Conseil communal du 26 juin 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Reine Astrid, 26. Création de deux emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Nord, 35. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 50. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Vieux Chemin d’Ath, 41. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Guillaume Charlier, 132 et 136. Suppression de deux emplacements de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Croisiers. Modification de la circulation.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue de Maire (partie latérale communale située du côté impair). Interdiction de stationner et établissement d’une zone d’évitement striée triangulaire.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Néchin. Division de la chaussée.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froidmont, rue Croix de Pierre. Division de la chaussée en deux bandes de circulation.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Marquain, rue Quennelet, 21 à 27. Établissement d’une zone d’évitement striée trapézoïdale.
12. Décret du 29 mars 2018. Rapport de rémunération 2023. Exercice 2022. Approbation.
13. Centre public d’action sociale. Modification du statut pécuniaire. Étudiants. Approbation.
14. Centre public d’action sociale. Modification des statuts pécuniaire et administratif. Intégration de l'IFIC (classification de fonctions). Approbation.
15. Tournai, avenue de Maire, 139/01. Bail d'immeuble au profit de l'Administration communale. Approbation.
16. Tournai, avenue de Maire, 175 (lot 5) et superficie de bureaux à l'étage. Baux d'immeubles au profit de l'Administration communale. Approbation.
17. Tournai, Grand Place, 36. Convention de mise à disposition au profit de l'Administration communale. Ratification.
18. Tournai, Grand Place, 64. Convention de mise à disposition au profit de l'Administration communale. Ratification.
19. Tournai, rue Saint-Jacques, 11. Convention de mise à disposition au profit de l'Administration communale. Ratification.
20. Tournai, chaussée de Lille, 275. Convention de mise à disposition au profit d'une ASBL Service d'accrochage scolaire du Hainaut occidental (SAS-HO). Approbation.
21. Tournai, rue Saint-Martin, 50, 54. Biens communaux. Tournai, rue Saint-Martin, 52. Porche communal. Vente de gré à gré sur base d’appel d’offres. Approbation.
22. Tournai, rue Saint-Martin, 58. Vente de gré à gré sur base d’appel d’offres. Approbation.
23. Tournai, rue Saint-Martin, 54. Déplacement de la cabine électrique 63043. Aliénation d'une partie de parcelle communale au profit de l’Opérateur de réseaux de gaz et d’électricité ORES. Approbation.
24. Tournai, rue de la Citadelle. Octroi d’un bail emphytéotique portant sur une parcelle communale au profit de la régie des bâtiments pour la construction d’un palais de justice. Approbation.
25. Tournai. Parvis de la gare. Plateforme multimodale 2.0. Constitution d'un droit de superficie avec la Société Nationale des chemins de fer belges (SNCB). Approbation.
26. Rumillies, rue Beauregard, 1. Régie foncière. Aliénation de gré à gré sur base d'appels d'offres. Approbation.
27. Esplechin, rue Longue, 11‑13. La Bascule. Convention de gestion au profit de l'ASBL Centre Culturel d'Esplechin. Approbation.
28. Régie foncière. Esplechin, place d’Esplechin, rue Longue, 2. Ancien presbytère et son jardin. Vente de gré à gré sur base d’appel d’offres. Approbation.
29. ASBL SKILL Volley Club Tournai. Complexe sportif omnisport. Tournai, avenue Minjean, 60. Travaux de rénovation. Octroi d'une aide financière remboursable. Convention. Approbation.
30. Budget participatif. Mise à disposition d'un chapiteau à destination des comités de quartier et de village. Convention. Approbation.
31. Office du tourisme. Vente en ligne. Conditions générales d'utilisation. Conditions générales de vente et charte vie privée. Approbation.
32. Semaine de la mobilité. Concours photo. Règlement. Modifications. Approbation.
33. Tournai le monde. Appel à projets "Mindchangers. Des régions et leurs jeunesses s’engagent pour la planète et ses habitant(e)s" 2022-2023. Convention de partenariat avec la maison de jeunes Masure 14. Avenant. Approbation.
34. Politique intégrée de la Ville (PIV). Règlements et formulaires entre la Ville de Tournai et les particuliers pour le projet RIV S. Action 4.1 (devantures commerciales) et prime communale à l'embellissement. Approbation.
35. Politique intégrée de la Ville (PIV). Lettrage XXL «TOURNAI». Convention d’utilisation de la typographie dessinée par Hergé pour le lettrage du titre L’Affaire Tournesol. Approbation.
36. Froyennes. Clos de la Warwanne. Reprise de voiries. Approbation.
37. Permis unique pour la démolition et reconstruction de la maison de repos et de soins "Moulin à Cailloux". CPAS de Tournai. Création d'une nouvelle voirie reliant la rue Jeanne d'Arc à la rue des Brasseurs. Approbation.
38. Projet de schéma de développement du territoire - optimalisation spatiale. Avis de la Ville de Tournai.
39. Tournai, rue Saint-Martin. Travaux d’aménagement. Refus d’octroi de permis d’urbanisme. Arrêté ministériel du 30 janvier 2023. Décision du conseil communal du 24 avril 2023. Autorisation d'ester en justice. Approbation.
40. Carré Janson. Productions audiovisuelles du parcours sensoriel et immersif du Smartcenter de Tournai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
41. Acquisition de véhicules. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
42. Marché conjoint Ville/Centre public d'action sociale. Sécurisation des installations IT. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2022. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Compte 2022. Approbation.
45. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Compte 2022. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Compte 2022. Approbation.
47. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte 2022. Approbation.
48. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Compte 2022. Approbation.
49. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte 2022. Approbation.
50. Fabrique d'église protestante unie de Belgique de Tournai-Estaimpuis. Compte 2022. Approbation.
51. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Compte 2022. Approbation après réformation.
52. Fabrique d’église Saint-Étienne à Templeuve. Compte 2022. Approbation après réformation.
53. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Compte 2022. Approbation après réformation.
54. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2022. Approbation après réformation.
55. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Compte 2022. Approbation après réformation.
56. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Compte 2022. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Compte 2022. Approbation après réformation.
58. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Compte 2022. Approbation après réformation.
59. Centre public d'action sociale. Comptes annuels 2022. Approbation.
60. Centre public d'action sociale. Exercice 2023. Modification budgétaire n° 1. Approbation.
61. Finances communales. Première modification budgétaire 2023. Information et demande d'inscription de recettes complémentaires à la tutelle régionale. Ratification.
62. Taxes et redevances. Redevance sur l’enlèvement, le transport, la garde et la conservation des biens corporels trouvés ainsi que des biens déposés dans des boxes à vélos en ne respectant pas les conditions d’utilisation desdits boxes. Exercice 2023. Arrêt.
63. Intercommunale de gestion et de réalisation d'études techniques et économiques (IGRETEC). Assemblée générale du 29 juin 2023. Ordre du jour. Approbation.
64. Enseignement fondamental. Convention de stage entre le pouvoir organisateur de la Ville de Tournai et la section ergothérapie de la Haute École provinciale de Hainaut Condorcet. Approbation.
65. Conservatoire de musique. Règlement de travail. Actualisation. Approbation.
66. Commission consultative communale de solidarité internationale. Représentation de présence et action culturelles (PAC). Approbation.
67. Musée de Folklore et des Imaginaires. Mise en dépôt d'un mortier et d'une toge de Grand Maître des Chevaliers de la Tour. Ratification.
68. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt d’une œuvre de Monet pour le Grimaldi Forum (Monaco). Ratification.
69. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt d'une œuvre de l'artiste Anna Boch pour le Mu.ZEE (Ostende). Ratification.
70. Musée des Beaux-Arts. Mise en dépôt d’une œuvre de Raffaella Crispino par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Convention. Approbation.
71. Musée d’Histoire militaire. Mise en dépôt de pièces. Convention. Approbation.
72. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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