Conseil communal du 26 avril 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Centre public d’action sociale (CPAS). Rapport d’activité 2020 de la Commission locale pour l’énergie (CLÉ). Information.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue de la Liberté, 54. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Beyaert, 77. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Blandain, hameau du Fourcroix. Redénomination de quatre parties de voies publiques. Approbation.
6. Tournai, quai Taille-Pierres. Halte nautique évolutive. Infrastructures. Convention de concession domaniale avec le Service public de Wallonie. Approbation.
7. Thimougies, place de Thimougies, 15. Ancienne maison communale. Convention de mise à disposition au profit de l’ASBL Moulin à Vent. Approbation.
8. Guide de bonnes pratiques en urbanisme pour logements multiples. Approbation.
9. Plan de cohésion sociale (PCS). Projet d'avenant à la convention conclue dans le cadre de l'article 19 du plan de cohésion sociale avec l'ASBL Agence locale pour l'emploi. Moyen de transport de proximité. Approbation.
10. Plan de cohésion sociale. Rapports d’activités et financiers 2020. Approbation.
11. Marchés conjoints entre la Ville et le Centre public d'action sociale de Tournai (C.P.A.S.). Convention. Approbation.
12. Programme prioritaire de travaux (P.P.T.). Pandémie de Covid-19. Rénovation des sanitaires de l'école des arts (cours du soir), de l'école communale Les Apicoliers 2 (partie primaire),de l'école communale Crayons de Soleil (Vezon, partie maternelle). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
13. École de Blandain. Isolation du plancher des combles de l’école primaire. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
14. Travaux d'aménagements et sécurisation 2021 d'abords d'écoles. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
15. Tournai. Travaux de curage et de clayonnage de fossés 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
16. Pont de Maire. Aménagement des ateliers. Marché à lots. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
17. Services communaux. Acquisition de mobilier pour une durée de 3 années. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
18. Service des espaces verts. Acquisition d'un tracteur agricole avec bras de débroussailleuse. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
19. Fourniture et pose de points d'apports volontaires 2021 - Phase 1. Mission "in house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement "IPALLE". Approbation.
20. Halle aux draps. Travaux de mise en conformité du bâtiment, restauration des salles de réception, rénovation de la couverture centrale, démolition et reconstruction des locaux annexes. Modification des documents du marché. Approbation.
21. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 «Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements». Etat d'avancement n°6. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
22. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 «Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements». Etat d'avancement n°7. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
23. Tournai, quai des Salines. Incontestablement dû. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
24. Rapport d'avancement final 2020 du conseiller en énergie. Validation. Transmission à l'Union des villes et communes de Wallonie et le Service public de Wallonie (D.G.O.4). Approbation.
25. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2020. Approbation.
26. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Désaffectation du presbytère. Approbation.
27. ORES Assets. Prolongation de l'affiliation de la Ville à l'intercommunale. Approbation.
28. ASBL Attractions & Tourisme. Représentation. Approbation.
29. Commission communale consultative de l'égalité des femmes et des hommes. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
30. Académie des Beaux-Arts (École supérieure des Arts). Association de fait "Groupe d'action et de réflexion des services sociaux" (GARSS) des hautes écoles et des écoles supérieures des arts. Règlement d'ordre intérieur et représentation. Approbation.
31. Questions
     

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.