Conseil communal du 25 novembre 2019

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Commissions du conseil communal. Modification. Approbation.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux chemin d'Ere, 92. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Logis, 7. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 7. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Marnière, 63. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Esplechin, rue du Curé Rosier, 17. Interdiction de stationnement.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques. Interdiction de stationnement (correctif).
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Childéric et rue de Monnel. Établissement de passages pour les piétons.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Havinnes, Grand Chemin. Mise en œuvre de zones d’évitement surélevées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, rue de Templeuve. Mise en oeuvre de zones d'évitement surélevées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, rue de Wattrelos. Mise en œuvre de zones d’évitement surélevées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Saint-Maur, rue du Pont à Rieu. Mise en œuvre de zones d'évitement surélevées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, parvis de la gare. Système de carsharing. Création d'un deuxième emplacement de stationnement pour voiture partagée.
15. Personnel communal. Allocation de fin d’année 2019. Octroi. Approbation.
16. ASBL crèche "Les P'tits Soleils". Financement de 5 places d'accueil. Subvention. Avenant à la convention. Approbation.
17. Charte d'éclairage public de l’Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES). Approbation.
18. Motion "Tournai, commune hospitalière". Adoption.
19. ASBL "Les Amis de la Citadelle". Mise à disposition d'un container par la Ville. Projet de convention. Approbation.
20. Accueil temps libre. Rapport d’activités 2018-2019 et plan d’action 2019-2020. Information.
21. Tournai, rue Pasquier Grenier. Aliénation de gré à gré sur base d'appel d'offres de l'abattoir. Approbation.
22. Tournai, allée des Groseilliers et chemin n°19. Aménagement de chemins réservés. Modifications aux documents du marché. Approbation.
23. Direction des systèmes de l’information et des télécommunications. Acquisition de licences du logiciel bureautique Microsoft Office 2019 Standard via la centrale de marché de l'ASBL i-City. Commande. Approbation.
24. Entité de Tournai. Travaux d'accotements et de filets d'eau 2018. Approbation décompte final et réception provisoire. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
25. Service espaces verts. Réparation du tracteur tondeuse KUBOTA immatriculé 1-EXF-881. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
26. Charte pour des achats publics responsables. Plan d'actions. Approbation.
27. Règlement général sur la protection des données. Contrat de sous-traitance avec les adjudicataires de marchés publics. Approbation.
28. Contrat de rivière Escaut-Lys (CREL). Protocole d’accord 2020-2022 relatif au financement ainsi qu'aux actions en lien avec la problématique de l'eau. Approbation.
29. Tournai, chaussée de Douai, 140. Démolition de la surface commerciale existante ainsi que de 2 habitations afin de construire un nouveau bâtiment LIDL. Modification du sentier n°79. Approbation.
30. Division développement et gestion du territoire. Service environnement. Appel à projets "Creafarm Tournai". Approbation.
31. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2018. Approbation après réformation.
32. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Première modification budgétaire 2019. Approbation.
33. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Première modification budgétaire 2019. Approbation après réformation.
34. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Deuxième modification budgétaire 2019. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Deuxième modification budgétaire 2019. Approbation.
36. Fabrique d’église protestante unie de Belgique à Tournai-Estaimpuis. Budget 2020. Approbation.
37. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Budget 2020. Approbation après réformation.
38. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Budget 2020. Approbation après réformation.
39. Finances communales. Octroi d'une garantie d’emprunt pour la Fabrique d'église Saint-Eloi de Froyennes. Approbation.
40. Finances communales. Exercice 2019. Subside à l’ASBL Centre national de coopération au développement (CNCD) — 11.11.11. Approbation.
41. Centre public d'action sociale. Exercice 2019. Modification budgétaire n°1. Approbation.
42. Centre public d'action sociale. Exercice 2020. Budget. Approbation.
43. Régie de l'abattoir. Exercice 2008. Comptes annuels. Arrêt.
44. Régie de l’abattoir. Exercice 2009. Comptes annuels. Arrêt.
45. Régie de l’abattoir. Exercice 2010. Comptes annuels. Arrêt.
46. Régie de l'abattoir. Exercice 2011. Comptes annuels. Arrêt.
47. Régie de l’abattoir. Exercice 2012. Comptes annuels. Arrêt.
48. Régie de l’abattoir. Exercice 2013. Comptes annuels. Arrêt.
49. Régie de l’abattoir. Exercice 2014. Comptes annuels. Arrêt.
50. Régie de l’abattoir. Exercice 2015. Comptes annuels. Arrêt.
51. Régie de l’abattoir. Exercice 2016. Comptes annuels. Arrêt.
52. Régie de l'abattoir. Exercice 2017. Comptes annuels. Arrêt.
53. Régie de l'abattoir. Exercice 2018. Comptes annuels. Arrêt.
54. Régie foncière. Exercice 2004. Comptes annuels. Arrêt.
55. Régie foncière. Exercice 2005. Comptes annuels. Arrêt.
56. Régie foncière. Exercice 2006. Comptes annuels. Arrêt.
57. Régie foncière. Exercice 2007. Comptes annuels. Arrêt.
58. Régie foncière. Exercice 2008. Comptes annuels. Arrêt.
59. Régie foncière. Exercice 2009. Comptes annuels. Arrêt.
60. Régie foncière. Exercice 2010. Comptes annuels. Arrêt.
61. Régie foncière. Exercice 2011. Comptes annuels. Arrêt.
62. Régie foncière. Exercice 2012. Comptes annuels. Arrêt.
63. Régie foncière. Exercice 2013. Comptes annuels. Arrêt.
64. Régie foncière. Exercice 2014. Comptes annuels. Arrêt.
65. Régie foncière. Exercice 2015. Comptes annuels. Arrêt.
66. Finances communales. Tarif des concessions et autres prestations liées aux cimetières. Approbation.
67. Service des affaires administratives et sociales. Nouveaux horaires d'ouverture. Approbation.
68. Musée d'Histoire naturelle et vivarium. Dates et horaires d'ouverture du jardin scientifique. Approbation.
69. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'oeuvre "La Grève du Bas-Butin à Honfleur" de Georges Seurat au centre d'art Linea D'Ombra, Padoue (Italie). Approbation.
70. Maison tournaisienne: musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d’un document, d’objets et d’une vitrine à l’Institut d’enseignement secondaire provincial paramédical (IESPP). Ratification.
71. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'œuvres de Collin au Musée en Piconrue (Bastogne). Ratification.
72. Musée d’Histoire naturelle et vivarium. Don de 14 volumes de la revue « La Nature ». Approbation.
73. Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu (TAMAT) et maison de la marionnette. Gratuité d'entrée dans les musées communaux. Approbation.
74. Musée d'Archéologie. Demande de prêt d'objets pour le musée archéologique de Jublains (France). Approbation.
75. Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Organisation d'un master orphelin en arts de la marionnette en collaboration avec "ARTS²" (école supérieure des arts de Mons). Convention-cadre. Approbation.
76. Conservatoire de Musique. Partenariat dans le domaine de la musique avec l’Académie nationale de musique du Vietnam. Modification de l'arrêté du 26 mars 2019. Information.
77. A.I.E.G. (Association intercommunale d'étude et d'exploitation d'électricité et de gaz). Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 11 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
78. I.M.I.O (Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle). Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019. Ordre du jour. Approbation.
79. ASBL Tremplin 2000. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
80. Commission zonale de gestion des emplois (CZGE). Représentation de la Ville. Approbation.
81. Commission paritaire locale de l’enseignement communal à Tournai (COPALOC). Représentation du pouvoir organisateur. Remplacement. Approbation.
82. Questions.
83. Interpellation citoyenne.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).