Conseil communal du 28 mai 2019

  • Conseils communaux 2019

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Basse Couture, 16. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Nord, 92. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Martin, 105. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 136. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue As Pois, 17 A. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 221. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Leray, 10. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques. Etablissement d'un passage pour piétons.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de la Résistance. Organisation du stationnement.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue de l'Eglise Saint-Pierre. Organisation de la circulation.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Joseph Gorin. Modification de la circulation et du stationnement.
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de l’Église Notre-Dame de la Tombe. Mise en sens unique.
  14. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation.
  15. Blandain et Warchin. Placement de deux abris pour voyageurs. Convention avec l’opérateur de transport de Wallonie (O.T.W.). Approbation.
  16. Mise en place d’un système d'autopartage (carsharing). Convention avec la société Optimobil Wallonie (Cambio). Ajout d'un véhicule. Information.
  17. Spectacle de vidéo-mapping intitulé "Histoire de clochers". Convention avec l’ASBL Tour des sites organisation. Approbation.
  18. Plan d’investissement communal 2019-2021. Approbation
  19. Musée des Beaux-Arts. Travaux nécessaires au retrait et au traitement des matériaux amiantés des calorifuges des caves et combles. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  20. Tournai, quais du Marché au poisson et des Salines (pie). Travaux de pavage 2019. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  21. Tournai. Parking de l'Esplanade de l'Europe. Travaux de réfection du revêtement hydrocarboné. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  22. Marché conjoint de services bancaires et d'investissement. Financement des dépenses extraordinaires du budget 2019. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  23. Plan d’investissement communal 2013-2016. Point 9. Lamain, rue Haudion. Travaux de voirie et de trottoirs. Décompte final. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  24. Service propreté publique. Réparation de la benne du camion à immondices (immatriculation XKK-544). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  25. Tournai, quai des Poissonsceaux, 8. Déclassement des façades, charpentes et toitures de l'immeuble. Approbation.
  26. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Compte 2018. Approbation.
  27. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Compte 2018. Approbation.
  28. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2018. Approbation.
  29. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Compte 2018. Approbation.
  30. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2018. Approbation.
  31. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2018. Approbation.
  32. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2018. Approbation.
  33. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Compte 2018. Approbation.
  34. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte 2018. Approbation.
  35. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Compte 2018. Approbation.
  36. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Compte 2018. Approbation.
  37. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Compte 2018. Approbation.
  38. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2018. Approbation.
  39. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Compte 2018. Approbation.
  40. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Compte 2018. Approbation.
  41. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Compte 2018. Approbation.
  42. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Compte 2018. Approbation après réformation.
  43. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2018. Approbation après réformation.
  44. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2018. Approbation après réformation.
  45. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2018. Approbation après réformation.
  46. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Compte 2018. Approbation après réformation.
  47. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte 2018. Approbation après réformation.
  48. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Compte 2018. Approbation après réformation.
  49. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Budget 2019. Approbation après réformation.
  50. Finances communales. Régie des énergies renouvelables. Emprunt n°6 "Gazenbois - raccordement électrique". Remboursement anticipatif. Approbation.
  51. Finances communales. Régie des énergies renouvelables. Emprunt n°7 "Gazenbois - sécurisation des installations". Remboursement anticipatif. Approbation.
  52. Finances communales. Régie des énergies renouvelables. Emprunt n°8 "Gazenbois - centrale de cogénération par gazéification de bois". Remboursement anticipatif. Approbation.
  53. Finances communales. Régie des énergies renouvelables. Emprunt n°9 "Gazenbois - sécurisation des installations". Remboursement anticipatif. Approbation.
  54. Finances communales. Monnaie citoyenne dénommée "le YAR". Adhésion à l'ASBL le YAR. Approbation.
  55. Finances communales. Monnaie citoyenne dénommée "le YAR". Convention de comptoir de change. Reconnaissance de dette. Approbation.
  56. ORES ASSETS (opérateur des réseaux gaz et électricité). Assemblée générale du 29 mai 2019. Ordre du jour. Approbation.
  57. IMSTAM (Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde). Assemblée générale du 5 juin 2019. Ordre du jour. Approbation.
  58. iMio (Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle). Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019. Ordre du jour. Approbation.
  59. IPALLE (Intercommunale de gestion de l'environnement). Assemblée générale du 19 juin 2019. Ordre du jour. Approbation.
  60. Office du Tourisme. Règlement pour l'organisation de jeux concours sur les réseaux sociaux. Modifications. Approbation.
  61. Maison Tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Proposition de logo. Approbation.
  62. Motion relative aux coupures d'électricité chez des clients protégés. Approbation.
  63. Questions.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 28 mai 2019

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