Conseil communal du 30 janvier 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Motion demandant la libération du tournaisien Olivier VANDECASTEELE en Iran. Approbation.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai du Luchet d'Antoing, 6. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 60. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, avenue d'Audenarde, 74. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Guillaume Charlier, 43. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 169. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère. Établissement de zones d’évitement. Correctif.
9. Statut administratif du personnel. Chapitre IX "Congés". Absences pour maladie. Loi du 30 octobre 2022. Approbation.
10. Charte « Villes et communes médiation ». Approbation.
11. Esplechin, rue Longue, 11 13. Acquisition de l'établissement LA BASCULE. Approbation.
12. Maulde, rue de l'Eglise Saint-Thomas. Mise à disposition d'un garage au profit d'un riverain. Approbation.
13. Templeuve, rue Camille Dépinoy, 58. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Avenant à la convention de location entre la Ville de Tournai et la Société de Logement de service public (SLSP) Le Logis Tournaisien. Approbation.
14. Templeuve, rue Camille Dépinoy, 58. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Avenant à la convention d’occupation d’un logement à titre précaire. Approbation.
15. Barry, résidence Firmin Detournay, 2. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Convention d’occupation d’un logement à titre précaire. Avenant à la convention initiale. Ratification.
16. Plan stratégique de sécurité et de prévention. Convention 2020-2022. Approbation.
17. Maison de la culture. Acquisition de mobilier et de matériel. Marché conjoint. Convention. Approbation.
18. Carré Janson. Fourniture et pose des éléments de scénographie du parcours sensoriel et immersif. Marché à lots. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
19. Plan de relance sportif. Désignation d’auteur de projet pour la réalisation et le suivi des dossiers. Procédure "In house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
20. Commande de sacs-poubelle. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
21. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Compléments d'aménagements de la liaison cyclo-piétonne entre la chaussée de Lannoy à Froyennes et le Parc d'activités économiques de Tournai-Ouest via le quartier Negundo. Approbation.
22. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Blandain. Travaux d'aménagement et d'équipement de la phase 1C du Parc d'activités économiques de Tournai-Ouest 3. Approbation.
23. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 30 septembre 2022. Information.
24. Finances communales. Exercice 2023. Budget. Amendement.
25. Musée de Folklore et des Imaginaires. Reconnaissance en catégorie C (2022-2026). Convention. Ratification.
26. Musée de Folklore et des Imaginaires. Avenant n°1 à la convention relative à la reconnaissance en catégorie C du musée. Approbation.
27. Éclairage public. Extinction de l'éclairage public de minuit à 5 heures. Approbation.
28. Témoignage de mémoire de Madame Lili ROSENBERG. Convention avec IMAGIX. Approbation.
29. École des Arts (ESAHR). Direction. Profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
30. ASBL Centre d'accueil et d'information des jeunes du Tournaisis (Infor Jeunes). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
31. Questions.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.