La séance du Conseil communal conjoint débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.
Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.
Ordre du jour de la séance publique
- Communications.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Citadelle, 136. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Douai, 80. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Château, partie comprise entre la rue du Rempart et l'avenue Leray. Réglementation du stationnement.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place de Nédonchel. Réglementation de la circulation et du stationnement.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Crombez. Interdiction de stationnement pour les marchés hebdomadaires. Signalisation complémentaire.
- Patrimoine communal. Déclassement de biens meubles communaux pour la revente. Approbation.
- Musées. Convention de partenariat avec l'université de Mons. Approbation.
- Centre culturel de Mourcourt. Avenant à la convention de gestion. Approbation.
- Acquisition d'un logiciel de gestion prévisionnel de l'emploi et des compétences. Avenant à la convention cadre avec l'intercommunale iMio (intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle).Approbation.
- Vaulx, au lieu-dit "Moulin à l'huile". Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres. Promesse unilatérale d'acquisition et acte de vente. Approbation.
- Mourcourt, rue du Vieux Comté, 47. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres. Promesse unilatérale d'acquisition et acte de vente. Approbation.
- Musée d'histoire naturelle. Travaux d'aménagement d'un jardin scientifique. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
- Éclairage public. Phase 3. Remplacement de lampes à vapeur de mercure. Approbation.
- Tournai, allée des Groseilliers. Travaux de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
- Tournai, quai Notre-Dame. Travaux de voirie. Réfection de pavage 2017. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de décentralisation. Acceptation.
- Aménagement d’un skatepark. Etat d’avancement n°7 final. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Conservatoire de musique. Etude de la restauration des façades. Honoraires complémentaires. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Service propreté publique. Réparation du camion-poubelle immatriculé XKK-544. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Service propreté publique. Réparation du camion-poubelle immatriculé GLB-326. Article L1311- 5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Service voirie. Réparation d’un épandeur de sel. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Piscine de l'Orient. Remplacement d'un préfiltre et d'une pompe de circulation. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Programme communal de développement rural. Modification. Revitalisation touristique du Mont-Saint-Aubert. Approbation.
- Fabrique d’église Sacré-Coeur à Tournai. Première modification budgétaire 2017. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Première modification budgétaire 2017. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Première modification budgétaire 2017. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2017. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2017. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Budget2018. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Budget2018. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Budget2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Budget2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Budget2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Budget2018. Approbation après réformation.
- Finances communales. Régie communale de l'abattoir. Exercice 2018. Budget. Arrêt.
- Questions.
Procès-verbal de la séance
Procès-verbal du Conseil communal du 29 janvier 2018
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