Conseil communal du 28 juin 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Décret du 29 mars 2018. Rapport de rémunération. Adoption.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue René Delrue, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Logis, 26. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Logis, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chemin du Moulin du Leu, 3. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Allard l'Olivier, 34. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Bonnemaison, 76. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue Jean-Baptiste Carnoy, 42. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Bas-Follet, 22. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jean Cousin, 20. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, avenues des Alliés et d'Audenarde, place du Renard. Modification du stationnement
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue d’Amour, crèche «Les Chatons». Interdiction de stationnement (dépose-minute). Modification.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Orcq. Modification des limites de l'agglomération.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Léonard Colmant. Établissement d’une zone résidentielle.
16. Centre public d’action sociale (C.P.A.S.). Modification du statut administratif. Dispense de service dans le cadre de la vaccination du personnel contre la covid-19. Approbation.
17. Tournai, quai Taille-Pierres. Halte nautique de plaisance. Conditions générales de vente et charte vie privée. Approbation.
18. Tournai, esplanade Georges Grard. Nouvelle aire d'accueil pour motorhomes. Règlement d'utilisation. Conditions générales de vente et charte vie privée. Tarification. Approbation.
19. Octroi d'une prime à l'acquisition d'un cadenas vélos sécurisé. Règlement d'octroi et formulaire de demande. Approbation.
20. Système de carsharing (autopartage). Convention avec la société Optimobil Wallonie (CAMBIO). Tournai, place Reine Astrid. Ajout d’une nouvelle station. Information.
21. Salon de l'emploi virtuel "secteur public". Edition 2021. Convention avec la société Références SA. Ratification.
22. Tournai, rue Saint-Jacques 11. Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'académie des Beaux-Arts. Ratification.
23. Projet "Housing First Tournai". Convention de collaboration entre la Ville et le Relais Social Urbain de Tournai. Approbation.
24. Service P.O.S.E. (Prestation, Orientation, Suivi et Encadrement). Plan global. Peines et mesures judiciaires alternatives. Convention annuelle de subventionnement. Année 2020. Approbation.
25. Projet de réhabilitation du Carré Janson (site des anciens prêtres). Travaux de connexion vers la tribune nord de la Cathédrale. Mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage. Projet de convention. Approbation.
26. Tournai, site "ALC-Dorcas". Révision de plan de secteur. Réalisation des études et assistance à maîtrise d'ouvrage. Convention de répartition des frais. Approbation.
27. Travaux pour le réaménagement, la revitalisation et le développement du site du plateau de la gare, de la place Crombez et de la rue Royale. Convention de partenariat sous forme d’un marché public conjoint de travaux avec la Société nationale des chemins de fer belges (S.N.C.B.). Approbation.
28. Plan communal de développement de la nature. Chercq. Gestion en écopâturage de la Renouée du Japon (plante invasive). Convention de gestion avec la Région wallonne. Approbation.
29. Régie foncière. Templeuve, rue de Formanoir. Réhabilitation de deux logements et travaux d'entretien des bâtiments. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
30. Régie Foncière. Transfert d'immeubles mis en location par l'ASBL Tournai Logement (AIS) dans le patrimoine de la régie. Approbation.
31. Maison de quartier de Gaurain. Travaux extérieurs de mise hors eaux du bâtiment avant réaménagement. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
32. Smart Center. Travaux de réinvestissement du site des Anciens Prêtres. Installation d'ascenseurs. Mode et conditions de passation du marché. Nouvelle procédure. Approbation.
33. Ecole communale du Pré Vert. Travaux de verdurisation dans la cour. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
34. Tournai, rues des Maux et du Cygne. Travaux de pavage 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
35. PIC 2019-2021. Froidmont, Chemin n°1 (lieu-dit Chemin de la Pannerie et/ou chemin de Froidmont et/ou chemin de Mortagne). Travaux de réfection. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
36. Réalisation d'une nouvelle liaison cyclo-piétonne en remplacement de la passerelle de l'Arche. Documents du marché. Approbation.
37. Fourniture, configuration, mise en service et maintenance (4 ans) d'une solution complète de central téléphonique pour la ville de Tournai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
38. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 «Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements». Etat d'avancement n°9. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
39. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Compte 2020. Approbation.
40. Fabrique d'église protestante baptiste à Tournai. Compte 2020. Approbation.
41. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Compte 2020. Approbation.
42. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Compte 2020. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Compte 2020. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Compte 2020. Approbation.
45. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2020. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2020. Approbation.
47. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2020. Approbation.
48. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Compte 2020. Approbation.
49. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte 2020. Approbation.
50. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Compte 2020. Approbation.
51. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Compte 2020. Approbation.
52. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2020. Approbation.
53. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Compte 2020. Approbation après réformation.
54. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2020. Approbation après réformation.
55. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Compte 2020. Approbation après réformation.
56. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2020. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2020. Approbation après réformation.
58. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte 2020. Approbation.
59. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Compte 2020. Approbation après réformation.
60. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Compte 2020. Approbation.
61. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
62. Centre public d'action sociale. Comptes annuels 2020. Approbation.
63. Centre public d'action sociale. Exercice 2021. Modification budgétaire n° 1. Approbation.
64. Kain. Voirie qui relie l'avenue d'Audenarde au projet immobilier "Les jardins de la Melle". Dénomination. Approbation.
65. Concours international de carillon "Maurice et Géo Clément". Organisation en mai 2022. Règlement du concours. Approbation.
66. Conseil international des musées (ICOM). Adhésion des trois musées reconnus par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Approbation.
67. ASBL Maison de la Culture de Tournai. Contrat-Programme 2021-2025. Approbation.
68. Bibliothèque. Acquisition de sacs réutilisables. Convention de marché conjoint avec la Province de Hainaut. Approbation.
69. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d'objets à l'Hôpital Notre-Dame à la Rose (Lessines). Report. Ratification.
70. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'oeuvre "Le Cap Martin" de Claude Monet pour la biennale Europalia au Palais des Beaux-Arts (Bruxelles). Approbation.
71. Musée des Beaux-Arts. Prêt au musée Hof van Busleyden (Malines) et au monastère royal de Brou (Bourg-en-Bresse, France). Modification. Approbation.
72. Musée des Beaux-Arts. Don d'un ensemble de 35 oeuvres de Lionel Vinche. Approbation.
73. Musée des Beaux-Arts. Don de l'oeuvre de Théodore Verstraete "La Mer". Approbation.
74. Musée des Beaux-Arts. Don de 5 oeuvres de Victor Noël. Approbation.
75. ASBL Tournai Logement. Agence immobilière sociale (A.I.S.). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
76. ASBL Tournai Jazz Festival Association (T.J.F.A.). Représentation 2018-2024. Ajout. Approbation.
77. Enseignement fondamental. Année scolaire 2021-2022. Prix des repas scolaires. Approbation.
78. Motion « Stratégie territoriale de l’entretien des luminaires et des routes par le SPW ». Approbation.
79. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.