Conseil communal du 25 janvier 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Synergies entre la Ville et le Centre public d'action sociale. Rapport administratif 2019. Approbation.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Marnière, 89. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 136. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue De Gaulle, 11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de la Résistance, 1. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain et Marquain, rue du Moulin de Calonne et Vieux chemin de Blandain. Limitation de tonnage.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Bozière. Extension de la zone bleue.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, avenue d'Audenarde. Établissement de zones de stationnement.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, hameaux du Fourcroix, du Houilly et du Ruage. Limitation de vitesse.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de Breuze, 11. Établissement d’un passage pour piétons.
12. Police de roulage. Arrêté ministériel. Orcq, chaussée de Lille. Etablissement d'un passage pour piétons.
13. Police de roulage. Arrêté ministériel. Orcq, chaussée de Lille. Régularisation d'un passage pour piétons.
14. Olympiades d’orthographe et de l’innovation pédagogique. Règlement. Approbation.
15. ASBL "plateforme pour le service citoyen". Adhésion. Approbation.
16. ASBL "plateforme pour le service citoyen". Conventions de partenariat et de volontariat. Approbation.
17. Maison de la culture. Avenant n°5 au contrat-programme 2009-2012. Ratification.
18. Enseignement fondamental. Ecole communale fondamentale Les Apicoliers 1. Convention "Ne tournons pas autour du pot !". Ratification.
19. Enseignement fondamental. Ecole communale fondamentale du Château. Appel à projets de la Communauté française "collaboration culture-enseignement 2020-2021". Convention. Ratification.
20. Enseignement fondamental. École communale fondamentale Les Apicoliers 1. Appel à projets de la Communauté française "collaboration culture-enseignement 2020-2021". Convention. Ratification.
21. Accueil temps libre. Approbation du programme CLE 2020-2025 (coordination locale pour l'enfance). Approbation.
22. Accueil temps libre et accueil extrascolaire. Office de la naissance et de l'enfance. Convention. Approbation.
23. Projet pilote destiné aux étudiants du supérieur. Convention de mise à disposition de seize vélos à titre gratuit. Approbation.
24. Service environnement. Appel à candidature "Ecopâturage". Convention. Approbation.
25. Patrimoine, occupation du domaine public. Déclassement de biens meubles communaux pour la revente. Approbation.
26. Pic 2019-2021. Béclers, rue Pétrieux. Travaux de réfection de la voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
27. Pic 2019-2021. Hertain et Esplechin. Rues René Lefebvre et Louis Pion. Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
28. Travaux de réaménagement, revitalisation et développement du site du plateau de la gare, de la place Crombez et de la rue Royale. Mode et conditions de passation du marché conjoint. Approbation.
29. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 1 "Démolition de l’ancienne grange et de l’annexe de l’ancienne maison communale de Rumillies". Etat d'avancement n°1 et final. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
30. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 " Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements". Etat d'avancement n°3. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
31. Maintenance annuelle des cabines haute tension pour l'année 2018. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
32. Béclers, chemin du Pont. Modification de l'assiette de la voirie existante dans le cadre d'un permis d'urbanisme. Approbation.
33. Chercq, chemin qui relie la rue de Calonne au chemin de Halage. Dénomination. Approbation.
34. Finances communales. Crémations. Médecins assermentés. Honoraires 2021-2022. Révision des honoraires et approbation.
35. Finances communales. ASBL Maison des sports. Exercice 2017. Comptes annuels. Approbation.
36. Finances communales. ASBL Maison des sports. Exercice 2019. Comptes annuels. Approbation.
37. Finances communales. Centre régional d'aide aux communes (CRAC). Subvention sous forme de prêt pour la rénovation de la maison de la culture (financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA II). Convention. Approbation.
38. Finances communales. Redevances sur les occupations diverses du domaine public. Exercices 2021 à 2025. Règlement. Approbation.
39. Finances communales. Pandémie de COVID-19. Allègements fiscaux sur certaines taxes et redevances. Taxe sur les taxis. Exercice 2021. Approbation.
40. Finances communales. Pandémie de COVID-19. Allègements fiscaux sur certaines taxes et redevances. Approbation.
41. Finances communales. Pandémie de COVID-19. Allègements fiscaux sur certaines taxes et redevances. Activités foraines. Approbation.
42. Enseignement fondamental. Ecole Paris et implantation Saint-Lazare. Direction. Présentation profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
43. Enseignement fondamental. École Pré Vert et implantation de Froidmont. Direction. Présentation profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
44. Enseignement fondamental. École de Marquain et implantations de Vezon, et du Petit Colisée. Direction. Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
45. Enseignement fondamental. Ecole Camille Dépinoy et implantation de Blandain. Direction. Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
46. IDETA (Agence de développement territorial). Assemblée générale extraordinaire du 11 février 2021. Ordre du jour. Approbation.
47. Commission art public Ville de Tournai (CAPVT). Création. Approbation.
48. ASBL Tournai Logement. Agence immobilière sociale (A.I.S.). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
49. Commission communale de l’accueil (C.C.A.). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
50. ASBL Sports, culture et loisirs kainois. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
51. ASBL Tournai Centre-Ville. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
52. ASBL Les Amis de Tournai. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
53. Questions.
     

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.