Conseil communal du 25 avril 2022

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue René Delrue, 6. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue de la Liberté, 113. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 174. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 143. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai. rue de la Prévoyance, 71. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Vert Bocage, 20 . Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, quartier formé par la place de Templeuve et les rues de Tournai, de Néchin, de Roubaix et de Formanoir. Modifications de la circulation et du stationnement.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Mourcourt, rue du Vieux Comté. Modification du stationnement.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue du Mont-Saint-Aubert. Modification du stationnement.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue des Déportés de Froyennes. Organisation du stationnement. 
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Sainte-Catherine 7-21. Abrogation de l'interdiction de stationner. 
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chemin longeant la façade de la prison. Interdiction de stationner.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Mont-Saint-Aubert. Délimitation d'une agglomération.
15. Police de roulage. Arrêté ministériel. Marquain, voirie régionale N7. Délimitation d'une agglomération. Avis du conseil communal.
16. Police de roulage. Arrêté ministériel. Chercq, rue de Calonne. Création d'un passage pour piétons. Avis du conseil communal.
17. Police de roulage. Arrêté ministériel. Mourcourt, voirie régionale N48. Limitation de la vitesse. Avis du conseil communal. 
18. Charte d'utilisation des ressources informatiques. Approbation.
19. Rétablissement des permanences hebdomadaires au CHwapi pour les déclarations de naissance. Chartes informatiques. Approbation. 
20. Projet de réaménagement de la plaine des Manœuvres. Jury de sélection et d'attribution. Règlement d'ordre intérieur et indemnisation. Approbation.
21. Commission locale de développement rural (C.L.D.R.). Rapport d'activités 2021. Approbation.
22. Green Deal "cantines durables 2.0". Convention. Approbation. 
23. Convention d'assurance cotisations de pension de base. Avenant (changement de procédure de paiement). Approbation. 
24. Jumelage avec la ville de Bethléem. Venue d'une délégation palestinienne. Convention avec la Province de Hainaut. Approbation.
25. Triathlon des Chaufours. Edition 2022. Convention de partenariat avec le Triathlon Grand Tournaisis (Tri GT). Approbation.
26. Ecole communale Paris. Remplacement des menuiseries extérieures. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
27. Rénovation des chaufferies des écoles communales. Lot 1: école Les Apicoliers 1. Lot 2: école de Vaulx. Lot 3: école de Blandain. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
28. École communale les Apicoliers 1. Travaux d’amélioration énergétique. Lot 1 : renouvellement des faux plafonds et isolation du plénum. Lot 2 : remplacement des châssis. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
29. District de Gaurain. Remplacement de l'installation de chauffage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
30. Bibliothèque communale. Fourniture, configuration, mise en service et maintenance (3 ans) d’une solution complète de gestion bibliothécaire. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
31. Tournai Unesco Experience. Missions de mobilisation de moyens, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de suivi de chantier. Procédure "In house". Approbation.
32. Travaux de la Maison de la culture. Facture de la société Acta Security. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
33. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Compte 2021. Approbation.
34. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Compte 2021. Approbation après réformation.
35. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2021. Approbation après réformation.
36. Finances communales. Restauration d'un immeuble classé. Tournai, quai des Salines, 12. Intervention financière de la ville. Approbation
37. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 décembre 2021. Information. 
38. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Rapports d'activités et financier 2021. Approbation.
39. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Prêt de deux spécimens naturalisés au Préhistomuseum de Flémalle (Liège). Approbation.
40. Musée d'Histoire naturelle et vivarium. Prêt de spécimens naturalisés au MOU (Het Museum van Oudenaarde). Ratification.
41. Musée des Beaux-Arts. Convention pour la mise en dépôt d'œuvres dans les réserves de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Mons. Approbation.
42. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre "Sur le pont du Commandant Dhanis" de Fernand Allard L'Olivier au Mons Memorial Museum. Approbation.
43. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de deux œuvres de Bastien-Lepage par le Musée Skägen (Danemark). Approbation.
44. Prix artistique 2022. Modification du règlement. Approbation.
45. Adhésion à l'ASBL Musées et Société en Wallonie (MSW). Approbation.
46. Adhésion à l'ASBL Attractions et Tourisme. Approbation.
47. Enseignement fondamental. Règlement d’ordre intérieur. Amendement lié au règlement général sur la protection des données (RGPD) et au traitement des données à caractère personnel. Approbation.
48. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Le document de travail est publié sur la plateforme Délibérations.be quelques jours avant la tenue du Conseil communal. Le procès-verbal est publié sur cette page après son approbation lors du Conseil communal qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.