. Appel à projets 2019-2020 de la Province de Hainaut. Dotation et choix de projet. Approbation.
  19. Règlement général de prêts conditionnels sans intérêt. Dispositifs anti-inondations. Modèle de convention. Formulaire. Approbation.
  20. Règlement communal relatif aux chantiers en voirie. Adoption. Modifications du règlement général de police. Approbation.
  21. Concours du meilleur mémoire sur la démographie tournaisienne. Règlement. Approbation.
  22. Adhésion au réseau "Territoires de la mémoire". Convention avec L’ASBL "les Territoires de la mémoire". Approbation.
  23. Plan stratégique de sécurité et de prévention. Forum belge pour la prévention et la sécurité urbaine (FBPSU) pour l’année 2019. Adhésion. Approbation.
  24. Projet POSE. Peines et mesures judiciaires alternatives. Convention de subventionnement annuelle 2018. Ratification.
  25. Tournai Expo. Cafétéria du hall. Rupture anticipée de baux commerciaux. Projet de convention tripartite. Approbation.
  26. Plateau de la gare. Convention portant sur la coordination des opérations de réaménagement du plateau de la gare et de la plate-forme multimodale. Cession des droits et obligations de la Région wallonne à la SOFICO. Information.
  27. Beau Vélo de RAVel 2019. Convention de partenariat avec la RTBF (Vivacité). Approbation.
  28. Tournai et ses cortèges 2019. Convention relative à la prestation du groupe musical "Les Traîne savates". Approbation.
  29. Maison de l'habitat. Projet de déclaration de politique communale du logement. Approbation.
  30. Vaulx, au lieu-dit "Village" (rue Michel Holyman). Mise à disposition d'une parcelle communale au profit d'une association de fait. Approbation.
  31. Tournai, allée des Groseilliers et Chemin n°19. Aménagement de chemins réservés. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  32. Tournai Expo. Marché de coordination sécurité santé, phase projet et phase réalisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  33. Tournai, boulevard Eisenhower (pie). Travaux de trottoirs 2019. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  34. Entité de Tournai. Travaux de curage et de clayonnage de fossés 2019. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  35. Entité de Tournai. Travaux de sécurisation de voiries 2019. Aménagement de dispositifs modérateurs de vitesse dans l’entité de Tournai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  36. Entité de Tournai. Travaux de sécurisation des abords des écoles 2019. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  37. Direction des systèmes de l’information et des télécommunications. Adhésion à la centrale d’achat de l’ASBL I-CITY. Modification de la convention. Approbation.
  38. Direction des systèmes de l’information et des télécommunications. Acquisition d'ordinateurs via la centrale de marché de la Province de Hainaut. Commande. Approbation.
  39. Programme communal de développement rural. IDETA. Mission d’auteur de projets et d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Approbation.
  40. Service propreté publique. Réparation de la pompe ADblue et de la boîte de vitesses du camion immondices immatriculé XKK-544. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  41. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.). Renouvellement. Approbation.
  42. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.). Règlement d'ordre Intérieur. Approbation
  43. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Compte 2018. Approbation.
  44. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Compte 2018. Approbation.
  45. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2018. Approbation.
  46. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2018. Approbation.
  47. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte 2018. Approbation après réformation.
  48. Fabrique d'église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Compte 2018. Approbation après réformation.
  49. Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Compte 2018. Approbation après réformation.
  50. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Compte 2018. Approbation après réformation.
  51. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2018. Approbation après réformation.
  52. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2018. Approbation après réformation.
  53. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Budget 2019. Approbation après réformation.
  54. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Budget 2019. Approbation après réformation.
  55. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Budget 2019. Approbation après réformation.
  56. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Budget 2019. Approbation après réformation.
  57. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Budget 2019. Approbation après réformation.
  58. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2019. Approbation après réformation.
  59. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2019. Approbation après réformation.
  60. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Première modification budgétaire 2019. Approbation après réformation.
  61. Fabrique d’église Saint-Amand à Tournai (Allain). Première modification budgétaire 2019. Approbation après réformation.
  62. ASBL Maison des Sports de Tournai. Exercice 2018. Comptes annuels. Approbation.
  63. Centre public d'action sociale. Exercice 2018. Comptes annuels. Approbation.
  64. Régie foncière. Exercice 2018. Comptes annuels. Arrêt.
  65. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2018. Comptes annuels. Arrêt.
  66. Finances communales. Exercice 2018. Comptes annuels communaux. Arrêt.
  67. IPFH (Intercommunale pure de financement du Hainaut). Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019. Ordre du jour. Approbation.
  68. IGRETEC (Intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques). Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019. Ordre du jour. Approbation.
  69. IDETA (agence de développement territorial). Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2019. Ordre du jour. Approbation.
  70. ASBL Piste aux Espoirs. Représentation 2018-2024.
  71. ASBL Tournai Logement. Agence immobilière sociale (AIS). Représentation 2018-2024.
  72. Logis tournaisien. Comité d'attribution. Désignation.
  73. Musée des Beaux-Arts. Don de 23 oeuvres de Christine Jongen. Approbation.
  74. Musée des Beaux-Arts. Don de deux huiles sur toile de Léon Herbo. Approbation.
  75. Musée des Beaux-Arts. Don de trois oeuvres de Roméo Dumoulin. Approbation.
  76. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de plusieurs oeuvres pour l'A.G. Leventis Gallery (Chypre). Approbation.
  77. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de l’œuvre "La liseuse" de Gustave COURBET pour le musée Jenisch de Vevey (Suisse). Approbation.
  78. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de "La Grève du Bas Butin à Honfleur" de Georges Seurat pour le Palais des Beaux-Arts de Lille (France). Approbation.
  79. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de 2 oeuvres d'Henri De Braekeleer pour le musée Félicien Rops (Namur). Approbation et refus.
  80. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de l’œuvre de Rémy Cogghe «La rixe» pour le musée municipal de Denain (France). Refus.
  81. Musée d’histoire militaire. Demande de prêt d’une tunique de prisonnier politique pour la ville d’Antoing. Approbation.
  82. Office du Tourisme. Organisation du premier concours international de carillon "Maurice et Géo Clément". Aide financière par le Fonds Claire et Michel Lemay. Convention avec la Fondation Roi Baudouin. Approbation.
  83. Office du Tourisme. Vente de cartes postales portant sur les aquarelles de l’artiste Jean Pattou dans les boutiques de l’office du tourisme et du beffroi. Contrat d'utilisation des visuels. Approbation.
  84. Office du Tourisme. Adhésion à l'ASBL Attractions & Tourisme. Statuts. Approbation.
  85. Maison Tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Affiliation à l'association PROSCITEC. Approbation.
  86. Enseignement communal. Convention "GREEN DEAL cantines durables". Ratification.
  87. Questions.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2019

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