La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.
Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.
Ordre du jour de la séance publique
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- Communications.
- Prestation de serment. Présidente du Centre public d'action sociale.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 22. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Lille, 104. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 30. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Beyaert (sortie de l'athénée royal Jules Bara). Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Douai, 19. Limitation du stationnement à 15 minutes. Correctif.
- Projet de schéma de développement territorial. Avis de la conférence des Bourgmestres de Wallonie picarde.
- Projet de schéma de développement territorial. Avis de la ville de Tournai.
- Phase 4 des travaux de mise à gabarit de l'Escaut aux bateaux de classe V a. Transformation du Pont des trous et aménagement des abords. Modification de la voirie communale. Approbation.
- Phase 4 des travaux de mise à gabarit de l'Escaut aux bateaux de classe V a. Transformation du pont des trous et aménagement des abords. Modification du plan d’alignement. Approbation.
- Programme communal de développement rural. Opération de développement rural. Renouvellement. Décision de principe.
- Conservatoire de musique. Mise à disposition du grand orgue de l'église Saint-Quentin. Convention de gestion avec la Fabrique d'Eglise Saint-Jacques et Saint-Quentin. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2016. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Budget 2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Budget 2019. Approbation.
- Projet TechniCITE. Dénomination de la voirie. Approbation.
- Enseignement fondamental. Ecole communale Jean Noté. Direction (remplacement temporaire). Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
- Musée des beaux-arts. Demande de prêt de l’oeuvre « La liseuse » de Gustave Courbet pour le Musée Gustave Courbet à Ornans. Approbation.
- Conseil des pouvoirs organisateurs de l'enseignement officiel neutre subventionné (C.P.E.O.N.S.). Représentation 2018-2024.
- IGRETEC (Intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques). Représentation 2018-2024.
- IPALLE (Intercommunale de gestion de l’environnement). Représentation 2018-2024.
- IPFH (Intercommunale pure de financement du Hainaut). Représentation 2018-2024.
- IMSTAM (Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde) . Représentation 2018-2024.
- IDETA (agence de développement territorial). Représentation 2018-2024.
- IMIO (intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Représentation 2018-2024.
- ORES ASSETS (opérateur des réseaux gaz et électricité). Représentation 2018-2024.
- AIEG (Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz). Représentation 2018-2024.
- SWDE (société wallonne des eaux). Représentation 2018-2024.
- Société terrienne de crédit social du Hainaut. Représentation 2018-2024.
- Relais social urbain. Représentation 2018-2024.
- ASBL Union des villes et communes de Wallonie. Représentation 2018-2024.
- ASBL Bébé boulot (crèche). Représentation 2018-2024.
- ASBL Journées internationales de l'élevage et de l'agriculture. Représentation 2018-2024.
- ASBL Les amis de Tournai. Représentation 2018-2024.
- ASBL Les [rencontres] Inattendues, musiques et philosophies. Représentation 2018-2024.
- Association internationale des villes amies de la marionnette (AVIAMA). Représentation 2018-2024.
- ASBL Contrat de rivière Escaut-Lys (C.R.E.L.). Représentation 2018-2024.
- ASBL La Crèche Môm'en Chouette. Représentation 2018-2024.
- ASBL Ramdam, le festival du film qui dérange. Représentation 2018-2024.
- ASBL Maison de la Culture de Tournai centre culturel régional et transfrontalier. Représentation 2018-2024.
- Le Logis tournaisien. Représentation 2018-2024.
- ASBL Hub créatif de Wallonie picarde. Représentation 2018-2024.
- ASBL Commission de gestion du parc naturel des plaines de l'Escaut. Représentation 2018-2024.
- ASBL Centre de la tapisserie, des arts muraux et des arts du tissu de la Fédération Wallonie-Bruxelles (TAMAT). Représentation 2018-2024.
- ASBL Maison des Sports de Tournai. Représentation 2018-2024.
- ASBL Centre d'accueil et d'information des jeunes du Tournaisis (Infor Jeunes). Représentation 2018-2024.
- ASBL Tremplin 2000. Représentation 2018-2024.
- ASBL Tournai centre-ville. Représentation 2018-2024.
- ASBL Tourisme et culture. Représentation 2018-2024.
- ASBL Foyer culturo-sportif vallois. Représentation 2018-2024.
- ASBL Sports, culture et loisirs kainois. Représentation 2018-2024.
- ASBL Centre culturo-sportif templeuvois. Représentation 2018-2024.
- ASBL Centre culturel et sportif d'Ere. Représentation 2018-2024.
- ASBL NO TELE, télévision régionale et communautaire du Hainaut occidental. Représentation 2018-2024.
- Agence locale pour l'emploi (A.L.E.). Représentation 2018-2024.
- Commission locale de développement rural (C.L.D.R.). Représentation 2018-2024.
- Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité. Renouvellement.
- Questions.
Procès-verbal de la séance
Procès-verbal du Conseil communal du 28 janvier 2019
Taille:
1.1 Mo
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