Conseil communal du 27 mai 2024

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Directeur général. Prestation de serment.
3. Directeur général adjoint. Prestation de serment.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez, 30. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 35. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 56. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Andreï Sakharov, 20. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, rue Pagnot, 34. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Logis Paul Carette, 55. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Warchin, 5. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Thermes, 29. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Terrasse de la Madeleine, point d'apport volontaire (PAV). Interdiction de stationner. 
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Beyaert, à l'opposé du n° 15, entrée athénée Bara. Interdiction de stationner. 
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Guillaume Charlier. Canalisation de la circulation.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue du Moulin de Calonne. Canalisation de la circulation et limitation de tonnage.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Esplechin, rue Maraîche. Division de la chaussée.
17. Règlement communal sur les chantiers en voirie. Modifications. Approbation. 
18. Emplois subsidiés au 31 décembre 2023. Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des communes. Information.
19. Personnel communal. Délégations du conseil communal au collège communal. Approbation.
20. Centre public d'action sociale. Mise à jour du cadre du personnel. Approbation.
21. Centre public d’action sociale. Rapport d’activités 2023 de la Commission locale pour l’énergie (CLÉ). Information.
22. Déploiement de l'internet à haut débit. Modèle type de contrat de bail. Approbation.
23. Tournai, Quartier Ruquoy. Élections européennes du 9 juin 2024. Convention d'occupation de locaux au profit de l'administration communale. Ratification.
24. Mont-Saint-Aubert, rue Géo-Libbrecht, 12. Élections européennes et communales 2024. Salle paroissiale. Contrats d'occupation de locaux au profit de l'administration communale. Approbation.
25. Froyennes, rue du Progrès. Convention de bail avec prestations de services au profit de la Ville (réserve des musées). Approbation.
26. Templeuve, rue de Formanoir, 2/2. Château de Templeuve. Aliénation de gré à gré sur base d'appels d'offre. Approbation.
27. Appel à projets «Territoires zéro sans-abrisme». Convention de collaboration avec le relais social urbain de Tournai. Approbation.
28. Projet pilote «Vélo solidaire». Convention de mise à disposition de vélos. Approbation.
29. Analyseur de trafic routier. Mise à disposition à la zone de police du Tournaisis. Convention. Approbation.
30. Salon de l’emploi « Talentum Tournai », le jeudi 13 juin 2024 à la Halle aux draps. Convention de partenariat avec Références SA. Approbation.
31. Enseignement. Implantation à visée inclusive. Convention entre l’école communale «Pré Vert» et l’école fondamentale d’enseignement spécialisé «Les Co'Kain». Renouvellement. Approbation.
32. Euro 2024. Tournai, place Reine Astrid. Diffusion des matchs. Convention avec le collectif Horeca. Approbation.
33. Prévention du tabagisme. Organisation de groupes de discussion par le Service d'Etude et de Prévention du Tabagisme (ASBL SEPT). Convention. Ratification.
34. Maison de la Culture. Rénovation. Lot 2 «Parachèvements». État d’avancement n° 64. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
35. Politique Intégrée de la Ville (PIV) Action 1.1. Rénovation énergétique de la toiture et restauration de la façade de la Maison de la Laïcité. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
36. Politique intégrée de la Ville (PIV) Action 1.3. Rénovation de la chaufferie de l’Hôtel de Ville. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
37. Politique intégrée de la Ville (PIV) Action 2.2. Rénovation de la chaufferie de la Halle-aux-Draps. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
38. District administratif de Gaurain sis Place de Gaurain n°14 à 7530 Tournai. Plan de relance administratif. Travaux d'amélioration des performances énergétiques. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
39. Travaux de réfection de la voirie et réalisation d’une piste cyclo-piétonne à la rue de la Grande Couture à Marquain. PIC PIMACI 2022-2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
40. Centrale d’achat du FOREM intitulée «Marché FORTINET» relatif à la maintenance de l’infrastructure FORTINET existante ainsi qu’à l’acquisition d’équipements, de solutions et de composants d’infrastructure réseaux de sécurité FORTINET et des services de consultance y afférents. Renouvellement de l’adhésion. Ratification.
41. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Compte 2023. Approbation.
42. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2023. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2023. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2023. Approbation.
45. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Compte 2023. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Compte 2023. Approbation.
47. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2023. Approbation.
48. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2023. Approbation après réformation.
49. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2023. Approbation après réformation.
50. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2023. Approbation après réformation.
51. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte 2023. Approbation après réformation.
52. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Première modification budgétaire 2024. Approbation.
53. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Première modification budgétaire 2024. Approbation.
54. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2024. Approbation.
55. Finances communales. Centre régional d'aide aux communes (CRAC). Prêt pour la rénovation de la piscine de l’Orient dans le cadre du financement alternatif du plan piscines 2018. Troisième majoration du subside. Avenant à la convention. Approbation. 
56. Régie communale autonome du stade Luc Varenne. Exercice 2022. Comptes annuels. Approbation.
57. Régie foncière. Exercice 2023. Comptes annuels. Arrêt.
58. Finances communales. Exercice 2023. Comptes annuels communaux. Arrêt.
59. Finances communales. Exercice 2024. Première modification budgétaire. Arrêt.
60. Enseignement fondamental. Repas scolaires. Grille des prix. Année scolaire 2024-2025. Approbation.
61. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Assemblée générale du 13 juin 2024. Ordre du jour. Approbation.
62. Agence de développement territorial (IDETA). Assemblée générale du 20 juin 2024. Ordre du jour. Approbation.
63. Intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Assemblée générale du 27 juin 2024. Ordre du jour. Approbation.
64. Musée des Beaux-Arts. Prêt d'une œuvre de Rémy Cogghe pour l'espace Kunstuur (Malines). Approbation.
65. Musée de Folklore et des Imaginaires. Restauration, indexation et numérisation des collections sur support papier en partenariat avec les éditions universitaires de l’UMONS. Convention. Approbation. 
66. Questions

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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