Conseil communal du 30 mai 2022

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Warchin, 45. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée Romaine, 132 . Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Lucien Jardez. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue Colette, 13. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 32. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Correctif.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Raoul Van Spitael, 2. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Raoul Van Spitael, 40. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Raoul Van Spitael. Réglementation du stationnement.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue du Saulchoir. Etablissement d'un passage pour piétons.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ere, rue des Pères, 16. Réservation du stationnement aux bus scolaires.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Cherequefosse, 10. Création de trois emplacements dépose-minute.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, chemin sans nom n°102. Établissement d’une zone 30 abords écoles.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Formanoir. Établissement d'un passage pour piétons et interdiction d’accès à tout conducteur de véhicule et de train de véhicules dont la longueur excède 10 mètres.
15. Emplois subsidiés. Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des communes. Information.
16. Règlement général de protection des données. Mise à disposition du registre de traitements. Modèle de convention. Approbation.
17. Warchin, rue Boucher, arrêt TEC «Tannerie». Placement de deux abribus. Convention avec l'opérateur de transport de Wallonie. Approbation.
18. Tournai, projet TechniCITé. Périmètre de revitalisation urbaine délimité par la rue Madame, l’impasse Dewasmes et l’intérieur de l’îlot avec le site de l’ancienne piscine Madame. Renonciation au droit d’accession (RDA) et paiement à la Ville des quotités de terrain. Deuxième avenant. Approbation.
19. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Projet d'avenant à la convention conclue dans le cadre de l'article 19 du plan de cohésion sociale avec l'ASBL ALE Mobilité+. Projet "7.2.01. — Moyen de transport de proximité.". Approbation. 
20. Crèches "les Chatons". Présentation du nouveau contrat d'accueil. Approbation.
21. Crèche "Clos des Poussins". Présentation du nouveau contrat d'accueil. Approbation 
22. « Tournai en fête » 2022. Convention avec l'ASBL Hainaut Événement et Animation. Approbation.
23. Acquisition de matériaux à destination de l'aménagement du Pont de Maire. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
24. École communale Les Apicoliers 2. Lot 1 : Isolation du plancher des combles (y compris éclairage LED). Lot 2 : remplacement des châssis. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
25. Sécurisation et entretien cheminements modes doux 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
26. Travaux d’aménagement en voie réservée F99C du chemin n° 37 à Tournai/Kain dit Carrière du Séminaire. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
27. Travaux d'aménagement en voie réservée F99A du chemin n°57 à Tournai. PiWaCy 2020-2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
28. Mission complète d'auteur de projet. Réfection toiture classée ancienne chapelle des Soeurs Noires. Réfection toiture attenante aile centrale École des Arts. Réfection des façades classées et de leurs menuiseries. Compartimentage cage d'escalier pour mise en conformité incendie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
29. Mont-Saint-Aubert. Travaux d’aménagement, de requalification et de revitalisation touristique. Mission complète de coordination sécurité-santé. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
30. Plan d’investissement communal 2022-2024. Approbation.
31. Commission locale de développement rural (C.L.D.R.). Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
32. Concours "façades végétalisées". Réédition annuelle. Règlement. Approbation.
33. Politique intégrée de la Ville (PIV). Mise en oeuvre de projets. Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de suivi des chantiers. Procédure du "in house" avec l'intercommunale IDETA. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
34. Politique intégrée de la ville (PIV). Mise en œuvre de projets. Etudes et missions. Procédure du "In house" avec l'intercommunale IPALLE. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
35. Politique intégrée de la Ville (PIV). Sites à Réaménager. Demande de reconnaissance du site "Savonnerie Pollet", Tournai, rue Saint-Brice n°17, n°19 et n°21. Documents et lancement de la procédure. Approbation.
36. Politique intégrée de la Ville (PIV). Sites à réaménager. Demande de reconnaissance du site "Fonderie Saint-Jean", Tournai, rue des Croisiers n°6 et n°8. Documents et lancement de la procédure. Approbation.
37. Politique intégrée de la Ville (PIV). Sites à Réaménager. Demande de reconnaissance du site "Union ferronnière - Bons Bourgeois", Tournai, rue Saint-Piat n°68 et n°88. Documents et lancement de la procédure. Approbation.
38. Plan communal d'aménagement révisionnel (P.C.A.R.) Desobry. Révision partielle du plan communal d'aménagement "chemin Willems". Retrait de la décision du 29 novembre 2021. Adoption définitive et production de la déclaration environnementale. Approbation.
39. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Compte 2021. Approbation.
40. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Compte 2021. Approbation.
41. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2021. Approbation.
42. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Compte 2021. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2021. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Compte 2021. Approbation.
45. Fabrique d'église protestante unie de Belgique de Tournai-Estaimpuis. Compte 2021. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2021. Approbation.
47. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Compte 2021. Approbation.
48. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Compte 2021. Approbation.
49. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Compte 2021. Approbation.
50. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2021. Approbation.
51. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2021. Approbation.
52. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2021. Approbation.
53. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Compte 2021. Approbation.
54. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2021. Approbation.
55. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2021. Approbation.
56. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Compte 2021. Approbation après réformation.
57. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Compte 2021. Approbation après réformation.
58. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2021. Approbation après réformation.
59. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2021. Approbation après réformation.
60. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2021. Approbation après réformation.
61. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Compte 2021. Approbation après réformation.
62. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2021. Approbation après réformation.
63. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Première modification budgétaire 2022. Approbation.
64. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2022. Approbation après réformation.
65. Centre public d’action sociale (C.P.A.S.). Rapport d’activités 2021 de la Commission locale pour l’énergie (CLÉ). Information.
66. Centre public d'action sociale. Exercice 2021. Comptes annuels. Approbation.
67. Centre public d'action sociale. Exercice 2022. Modification budgétaire n° 1. Approbation. 
68. Centre public d'action sociale. Adhésion au secteur "Énergie durable" de l'Intercommunale de Développement des arrondissements de Tournai, d' Ath et communes avoisinantes (IDETA). Approbation. 
69. Régie de l'abattoir. Exercice 2021. Comptes annuels. Arrêt.
70. Régie foncière. Exercice 2021. Comptes annuels. Arrêt.
71. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2021. Comptes annuels. Arrêt.
72. Finances communales. Exercice 2021. Comptes annuels. Arrêt.
73. Finances communales. Exercice 2022. Première modification budgétaire. Arrêt.
74. ORES ASSETS (Opérateur des réseaux gaz et électricité). Assemblée générale du 16 juin 2022. Ordre du jour. Approbation.
75. IMSTAM (Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde). Assemblée générale du 20 juin 2022. Ordre du jour. Approbation.
76. IPALLE (Intercommunale de gestion de l’environnement). Assemblée générale du jeudi 23 juin 2022. Ordre du jour. Approbation.
77. IDETA (Agence de développement territorial). Assemblée générale du 23 juin 2022. Ordre du jour. Approbation.
78. CENEO (intercommunale de financement dans le domaine de l’énergie). Assemblée générale du 23 juin 2022. Ordre du jour. Approbation.
79. IMIO (intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle). Assemblée générale du 28 juin 2022. Ordre du jour. Approbation.
80. Musée d'Histoire militaire. Dons de janvier 2020 à février 2022. Approbation.
81. Musée d'Archéologie. Don de différentes pièces. Approbation.
82. Musée d'Archéologie. Demande de prêt de deux amphores pour le Kunstenfestivaldesarts à Bruxelles. Ratification.
83. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt de différentes oeuvres au TAMAT dans le cadre de la triennale Intersections. Approbation.
84. Questions.
85. Interpellation citoyenne.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Le document de travail est publié sur la plateforme Délibérations.be quelques jours avant la tenue du Conseil communal. Le procès-verbal est publié sur cette page après son approbation lors du Conseil communal qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.