La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.
Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.
Ordre du jour de la séance publique
- Communications.
- Conseil communal. Octroi de la distinction de conseiller communal honoraire. Approbation.
- Musée d’Histoire naturelle. Démission du conservateur bénévole. Octroi de la distinction de conservateur honoraire. Approbation.
- Plan de formation 2019. Approbation.
- Végétalisation de Tournai. Participation citoyenne. Octroi du permis de végétaliser. Projet de charte et modification de l'article 8 §4 du règlement général de police. Approbation.
- Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. Adhésion.
- Triptyque des Monts et Châteaux. Edition 2019. Convention de partenariat avec l’ASBL TMC ORG. Approbation.
- Triathlon des Chaufours. Edition 2019. Convention de partenariat avec le Triathlon Grand Tournaisis (Tri GT). Approbation.
- Cabaret ambulant "La Boîte à chansons". Convention avec l'ASBL "La Boîte Noire". Approbation.
- Direction des systèmes de l'information et des télécommunications. Adhésion à la centrale de marché de l'office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi (FOREM). Fourniture d'équipements et composants d'infrastructure réseaux "CISCO". Convention. Approbation.
- Direction des systèmes de l’information et des télécommunications. Adhésion à la centrale d’achat de l’ASBL I-CITY. Acquisition de fournitures et services. Convention. Approbation.
- Élections européennes, régionales et de la chambre du 26 mai 2019. Froyennes, rue des Réfractaires froyennois, 5. Convention d’occupation de locaux au profit de l’administration communale. Approbation.
- Élections européennes, régionales et de la chambre du 26 mai 2019. Tournai, Quartier Ruquoy. Convention d'occupation de locaux au profit de l'administration communale. Ratification.
- Musée des Beaux-Arts. Travaux de restauration et d’extension du musée. Convention de partenariat relative aux modalités de financement . Approbation.
- Musée des Beaux-Arts. Accord-cadre relatif à la restauration du Musée des Beaux-Arts. Avenant à la convention du 26 mars 2018 passée avec la Région wallonne. Approbation.
- Tournai, rue de la Madeleine, 48/2. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres. Modification du prix de vente minimum. Approbation.
- Crèche "les Chatons". Renforcement du compteur électrique. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Crèche "les Chatons". Renforcement du compteur électrique. Acquisition de matériaux. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Tournai. Travaux de réfection d’une voirie suite à un effondrement localisé à la rue Général Piron. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain-Ramecroix. Compte 2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Budget 2019. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2019. Approbation après réformation.
- Finances communales. Octroi d'une garantie d’emprunt pour la Fabrique d'église Saint-Hilaire de Thimougies. Approbation.
- Finances communales. Crémations. Médecins assermentés. Honoraires 2019-2020. Approbation.
- Finances communales. Régie des énergies renouvelables. Emprunt n°3 "Gazenbois - construction d'un bâtiment". Remboursement anticipatif. Approbation.
- Centre public d'action sociale. Modification du statut administratif du personnel (comité du personnel - bureau permanent). Approbation.
- Centre public d'action sociale. Modification des statuts administratif, pécuniaire et du cadre du personnel (cabinet de la Présidence). Approbation.
- Centre public d'action sociale. Rapport d'activités 2018 de la Commission locale pour l'énergie (CLE). Information.
- Centre public d'action sociale. Exercice 2019. Budget. Approbation.
- Plan de cohésion sociale. Rapports financiers 2018. Approbation.
- Commission communale de l’accueil (CCA). Représentation 2018-2024. Approbation.
- Centre hospitalier de Wallonie picarde (CHwapi). Représentation 2018-2024. Approbation.
- ASBL Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu de la Fédération Wallonie-Bruxelles (TAMAT). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
- Régie communale autonome. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
- Enseignement fondamental. Nouveau règlement d'ordre intérieur. Rentrée scolaire 2019-2020. Approbation.
- Ecole communale "Les Apicoliers 2". Deuxième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
- Ecole communale du Val d'Orcq. Deuxième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
- Ecole communale de Warchin. Deuxième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
- Ecole communale Camille Dépinoy. Deuxième phase des plans de pilotage. Convention avec le Conseil de l'enseignement des communes et des provinces. Approbation.
- Ecole communale de Gaurain. Direction. Remplacement temporaire. Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
- Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Coopération avec l’université nationale des arts de Bucarest. Arrêté ministériel de subsidiation (3ème année). Information.
- Questions
- Interpellation citoyenne.
Procès-verbal de la séance
Procès-verbal du Conseil communal du 25 mars 2019
Taille:
1.37 Mo
Extension:
pdf