Conseil communal du 26 octobre 2020

Mesures Covid-19

Le Collège communal, réuni le samedi 17 octobre 2020, a pris la décision d’annuler tant le Conseil conjoint que le Conseil communal de ce lundi 19 octobre 2020, compte tenu de la situation sanitaire et des mesures annoncées hier soir par le comité de concertation.
Le Collège communal a décidé de convoquer un nouveau Conseil communal le 26 octobre 2020 à 19 h 30 par vidéoconférence qui sera retransmis sur notre site internet.

Ordre du jour de la séance publique

1. Conseil communal. Changement de lieu de réunion. Approbation.
2. Communications.
3. Démission de Monsieur le conseiller communal Rudy DEMOTTE. Acceptation.
4. Démission de Madame la conseillère communale Annick BRATUN. Acceptation.
5. Prestation de serment et installation de Monsieur Geoffroy HUEZ en qualité de conseiller communal.
6. Prestation de serment et installation de Monsieur Bernard TAMBOUR en qualité de conseiller communal.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Guillaume Charlier, 150. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Paniers, 2. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai du Marché au Poisson. Réservation de deux emplacements de stationnement pour taxis.
10. Règlement général de police. Courses cyclistes. Arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain. Article 104. Abrogation.
11. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (iMio). Acquisition d’un logiciel de gestion du courrier IA.Docs. Avenant à la convention-cadre. Approbation.
12. Smart Center. Travaux de réinvestissement. Modification des documents du marché. Approbation.
13. Musée d’Histoire naturelle et vivarium. Acquisition d’animaux vivants. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
14. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
15. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
16. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
17. Fabrique d’église Saint-Agathe à Orcq. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
18. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Première modification budgétaire 2020. Approbation.
19. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Première modification budgétaire 2020. Approbation après réformation.
20. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Budget 2021. Approbation.
21. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Budget 2021. Approbation.
22. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Budget 2021. Approbation.
23. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Budget 2021. Approbation.
24. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Budget 2021. Approbation.
25. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Budget 2021. Approbation.
26. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Budget 2021. Approbation.
27. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Budget 2021. Approbation.
28. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Budget 2021. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Budget 2021. Approbation.
30. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Budget 2021. Approbation.
31. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Budget 2021. Approbation.
32. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Budget 2021. Approbation après réformation.
33. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Budget 2021. Approbation après réformation.
34. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Budget 2021. Approbation après réformation.
35. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Budget 2021. Approbation après réformation.
36. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Budget 2021. Approbation après réformation.
37. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Budget 2021. Approbation après réformation.
38. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Budget 2021. Approbation après réformation.
39. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Budget 2021. Approbation après réformation.
40. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Budget 2021. Approbation après réformation.
41. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Budget 2021. Approbation après réformation.
42. Fabrique d’église Saint-Amand à Tournai. Budget 2021. Approbation après réformation.
43. Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Budget 2021. Approbation après réformation.
44. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Budget 2021. Approbation après réformation.
45. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Budget 2021. Approbation après réformation.
46. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Budget 2021. Approbation après réformation.
47. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Budget 2021. Approbation après réformation.
48. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Budget 2021. Approbation après réformation.
49. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Budget 2021. Approbation après réformation.
50. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Budget 2021. Approbation après réformation.
51. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Budget 2021. Approbation après réformation.
52. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Budget 2021. Approbation après réformation.
53. Centre public d’action sociale. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 2. Approbation.
54. Finances communales. Exercice 2020. Modification budgétaire n°2. Arrêt.
55. Finances communales. Immeuble classé sis rue Saint-Martin, 48 à Tournai. Restauration. Intervention financière de la Ville. Approbation.
56. Finances communales. Immeuble classé sis quai des Salines, 19 à Tournai. Restauration. Intervention financière de la Ville. Approbation.
57. Finances communales. Immeuble classé sis à Tournai. Restauration de l'Eglise Saint-Brice. Intervention financière de la ville. Approbation.
58. Finances communales. Exercice 2020. Subsides aux associations patriotiques, aux chorales et aux fanfares. Approbation.
59. Finances communales. Exercice 2020. Subside (non nominatif) à l'ASBL "Une Assiette pour Tous". Approbation.
60. Finances communales. Emission de chèques commerce convertible sous format électronique en YAR pour soutenir l’économie locale. Approbation.
61. Académie des Beaux-Arts. Règlement général de protection des données. Charte E-paysage. Ratification.
62. Adhésion au programme de labellisation "cantines durables". Convention avec la SA API Restauration. Approbation.
63. Conseil participatif du développement durable (CPDD). Règlement d’ordre intérieur. Approbation.
64. Plan d’action pour l’égalité femmes-hommes dans la vie locale. Commission communale consultative. Modification de la composition. Désignations.
65. ASBL Tournai Jazz Festival Association (TJFA). Création. Statuts. Approbation.
66. ASBL Tournai Jazz Festival Association (TJFA). Représentation. Désignation. Approbation.
67. ASBL Journées internationales de l'élevage et de l'agriculture. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
68. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.