Conseil communal du 28 septembre 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Démission de Monsieur le Conseiller communal Jean-Marie VANDENBERGHE. Acceptation.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 126. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Croisiers, 25. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Nord, 44. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 17. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Citadelle, 118. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Logis Paul Carette, 55. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Vert Bocage, 58/60. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Paix, 56. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Joseph Gorin, 7. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Germaine Devalet, 32. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, rue de l'Hôpital, 12. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Ingers, 35. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Ingers, 33. Suppression de l’interdiction de stationner.
16. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY 20-21). Approbation.
17. ASBL Wallonie-Belgique Tourisme. Convention générale d’insertion 2022. Approbation.
18. Tournai, place Paul-Emile Janson. Organisation d'une brocante. Convention de concession domaniale. Approbation.
19. Eurométropole Tour. Edition 2021. Convention de partenariat avec l'ASBL Circuit Franco-Belge. Approbation.
20. Tournai, rue Saint-Jacques, 11. Arts dans la Ville. Convention de mise à disposition d'un bien au profit de la ville. Ratification.
21. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Premier semestre 2021. Information.
22. Marché conjoint de services bancaires et d'investissement 2021. Financement des dépenses extraordinaires. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
23. Auberge de jeunesse de la Ville de Tournai. Rénovation des chéneaux et des zincs. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
24. Barry, résidence Gaston Baudry. Tournai, rue Charles Mauroy (pie).Travaux de réfection des trottoirs 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
25. Musée des Beaux-Arts. Études préalables à la restauration. Analyse des supports et traitements de finition extérieurs / intérieurs. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
26. Musée d'histoire naturelle. Travaux de maintenance et de sécurisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
27. Gaurain-Ramecroix, Barry, Maulde et Béclers. Travaux de voirie 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
28. Sécurisation des cheminements des modes doux 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
29. École de la Justice. Sécurisation. Lot 2 "Menuiserie". Approbation de l'état n°1 et final. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
30. École de Warchin. Salle de gymnastique. Travaux de mise en conformité. Lot 2 : remplacement des conduites de radiateurs. Approbation état d’avancement n° 2 final. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
31. Tournai, placette aux Oignons. Travaux de voirie, d’égouttage, en ce compris l’aménagement d’un rond-point dans le carrefour et la sécurisation du passage du parvis Saint-Quentin et du parc Delannay. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
32. Fabrique d'église Sacré-Cœur à Tournai. Compte 2020. Approbation après réformation.
33. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
34. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Budget 2022. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Budget 2022. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Budget 2022. Approbation.
37. Finances communales. Tournai, quai Taille-Pierres. Constitution d'une infrastructure de tourisme fluvial. Convention de concession avec le SPW Mobilité et Infrastructures. Article 7 (cautionnement). Acceptation des conditions pour une garantie bancaire auprès de Belfius. Approbation.
38. ASBL Tremplin 2000. Représentation 2018-2024. Modification. Appprobation.
39. Musée des Beaux-Arts. Prêt de six œuvres à l'Université libre de Bruxelles. Approbation.
40. Musée d’Histoire naturelle et Vivarium. Don d’un rostre de poisson-scie. Approbation.
41. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.