Conseil communal du 28 mars 2022

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Reine Astrid, 9. Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue du Canon, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 37. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Marquain. Établissement d'une d'agglomération.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Mottes. Modification de la circulation.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux Chemin de Willems. Modification de la circulation.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Rasse. Modification du stationnement.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, 19 avenue de Maire. Interdiction de stationnement.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Allard l'Olivier. Interdiction de stationnement.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Ingers, 37. Interdiction de stationnement.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai (section Orcq). Modification de l'agglomération. Correctif.
13. Police de roulage. Arrêté ministériel. Chercq, rue de Calonne. Création d'un passage pour piétons. Avis du conseil communal.
14. Police de roulage. Arrêté ministériel. Chercq, voirie N502. Déplacement d'un passage pour piétons. Avis du conseil communal. 
15. Centre public d'action sociale. Mises à jour légales et actualisation du statut administratif. Approbation.
16. Centre public d'action sociale. Modification des statuts administratif, pécuniaire et du cadre : bachelier spécifique archiviste et chef de bureau spécifique archiviste. Approbation. 
17. Centre public d'action sociale. Modification des statuts administratif, pécuniaire et du cadre : agent technique, agent technique en chef, chef de bureau technique. Approbation. 
18. Contrôle du stationnement. Avenant n°4 à la convention de concession entre la Ville et la SA City Parking. Changement de sous-traitant. Approbation.
19. Contrôle du stationnement. Règlement-redevance relatif au stationnement en zone équipée d’horodateurs et en zone bleue. Modifications. Approbation.
20. Triptyque des Monts et Châteaux 2022. Convention de partenariat. Approbation.
21. Plan de Cohésion sociale. Convention avec l'ASBL Article 27. Approbation.
22. Tournai, Ville en Poésie. Convention de labellisation avec l'association "le Printemps des Poètes". Approbation.
23. Marché des CréARTeurs. Convention de concession domaniale avec l'ASBL "L'accordéon, moi j'aime!". Approbation.
24. Création d'une filière légumes bio dans le Tournaisis. Soutien au projet pilote atelier de légumerie. Convention avec la Ceinture Alimentaire du Tournaisis. Approbation.
25. Tournai, rue Saint-Martin, 4-6. Îlot des Primetiers. Occupation à titre gratuit des locaux par la Royale Compagnie du Cabaret Wallon Tournaisien et Les filles Celles Picardes. Convention tripartite. Approbation.
26. Blandain, rue Edmond Richard, 4. Occupation de locaux par l'ASBL "Figure de l'Art". Convention au profit de l'ASBL. Approbation.
27. Plan Wallonie cyclable. Pré-RAVeL ligne 88A. Contrat de concession d’un terrain avec la société nationale des chemins de fers belges (S.N.C.B.). Modification de la durée de concession. Approbation.
28. Musée d'Histoire naturelle. Rénovation de la couverture de la salle des dioramas et rénovation des chéneaux et des verrières de la grande galerie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
29. École communale de Barry. Remplacement des menuiseries extérieures. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
30. Pas du Roc. Remplacement des menuiseries extérieures. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
31. Projet de réinvestissement du site des Anciens Prêtres. Intégration d'une œuvre d'art. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
32. Service des espaces verts. Acquisition d'un tracteur agricole équipé d'une débroussailleuse à bras. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
33. Bâtiments communaux. Travaux de sécurisation suite à la tempête du 18 février 2022. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
34. Chapiteau de l'Esplanade de l'Europe. Acquisition de bâches. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
35. Désignation d’un géomètre en vue de la production d’un relevé complet d'un périmètre restreint de la ville de Tournai autour de l'Escaut et de la passerelle de l'Arche. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
36. Tournai, rue des Brasseurs, 244. Démolition et reconstruction de la maison de repos et de soins "Moulin à Cailloux". Création d'une nouvelle voirie reliant la rue Jeanne d'Arc à la rue des Brasseurs. Approbation.
37. Tournai, port fluvial. Révision de plan de secteur. Reprise de la procédure. Approbation.
38. Finances communales. Exercice 2022. Octroi d’une garantie d’emprunt pour la fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Approbation.
39. Finances communales. Exercice 2022. Octroi d'une garantie d’emprunt pour l'ASBL Kain Tennis Club. Approbation.
40. Régie communale autonome du Stade Luc Varenne. Exercice 2022. Budget. Approbation.
41. Finances communales. Taxe de répartition sur les carrières. Compensation de la Région wallonne. Exercice 2022. Approbation.
42. Logis tournaisien. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
43. ASBL Centre culturo-sportif templeuvois. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
44. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
45. Intercommunale de financement dans le domaine de l'énergie (CENEO). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
46. Commissions du conseil communal. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
47. Commission agricole consultative. Création. Approbation.
48. Enseignement fondamental. Marché des repas scolaires de l'année scolaire 2022-2023. Convention de marché conjoint avec l'école maternelle Saint-Amand (Havinnes). Approbation.
49. Enseignement fondamental. Marché des repas scolaires de l'année scolaire 2022-2023. Convention de marché conjoint avec la commune de Pecq. Approbation.
50. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt du buste en marbre "Portrait de Léonie Lafontaine" pour le Mundaneum de Mons. Ratification.
51. Point complémentaire de Madame la Conseillère communale, Dominique MARTIN. Motion contre la guerre en Ukraine. Approbation.
52. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Le document de travail est publié sur la plateforme Délibérations.be quelques jours avant la tenue du Conseil communal. Le procès-verbal est publié sur cette page après son approbation lors du Conseil communal qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.