Conseil communal du 30 mai 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 156. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 107. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 81. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chaussée de Courtrai, 60. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Lamain, rue René Lefebvre. Création de zones d'évitement.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Vieux Colombier. Modification de la circulation.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quais Andreï Sakharov, des Vicinaux et Donat Casterman. Modifications de la circulation et du stationnement.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froidmont, rue de la Croix de Pierre. Voie réservée et division axiale de la chaussée (carrefour chaussée de Douai).
10. Templeuve, rue Camille Dépinoy, 58. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Deuxième avenant à la convention de location entre la Ville de Tournai et la Société de Logement de service public (SLSP) Le Logis Tournaisien. Ratification.
11. Templeuve, rue Camille Dépinoy, 58. Location d’un logement social à une personne morale à des fins d’actions sociales. Deuxième avenant à la convention d’occupation d’un logement à titre précaire. Ratification.
12. Templeuve, rue de Roubaix, 94. Octroi d'un bail emphytéotique au profit de la SCRL Le Logis Tournaisien. Approbation.
13. Etablissement de jeux de classe IV. Agence de paris sise rue des Combattants de Kain, 30. Licence F2. Convention. Approbation.
14. Établissement de jeux de classe IV. Agence de paris sise chaussée de Lille, 808/a à Hertain. Licence F2. Convention. Approbation.
15. Exposition "Rwanda 94. Comprendre l'incompréhensible", du 26 mai au 30 juin 2023. Convention d'assurance. Ratification.
16. «Ça flippe à Tournai». Convention avec l'ASBL C'EST TOUT COM. Approbation.
17. Enseignement. Implantation à visée inclusive. Convention entre l'école communale Pré Vert et l'école fondamentale d'enseignement spécialisé "Les Co'Kain" (FWB). Approbation.
18. Plan d’investissement communal 2022-2024. Redistribution du montant global de l'inexécuté du plan d’investissement communal 2019-2021. Information.
19. PIMACI 2022-2024. Piétons. Travaux de réfection de la voirie à la rue Piquet et à la rue Arthur et Edgard Hespel (pie) à Tournai. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
20. École Crayons de Soleil à Vezon. Travaux d’amélioration énergétique des bâtiments. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
21. Carré Janson. Fourniture et pose du mobilier de scénographie du parcours sensoriel et immersif. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
22. Marché conjoint Ville/Centre public d'action sociale (CPAS). Fourniture d'écochèques électroniques destinés aux agents travaillant dans le milieu de la petite enfance. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
23. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Compte 2022. Approbation.
24. Fabrique d’église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2022. Approbation.
25. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2022. Approbation.
26. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2022. Approbation.
27. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2022. Approbation.
28. Fabrique d’église Saint-Piat à Froidmont. Compte 2022. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Compte 2022. Approbation.
30. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Compte 2022. Approbation.
31. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Compte 2022. Approbation.
32. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2022. Approbation.
33. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2022. Approbation.
34. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2022. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Éleuthère à Blandain. Compte 2022. Approbation.
36. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2022. Approbation après réformation.
37. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Compte 2022. Approbation après réformation.
38. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2022. Approbation après réformation.
39. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2022. Approbation après réformation.
40. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Compte 2022. Approbation après réformation.
41. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2022. Approbation après réformation.
42. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
43. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Éleuthère à Blandain. Première modification budgétaire 2023. Approbation.
45. Finances communales. Culture et musées. Clarification des tarifs pour les groupes particuliers. Approbation.
46. Finances communales. Centre régional d'aide aux communes (CRAC). Prêt pour la rénovation de la piscine de l'Orient dans le cadre du financement alternatif Plan Piscines 2018. Seconde majoration du subside. Nouvelle convention. Approbation.
47. Régie foncière. Exercice 2022. Comptes annuels. Arrêt.
48. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2022. Comptes annuels. Arrêt.
49. Finances communales. Exercice 2022. Comptes annuels communaux. Arrêt.
50. Finances communales. Exercice 2023. Première modification budgétaire. Arrêt.
51. Opérateur des réseaux gaz et électricité (ORES ASSETS). Assemblée générale du 15 juin 2023. Ordre du jour. Approbation.
52. Agence de développement territorial (IDETA). Assemblée générale du 22 juin 2023. Ordre du jour. Approbation.
53. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Assemblée générale du 26 juin 2023. Ordre du jour. Approbation.
54. Intercommunale de gestion de l’environnement (IPALLE). Assemblée générale du 29 juin 2023. Ordre du jour. Approbation.
55. Commission art public Ville de Tournai (CAPVT). Représentation. Modification. Approbation.
56. Musée de Folklore et des Imaginaires. Dons de janvier 2022 à mars 2023. Approbation.
57. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don d'un kicker ancien. Approbation.
58. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de l'œuvre attribuée à Charles Lebrun pour le Limburgs Museum (Venlo, Pays-Bas). Ratification.
59. Musée des Beaux-Arts. Demande de prolongation de prêt pour le Mons Memorial Museum. Ratification.
60. Questions.
61. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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