Conseil communal du 24 mars 2025

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Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Décret du 29 mars 2018. Rapport de rémunération 2025. Exercice 2024. Approbation.
  3. Décret du 29 mars 2018. Rapport de remboursement des frais aux mandataires. Exercice 2024. Approbation.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Hautem, côté impair, au-delà du passage pour piétons. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chaussée de Courtrai, 52. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Reine Astrid. Modification du stationnement. Approbation.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Victor Carbonnelle. Interdiction de stationnement et de circulation pour le marché hebdomadaire.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Barry, Résidence Gaston Baudry. Circulation et stationnement. Approbation.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Notre-Dame et quai du Marché au Poisson. Voie réservée à la circulation des piétons et cyclistes. Approbation.
  10. Réforme du secteur des taxis. Abrogation de la section du règlement général de police relative aux services de taxis. Adoption d’un nouveau règlement communal. Proposition.
  11. Règlement d'ordre intérieur. Stationnement au sein de la Cour d'Honneur de l'Hôtel de Ville. Plan. Modifications. Approbation.
  12. Personnel. Convention de mise à disposition et d’usage de véhicules professionnels (voitures, camions, camionnettes, tracteurs, etc.) pour faciliter l’accomplissement des missions de service public des travailleurs. Car Policy. Approbation.
  13. Second pilier de pension pour les agents contractuels. Assemblée générale du Fonds de pension (Ethias Pension Fund OFP). Représentation. Approbation.
  14. Tournai, Place de Nédonchel. Porche arrière de la Halle aux Draps. Subvention de l’ASBL Pasquier-Grenier. Convention. Approbation.
  15. Tournai, Site de l’Orient. Occupation par la SRL PB CONCEPT. Avenant au contrat de mise à disposition signé le 1er mars 2011. Approbation.
  16. Tournai, rue Madame, 14. Site TechniCITé. Convention de bail avec services d'entretien complémentaire. Prorogation. Approbation.
  17. Tournai, rue Madame. Transfert du domaine privé au domaine public d'une parcelle communale. Approbation.
  18. Ère, rue de l’Église Saint-Amand, +12. Convention de gestion liant la Ville de Tournai et l’ASBL Centre culturel et sportif d'Ère dans le cadre du contrat de bail conclu avec la SA UNIFIBER. Avenant. Approbation.
  19. Blandain, rue Edmond Richard, 4. Occupation des locaux de l'ancienne école communale maternelle de Blandain. Convention au profit de l’ASBL École libre subventionnée Saint-Joseph et Saint-Éleuthère. Approbation.
  20. Blandain, rue Edmond Richard, 4. Occupation de l'ancienne école communale maternelle de Blandain. Convention au profit de l’Office de la naissance et de l’enfance (ONE). Approbation.
  21. Blandain, rue Edmond Richard, 4. Occupation de l'ancienne école communale maternelle de Blandain. Convention initiale signée le 29 avril 2022 liant la Ville de Tournai et l’ASBL Figure de l'Art. Avenant. Approbation.
  22. Templeuve, rue de Formanoir, 2/2. Château de Templeuve. Aliénation de gré à gré sur base d’appel d’offres. Poursuite de la procédure de mise en vente. Révision des modalités de mise en vente. Approbation.
  23. Plan communal de développement de la nature (PCDN). Éco-jardin témoin parc des Dominicaines. Convention. Approbation.
  24. Services ordinaire et extraordinaire. Convention relative à la passation de marchés conjoints entre la Ville et le C.P.A.S. de Tournai. Approbation.
  25. Warchin, école communale. Installation de chauffage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  26. Maison de la culture. Rénovation. Lot 7 « Équipements scénographiques ». État d’avancement n° 75 final (59 à 74 néants). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  27. Maison de la culture. Mobilier. Approbation de l’état d’avancement n° 28 (18 à 27 néants). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  28. Maison de la culture. Mobilier. Approbation de l’état d’avancement n° 31 final (29 et 30 néants). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  29. Ancien musée de la Porcelaine. Élimination de mérule et mise hors eau (y compris travaux de stabilisation). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  30. Ancien musée de la Porcelaine. Élimination de mérule et mise hors eau (y compris travaux de stabilisation). Approbation de l’attribution. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  31. Ancien musée de la Porcelaine. Élimination de la mérule et de mise hors eau. Approbation de l'avenant n° 1. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  32. Béclers, rue de Liberchies. Travaux de réfection de la voirie. PIC 2022-2024. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  33. Béclers, rue de Liberchies. Tournai, entre la rue Général Piron et la rue des Collets. Prélèvement d’échantillons et essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton et matériaux s’y rapportant. Commandes. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  34. Tournai, avenue des Bouleaux, avenue des Sapins et rue de la Construction. Prélèvement d’échantillons et essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton et matériaux s’y rapportant. Commandes. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  35. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2025. Approbation.
  36. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Budget 2025. Approbation.
  37. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Budget 2025. Approbation.
  38. Fabrique d’église Sainte Marie-Madeleine à Rumillies. Budget 2025. Approbation.
  39. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Budget 2025. Approbation.
  40. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Budget 2025. Approbation.
  41. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Budget 2025. Approbation.
  42. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Budget 2025. Approbation.
  43. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Budget 2025. Approbation.
  44. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Budget 2025. Approbation.
  45. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Budget 2025. Approbation.
  46. Fabrique d’église Saint-Éleuthère à Blandain. Budget 2025. Approbation.
  47. Fabrique d’église Saint-Étienne à Templeuve. Budget 2025. Approbation.
  48. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Budget 2025. Approbation.
  49. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Budget 2025. Approbation.
  50. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Budget 2025. Approbation.
  51. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2025. Approbation.
  52. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Budget 2025. Approbation.
  53. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Budget 2025. Approbation.
  54. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Budget 2025. Approbation.
  55. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Budget 2025. Approbation. 
  56. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Budget 2025. Approbation après réformation.
  57. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Budget 2025. Approbation après réformation.
  58. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Budget 2025. Approbation après réformation.
  59. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Budget 2025. Approbation après réformation.
  60. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Budget 2025. Approbation après réformation.
  61. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Budget 2025. Approbation après réformation.
  62. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Budget 2025. Approbation après réformation.
  63. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Budget 2025. Approbation après réformation.
  64. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Budget 2025. Approbation après réformation.
  65. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Budget 2025. Approbation après réformation.
  66. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Budget 2025. Approbation après réformation.
  67. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Budget 2025. Approbation après réformation.
  68. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Budget 2025. Approbation après réformation.
  69. Commission locale de développement rural. Représentations politiques. Renouvellement. Approbation.
  70. Commission agricole. Représentation politique. Renouvellement. Approbation.
  71. Commission de constat de dégâts aux cultures. Représentation politique. Approbation.
  72. Régie communale autonome. Collège des commissaires aux comptes et désignation d'un observateur. Représentation 2024-2030. Approbation.
  73. Association de droit public Relais social urbain. Représentation 2024-2030. Approbation.
  74. Union des villes et communes de Wallonie (UVCW). Représentation 2024-2030. Conseil d’administration. Ratification.
  75. Union des villes et communes de Wallonie (UVCW). Conseils cynégétiques. Représentation.
  76. ASBL La Mourcourt, maison de village. Représentation 2024-2030. Approbation.
  77. ASBL Centre culturel d'Esplechin. Adhésion. Approbation.
  78. ASBL Centre culturel d'Esplechin. Représentation 2024-2030. Approbation.
  79. Enseignement fondamental. Projet d’établissement 2024-2027 de l'école du Château. Approbation. 
  80. Musée des Beaux-Arts. Don d’un ensemble d’œuvres de Rémy Hans. Approbation.
  81. Questions
  82. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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