Conseil communal du 24 juin 2024

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Décret du 29 mars 2018. Rapport de rémunération 2024. Exercice 2023. Approbation.
3. Programme stratégique transversal (P.S.T.) 2019-2024. Rapport d'évaluation finale. Prise d'acte.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux Chemin d'Ath. Extension de l'agglomération.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Claquedent. Extension de la zone résidentielle.
6. Plan de cohésion sociale. Rapport d'activités 2023. Approbation.
7. Service P.O.S.E. (Prestation, Orientation, Suivi et Encadrement). Plan global. Service d'accompagnement des mesures judiciaires. Convention annuelle de subventionnement. Année 2023. Ratification.
8. Euro 2024. Tournai, place Reine Astrid. Diffusion des matchs. Règlement et ordonnance de police. Ratification.
9. «Ça flippe à Tournai». Convention avec l'ASBL C'EST TOUT COM. Approbation.
10. Ethias Tour de Wallonie (TRW). Etape Tournai-Fleurus. Convention de partenariat. Approbation.
11. Réalisation d’œuvres de street art. Convention entre la Région wallonne et la Ville de Tournai. Ratification.
12. Réalisation d’un espace vert commémoratif « Jardin des Justes Tournaisiens parmi les Nations et Monument de la Paix ». Avenant à la convention entre la Province de Hainaut (IPES) et la Ville de Tournai. Approbation.
13. Exposition "Femmes résistantes" à l'Hôtel de Ville du 4 au 26 juin 2024. Convention avec l'ASBL TERRITOIRES DE LA MÉMOIRE. Ratification.
14. ASBL Maison de la Culture de Tournai - Centre culturel, centre scénique et centre d'expression et de créativité. Convention de mise à disposition des locaux sis à Tournai, avenue des Frères Rimbaut, 2. Approbation.
15. Tournai, Quai Saint Brice, 30. Convention de mise à disposition du bâtiment pour les jurys de fin d'année de l'académie des Beaux-arts (École Supérieure des Arts). Ratification.
16. Tournai, Grand'Place, 36. Convention de mise à disposition du bâtiment pour les jurys de fin d'année de l'Académie des Beaux-Arts (école Supérieure des Arts). Ratification.
17. Gaurain-Ramecroix, plaine de Ramevines. Convention de mise à disposition de terrains communaux. Ecopâturage. Approbation.
18. Aménagement des quais Dumon et Andreï Sakharov, réaménagement de l’arrêt pour autobus. Partenariat financier. Convention. Approbation.
19. Kain, rue du Follet. Avenant à la convention du 15 décembre 2021 liant la Ville et l'ASBL NOTELE. Approbation.
20. Tournai, chaussée de Bruxelles. Octroi d'un bail emphytéotique au profit d'une société. Approbation.
21. Tournai, rue des Augustins. Acquisition par la Ville pour cause d'utilité publique de travées supplémentaires. Modifications des termes de l'acte authentique. Approbation.
22. Tournai, rue de la Citadelle. Construction d'un nouveau Palais de Justice. Suppression d'une voirie. Résultats de l'enquête publique. Bail emphytéotique. Approbation.
23. Acquisition de véhicules. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
24. Templeuve. École Camille Depinoy. Travaux de remplacement de chaufferie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
25. Blandain. Rénovation de la cure. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
26. Barry. École communale. Travaux d’amélioration des performances énergétiques. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
27. Tournai, conciergerie de la Halle-aux-Draps. Travaux d'isolation, de parachèvements et techniques spéciales. PIV (action 2.3). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
28. Tournai, rue des Clairisses, rue Saint-Piat et rue Sainte-Catherine (piétonne). Travaux d'aménagement. PIV. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
29. Tournai, rue du Sondart. Création d'un parking partagé. PIV (action 4.2). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
30. Musée d'Histoire naturelle. Renouvellement des couvertures (longères et pavillon) et des installations de chauffage. PIV (action R.3). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
31. Tournai, rue Jean Cousin. Travaux de réfection de voirie et trottoirs. PIC PIMACI 2022-2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
32. Tournai, rue Saint-Martin. Travaux de réfection de la voirie et d’égouttage en ce compris la pose de câbles et de conduites d’adduction de fluide et d’énergie. PIC PIMACI (INTERMODALITÉ) 2022-2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
33. Tournai, avenue Bozière. Travaux de création d’un mobi point et d’une zone de stationnement. PIMACI (INTERMODALITÉ) 2022-2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
34. Tournai, site de la carrière de l'Orient à Tournai et le carrefour dit de la Verte Feuille à Rumillies. Aménagement d'une liaison cyclable. PIMACI 2022-24 (VELO). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
35. Gaurain-Ramecroix, rue des Rocs. Assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
36. Maison de la Culture. Rénovation. Lot 2 « Parachèvements ». État d’avancement n° 65. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
37. Établissement de zones de protection autour du Beffroi et de la Cathédrale. Avis.
38. Programme communal de développement rural (P.C.D.R.). Approbation.
39. Tournai, rue Octave Leduc, rue Hippolyte Boulenger, rue de la Justice et place du Palais de Justice. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Amélioration de l'accessibilité, de la biodiversité et des aménagements du Square Marie-Louise: création de nouvelles plantations, mise en place d'une gestion différenciée et désimperméabilisation de la voirie prolongeant la rue des Filles-Dieu vers le Palais de Justice. Approbation.
40. Tournai, plaine des Manœuvres. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Aménagement d'un parc urbain et forestier sur la partie non-construite, incluant plantations et aménagement végétalisé des surfaces, installations de cheminements de mobilité active, installations de mobiliers urbains pour la tenue d'activités récréatives et polyvalentes, au service de la fonction de parc. Création, modification et suppression de voiries. Prise de connaissance de l'enquête. Approbation.
41. Tournai, site Les Silos. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Réhabilitation d'un ancien site industriel désaffecté comprenant une démolition partielle de certains bâtiments, la construction de 75 appartements, l'exploitation d'un parking souterrain et d'une cabine électrique. Création de voiries et convention relative aux modalités d'exécution des travaux de réhabilitation du site "des Silos" et portant sur l'octroi d'un droit de superficie à vocation perpétuelle. Approbation.
42. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Compte 2023. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Compte 2023. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2023. Approbation.
45. Fabrique d’église Saint-Éleuthère à Blandain. Compte 2023. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2023. Approbation.
47. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Compte 2023. Approbation.
48. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Compte 2023. Approbation.
49. Fabrique d’église Saint-Étienne à Templeuve. Compte 2023. Approbation.
50. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Compte 2023. Approbation.
51. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2023. Approbation.
52. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Compte 2023. Approbation.
53. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2023. Approbation.
54. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Compte 2023. Approbation.
55. Fabrique d'église protestante unie de Belgique de Tournai-Estaimpuis. Compte 2023. Approbation.
56. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2023. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Compte 2023. Approbation après réformation.
58. Centre public d'action sociale. Comptes annuels 2023. Approbation.
59. Centre public d'action sociale. Exercice 2024. Modification budgétaire n° 1. Approbation.
60. Régie de l’abattoir. Exercice 2024. Budget. Arrêt.
61. Finances communales. Exercice 2024. Marché des services bancaires de financement des investissements. Convention de marché conjoint avec la zone de police du Tournaisis et le Centre public d’action sociale. Approbation.
62. Finances communales. Exercice 2024. Marché conjoint des services bancaires de financement des investissements entre la Ville de Tournai, le Centre public d’action sociale et la zone de police du Tournaisis. Approbation.
63. Finances communales. Taxe sur le changement de nom. Arrêt.
64. Informatique. Déclassement de matériel vétuste. Approbation.
65. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Assemblée générale du 26 juin 2024. Ordre du jour. Approbation.
66. Intercommunale de gestion et de réalisation d'études techniques et économiques (IGRETEC). Assemblée générale du 27 juin 2024. Ordre du jour. Approbation.
67. Intercommunale de financement dans le domaine de l’énergie (CENEO). Assemblée générale du 28 juin 2024. Ordre du jour. Approbation.
68. Agence locale pour l'emploi (ALE). Fusion par absorption de l'ALE de Pecq par l'ALE de Tournai. Décision de principe. Approbation.
69. Affaires administratives et sociales. Élections locales du 13 octobre 2024. Affichage électoral. Approbation.
70. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre «Heures de tristesse, le père malade» d’André Collin au musée de la Grande Ardenne (Piconrue). Prolongation. Ratification.
71. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don d'un portrait de Fernand Gaudfroy (1949) et d'une gravure d'Edmond Messiaen (1932). Approbation.
72. Enseignement fondamental. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
73. Enseignement fondamental. Personnel directeur, enseignant et assimilé. Règlement de travail. Amendement (ajout de l’article 39 bis - devoir de connexion et droit à la déconnexion). Approbation.
74. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école Jean Noté. Approbation.
75. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école Jean Noté (implantation de Barry). Approbation.
76. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école Jean Noté (implantation de Vaulx). Approbation.
77. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école de Warchin. Approbation.
78. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école de Warchin (implantation de Béclers). Approbation.
79. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école de Marquain. Approbation.
80. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école de Marquain (implantation de Vezon). Approbation.
81. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l’école de Marquain (implantation du «Petit Colisée»). Approbation.
82. Enseignement fondamental. École fondamentale Camille Depinoy. Plan de pilotage. Adaptations au contrat d’objectifs. Approbation.
83. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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