Conseil communal du 25 juin 2018

  • Conseils communaux 2018

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
    1. 1. Décret du 29 mars 2018. Rapport de rémunération. Adoption.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d'Audenarde, 80. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Joseph Hoyois, 21. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai des Poissonsceaux, 23. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Crespel, 55. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue As-Pois, 51. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Piat, 14. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Terrasse de la Madeleine, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue As-Pois, 89. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 73. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Bonnemaison, 115. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Childéric, 41. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Gualbert, 5. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Soeurs de Charité. Création d'un emplacement de stationnement pour bus scolaires.
  15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Decraene et rue du Caporal Bruno Méaux. Interdiction de stationnement et ajout d'un panneau additionnel "Excepté Bus".
  16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, carrefour formé par la rampe du pont de Fer, la rue du Château et le quai Andreï Sakharov. Création d’un rond-point à titre définitif.
  17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rampe du pont de Fer (côté quai Andreï Sakharov). Confirmation de mise à double sens.
  18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Circulation et stationnement quais Dumon et Saint-Brice, rue et place du Becquerelle à Tournai. Correctif.
  19. Elections communales et provinciales du 14 octobre 2018. Affichage électoral. Ordonnance de police. Approbation.
  20. Statut pécuniaire du personnel communal. Mises à jour légales. Approbation.
  21. Fête de la musique. Deuxième convention avec l'ASBL Culture.WAPI. Ratification.
  22. Tournai, rue Perdue. Règlement-redevance du parking souterrain. Modifications. Approbation.
  23. Tournai, rue Perdue. Règlement d'ordre intérieur du parking souterrain. Modifications. Approbation.
  24. Office du tourisme. Cave médiévale. Convention avec l'agence de développement territorial (IDETA) dans le cadre de l'exposition «Les gens en Wallonie picarde». Approbation.
  25. Règlement européen relatif à la protection des données à caractère personnel. Echanges d'informations avec l'assureur ETHIAS. Convention. Approbation.
  26. Tournai, "Rieu de Barges" .Travaux de dédoublement du cours d’eau non navigable. Convention avec la province de Hainaut. Approbation.
  27. Rénovation des ateliers communaux. Etudes techniques spéciales. IPALLE. Convention in house. Approbation.
  28. Barry, rues de Maulde et des Combattants de Barry. Travaux de réfection de trottoirs et aménagement d’un quai d’embarquement. Convention avec la SRWT (Société régionale wallonne du transport).Approbation.
  29. Barry, rues de Maulde et des Combattants de Barry. Travaux de réfection de trottoirs et aménagement d’un quai d’embarquement pour la SRWT (Société régionale wallonne du transport). Plan d’investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  30. Programme communal de développement rural. Aménagement de la place de Templeuve. Convention avec le Service public deWallonie. Approbation.
  31. Programme communal de développement rural. Aménagement de la place de Templeuve. Travaux de transformation de la place, de voiries et d'égouttage. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  32. Béclers, rue de Liberchies (pie). Travaux de réfection de voirie. Plan d’investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  33. Tournai. Projet "Commune pilote Wallonie cyclable". Travaux d'aménagement pré-RAVeL. Ancienne ligne de chemin de fer 88A entre le site Aqua Tournai et la rue Paul Pastur. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  34. Mont-Saint-Aubert. Aménagement, requalification et revitalisation touristique. Désignation d’une équipe d’auteurs de projet. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  35. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte2017. Approbation.
  36. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte2017. Approbation.
  37. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte2017. Approbation.
  38. Fabrique d'église Saint-Etienne à Templeuve. Compte 2017. Approbation après réformation.
  39. Fabrique d'église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Compte 2017. Approbation après réformation.
  40. Fabrique d'église protestante unie de Belgique de Tournai-Estaimpuis. Compte 2017. Approbation après réformation.
  41. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte2017. Approbation après réformation.
  42. Fabrique d'église Saint-André à Chercq. Première modification budget 2018. Approbation.
  43. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Première modification budget 2018. Approbation.
  44. Finances communales. Marché conjoint de services bancaires et d'investissement 2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  45. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2016. Comptes annuels. Arrêt.
  46. Finances communales. Régie foncière. Exercice 2017. Comptes annuels. Arrêt.
  47. Finances communales. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2017. Comptes annuels. Arrêt.
  48. Finances communales. Service incendie. Contribution aux frais de fonctionnement de l'exercice 2014 (tarification 2015) . Décompte et solde à recevoir. Avis.
  49. Finances communales. Exercice 2018. Subsides aux associations patriotiques, aux chorales et aux fanfares. Approbation.
  50. IPFH ( intercommunale pure de financement du Hainaut).Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  51. IDETA (agence de développement territorial). Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  52. ORES Assets (opérateur des réseaux gaz et électricité). Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  53. IGRETEC (Intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques).Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  54. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Jean Noté 2018-2021. Approbation.
  55. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Jean Noté (implantation de Vaulx) 2018-2021. Approbation.
  56. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Jean Noté (implantation de Barry) 2018-2021. Approbation.
  57. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot 2018-2021. Approbation.
  58. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot (implantation Beyaert) 2018-2021. Approbation.
  59. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot (implantation Nord) 2018-2021. Approbation.
  60. Enseignement. Projet d’établissement de l’école Arthur Haulot (implantation Saint-Lazare) 2018-2021. Approbation.
  61. Enseignement de promotion sociale. Personnel directeur, enseignant et assimilé. Règlement de travail. Approbation.
  62. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Personnel directeur, enseignant et assimilé. Règlement de travail. Approbation.
  63. Programme Haut Potentiel Sportif (HPS). Soutien spécifique aux clubs sportifs de haut niveau. Approbation.
  64. Maison Tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Propositions de dons de janvier à avril 2018. Approbation.
  65. Musée des Beaux-Arts. Prolongation du prêt de 5 oeuvres de Collin au musée en Piconrue (Bastogne). Ratification.
  66. Questions.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 25 juin 2018

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