La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.
Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.
Ordre du jour de la séance publique
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- Communications.
- Conseil communal. Octroi de la distinction de conseiller communal honoraire. Approbation.
- Musée d’Histoire naturelle. Démission du conservateur bénévole. Octroi de la distinction de conservateur honoraire. Approbation.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Sondart, 11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Childéric, 31. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Crampon, 69. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue du Touquet, 3. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Marnière, 35. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux 39. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Albert , 107. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Corriers. Interdiction de stationnement. Modification.
- Personnel employé. Cabinet des bourgmestre et échevins. Cadre et statuts administratif et pécuniaire. Approbation.
- Club house de l'Orient. Convention de gestion. Approbation.
- Maison de la culture. Avenant n°3 au contrat-programme 2009-2012. Approbation.
- Tournai, rue d'Amiens. Convention de mise à disposition au profit de la zone de secours de Wallonie picarde. Résiliation de commun accord. Approbation.
- Kain, rue des Ecoles, 43-49. Implantation scolaire "Les Apicoliers 1". Acquisition pour cause d'utilité publique. Décision de principe. Approbation.
- Tournai (Froyennes), rue de l'Aviation anglaise et rue de la Terre à Briques. Création d'un accès vers la zone d'activités économiques de Tournai Ouest II et création d'un by-pass au niveau du giratoire situé dans la zone de Tournai Ouest I. Approbation.
- Blandain, Tournai Ouest III et rue des Châles Verts. Construction et réaménagement de voiries, nivellement des parcelles, mise en oeuvre des dispositifs de gestion des eaux, construction d'une cabine électrique et pose d'un totem signalétique. Approbation.
- Béclers, rue de Liberchies (pie). Travaux de réfection de voirie. Plan d’investissement communal 2017-2018. Renonciation au marché. Information.
- Havinnes. Travaux de réfection d’une voirie suite à un effondrement localisé à la rue des Combattants d’Havinnes. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Crèche Clos des Poussins. Travaux de sécurisation d’un pignon. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2017. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Sacré-Coeur à Tournai. Budget 2019. Approbation après réformation.
- Finances communales. Immeuble classé sis rue Sainte-Catherine, 32 à 7500 Tournai. Restauration globale. Intervention financière de la Ville. Approbation.
- Finances communales. Immeuble classé sis quai Taille-Pierres, 27 (ancien couvent des Clarisses). Remplacement des châssis extérieurs et de la porte d'entrée. Intervention financière de la Ville. Approbation.
- Finances communales. Immeuble classé. Eglise Saint-Jacques. Restauration globale. Phase 1. Intervention financière de la Ville. Approbation.
- Finances communales. Prêt pour le financement du hall indoor d'athlétisme de la RUSTA. Convention avec le centre régional d'aide aux communes (CRAC) et la Région wallonne. Approbation.
- Finances communales. Balise pluriannuelle d'emprunts 2019-2024. Engagement. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2019. Dotation à la zone de secours Hainaut-Ouest. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2019. Dotation à la zone de police. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2019. Taxe de répartition sur les carrières. Compensation de la région wallonne. Approbation.
- Finances communales. Régie foncière. Exercice 2019. Budget. Arrêt.
- Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables (Gazenbois). Exercice 2019. Budget. Arrêt.
- Année 2017. Rapport annuel sur la situation de l'administration et des affaires de la Ville.
- Synergies Ville - Centre public d'action sociale. Rapport 2018. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2019. Budget. Arrêt.
- Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Amendements au règlement des études. Approbation.
- Enseignement communal. Pacte pour un enseignement d'excellence. Plan de pilotage. Désignation d'un référent du pouvoir organisateur. Approbation.
- Commission paritaire locale de l’enseignement communal (COPALOC). Représentation 2018-2024. Approbation.
- Commission communale de l’accueil (CCA). Représentation 2018-2024. Approbation.
- Plan de cohésion sociale 2014-2019. Commission d'accompagnement. Représentation 2018-2024. Approbation.
- Questions.
Procès-verbal de la séance
Procès-verbal du Conseil communal du 25 février 2019
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