Conseil communal du 30 septembre 2024

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 110. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 88. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux, 43. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Bruxelles, 240. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Courtrai, 28. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Mullier, 82. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Éleuthère, 33. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Saint-Pierre, 10. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Warchin, 11. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Bonnemaison, 61. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue Forzeau, 24. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 118. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, Cité Jardins, 85. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 395. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Germaine Devalet, 32. Allongement de l’emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Marnière, 35. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Jeanne d'Arc, 23. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux Chemin d'Ère, 25. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, Vieux Chemin d'Ath, 203. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Gaurain-Ramecroix, Cité Jardins, 11. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. Approbation.
23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, chaussée de Courtrai, 37. Suppression d’un emplacement de stationnement à durée limitée (30 minutes). Approbation.
24. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron. Établissement d'une zone d'évitement striée. Approbation.
25. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, réduit des Sions. Établissement d’une zone résidentielle. Approbation.
26. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, réduit des Dominicains. Établissement d’une zone résidentielle. Approbation.
27. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux Chemin d'Ere, 88. Interdiction de stationner. Approbation.
28. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de l'Union. Interdiction de stationner. Approbation.
29. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Claquedent. Abrogation de l'interdiction de stationner. Approbation.
30. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Vieux Chemin d'Ère. Organisation du stationnement. Approbation.
31. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Radis. Organisation du stationnement. Approbation.
32. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue de la Dondaine. Organisation de la circulation. Approbation.
33. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, Terrasse de la Madeleine. Modification de la circulation. Approbation.
34. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, rue de Templeuve. Limitation de tonnage. Approbation.
35. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, axe formé par les rues du Trieu du Pape (entre RN517 et rue Trieu Ewil), Trieu Ewil et Esparqueaux. Limitation de tonnage. Approbation.
36. Système de carsharing (autopartage). Convention entre la Ville et la société OPTIMOBIL Wallonie (CAMBIO). Ajout de deux nouvelles stations, à la rue de Barges (site CHwapi) et à l'avenue de Gaulle (parking Hall des Sports). Information.
37. Centre public d’action sociale. Modification des statuts pécuniaire et administratif. Intégration de l’IFIC (classification de fonctions) pour le personnel aide-soignant. Approbation.
38. Règlement général de police. Consommation de boissons alcoolisées dans les lieux publics. Article 94, § 3. Modifications. Approbation.
39. Boxes à vélos réservés au personnel de l’Administration communale et du Centre public d’action sociale. Règlement d’usage et formulaire de demande. Approbation.
40. Schéma de développement territorial. Arrêté du Gouvernement wallon du 23 avril 2024. Recours en annulation devant le Conseil d’État. Autorisation d'ester en justice. Approbation.
41. ASBL VISITWallonia. Convention générale d’insertion 2025. Approbation.
42. Permanences de rue. Convention de partenariat avec le Relais Santé, Pôle Santé du Relais social urbain de Tournai (RSUT). Ratification.
43. Environnement. Gestion des cours d’eau de troisième catégorie. Province de Hainaut. Centrale d’achat propre au secteur de l’eau. Convention. Approbation.
44. Audit énergétique. Plateforme locale de rénovation énergétique "WAP’ISOL". Nouvel appel à projets de plateforme énergétique. Convention. Approbation.
45. Communauté d'énergie renouvelable Certy+. Convention. Approbation.
46. Établissement de classe II. Salle de jeux sise à Tournai, Grand-Place, 49/02. Restructuration. Changement de nom de la partie contractante. Convention. Approbation.
47. Tournai, rue Galterie Saint-Jean (École de coupe et couture). Convention d'occupation pour une durée indéterminée par l’ASBL EPATT. Approbation.
48. Tournai, Quartier Ruquoy. Élections communales du 13 octobre 2024. Occupation de la caserne Ruquoy. Convention d'occupation de locaux au profit de l'administration communale. Approbation.
49. Batopin. Installation de distributeurs à billets. Modèle type de contrat de concession à intervenir. Approbation.
50. Mobilier urbain. Prolongation de la convention du 20 avril 2000 relative au placement d’abris et de planimètres avec la Société Anonyme Clear Channel Belgium. Avenant n° 6. Approbation.
51. Mobilier urbain. Convention avec la SA JCDECAUX BELGIUM. Avenant. Approbation.
52. Havinnes. Acquisition par la Société publique de gestion de l'eau de parcelles communales en vue de la pose d'un collecteur d'évacuation des eaux usées. Projet d'acte authentique. Approbation.
53. Rapport d'impact environnemental de la Ville de Tournai 2022-2023. Prise de connaissance.
54. Crèche "Le Clos des Poussins". Actualisation du contrat d'accueil. Approbation.
55. Crèche "Les Chatons". Actualisation du contrat d'accueil. Approbation.
56. Gaurain-Ramecroix. Maison de quartier «Zone 51».Travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
57. Warchin, école communale. Rénovation des installations de chauffage et la mise en conformité, sécurisation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
58. Warchin, ancienne maison communale. Régie foncière. Travaux de rénovation. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
59. Tournai, Hall des sports. Plan de relance sportif. Travaux de rénovation énergétique. Éclairages sportifs. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
60. Travaux d'enduisage 2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
61. Tournai, rue du Sondart. Création d'un parking partagé. PIV (action 4.2). Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
62. Tournai, rue Jean Cousin. Travaux de réfection de voirie et trottoirs. PIC PIMACI 2022-2024. Modification des documents du marché. Approbation.
63. Tournai, Avenue Bozière. Travaux de création d’un mobi point et d’une zone de stationnement. PIMACI (INTERMODALITÉ) 2022-2024. Modifications des documents du marché. Approbation.
64. Tournai, site de la carrière de l'Orient à Tournai et le carrefour dit de la Verte Feuille à Rumillies. Aménagement d'une liaison cyclable. PIMACI 2022-24 (VELO). Modifications des documents du marché. Approbation.
65. Acquisition de copieurs multifonctions destinés à l'administration communale. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
66. Tournai, rue de la Tête d’Or, rue des Procureurs, rue des Clairisses. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Établissement d’un plan d’alignement dans le cadre d’un projet de requalification urbaine du commerce "Carrefour centre-ville". Approbation.
67. Tournai, avenue Bozière et boulevard des Combattants. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Création d’une voirie communale. Chemin cyclo-piéton dans le cadre d’un projet de création d’un mobi point. Approbation.
68. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2023. Approbation.
69. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Compte 2023. Approbation.
70. Fabrique d’église Saint-Jean-Baptiste à Tournai. Compte 2023. Approbation.
71. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Compte 2023. Approbation.
72. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Compte 2023. Approbation.
73. Fabrique d’église protestante baptiste à Tournai. Compte 2023. Approbation.
74. Fabrique d'église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte 2023. Approbation après réformation.
75. Fabrique d'église Saint-Brice à Tournai. Compte 2023. Approbation après réformation.
76. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Compte 2023. Approbation après réformation.
77. Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Compte 2023. Approbation après réformation.
78. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2023. Approbation après réformation.
79. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Première modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
80. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Première modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
81. Fabrique d’église Saint-Amand à Ère. Première modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
82. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 mars 2024. Information.
83. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 30 juin 2024. Information.
84. Finances communales. Exercice 2024. Deuxième modification budgétaire. Arrêt.
85. Finances communales. Exercice 2024. Subsides aux associations locales. Approbation.
86. Finances communales. Warchin, Vieux chemin d'Ath. Transfert d'immeubles propriétés communales dans le patrimoine de la régie foncière communale ordinaire. Correction du numéro d'immeuble. Approbation.
87. Finances communales. Restauration d'un immeuble classé. Tournai, Cathédrale Notre-Dame. Intervention financière de la ville. Approbation.
88. Finances communales. Rapport sur la mission de remise d’avis du Directeur financier. Article L1124-40, §4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD). Information.
89. Régie foncière. Exercice 2024. Modification budgétaire n° 1. Arrêt.
90. Régie de l'abattoir. Exercice 2022. Comptes annuels. Arrêt.
91. Régie de l’abattoir. Exercice 2023. Comptes annuels. Arrêt.
92. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale du 5 novembre 2024. Ordre du jour. Approbation.
93. Agence de développement territorial (IDETA). Assemblée générale du 28 novembre 2024. Ordre du jour. Approbation.
94. Musée de Folklore et des Imaginaires. Coédition du catalogue de l'exposition Culture Frite avec les éditions de l'UMons. Convention. Approbation.
95. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Don d'un pygargue à queue blanche par un particulier. Approbation.
96. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Don de plusieurs spécimens par un particulier. Approbation.
97. Musée d'Histoire naturelle et Vivarium. Prêt de spécimens naturalisés au Museum van Oudenaarde (MOU). Ratification.
98. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'œuvre "Portrait de Madame Claus" d'Émile Claus pour le Musée de Deinze et du Pays de la Lys. Ratification.
99. Conservatoire de musique. Don d'un carillon d'exercice. Ratification.
100. ASBL Notélé. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
101. ASBL Tournai Logement. Agence immobilière sociale (A.I.S.). Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
102. Questions.
103. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

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