Conseil communal du 31 mai 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de l'Union, 5. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 61. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Bève. Zone d'évitement striée.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rues des Carliers et Madame. Modification de la circulation.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quais des Poissonsceaux et Taille-Pierre. Modifications de la circulation et du stationnement.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rues des Bouchers Saint-Jacques et Arthur et Edgard Hespel. Modification de la circulation.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, placette aux oignons. Modifications de la circulation et du stationnement.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Carliers. Modification de l'interdiction de stationner.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, chemin vicinal n°66. Voirie réservée.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Écoles, à son entrée côté rue Albert. Établissement d’un passage pour les piétons.
12. Police de roulage. Arrêté ministériel. Templeuve, route express (N517). Limitation de la vitesse à 90 km/heure.
13. Semaine de la mobilité 2021. Règlement du concours photo. Approbation.
14. Concours "façades végétalisées". Règlement. Ratification.
15. Tournai, quai Taille-Pierres. Halte nautique évolutive. Convention de concession avec le Service public de Wallonie. Infrastructures. Règlement d’exploitation. Approbation.
16. Abattoir. Bail emphytéotique. Résolution judiciaire. Décision de renoncer à la vente du site. Projet de convention transactionnelle. Approbation.
17. Site de Tournai Expo. Cabine électrique. Contentieux. Projet de convention transactionnelle. Approbation.
18. Plan de cohésion sociale (PCS). Projet d'avenant à la convention conclue avec l'ASBL Service de santé mentale du Tournaisis. Article 19 du plan de cohésion sociale. Approbation.
19. Plan de cohésion sociale (PCS). Projet d'avenant à la convention conclue avec l'ASBL La Maison des familles. Article 19 du plan de cohésion sociale. Approbation.
20. Qualité de l’air dans les écoles. Convention de collaboration avec la SRL Airscan. Ratification.
21. Projet de jardin de naissances. Convention de traitement des données à caractère personnel. Approbation.
22. Tournai, rue Royale, 47. Atelier de projets. Deuxième avenant au bail de bureau au profit de la Ville. Prolongation d'une durée de deux ans. Approbation.
23. Finances communales. Centre régional d'aide aux communes (CRAC). Prêt pour la rénovation de la piscine de l'Orient dans le cadre du financement alternatif Plan Piscines 2018. Nouvelle convention. Approbation.
24. ASBL Tournai Logement. Mandat de gestion. Convention-type. Approbation.
25. Intercommunale de gestion de l’environnement (IPALLE). Intervention financière communale pour l’achat de systèmes à composter. Convention. Approbation.
26. Stratégie zéro déchet. Règlement relatif à l’octroi d'une prime pour les langes lavables. Approbation.
27. Templeuve, sentier n°95. Modification partielle du tracé du sentier. Procédure du décret voirie du 6 février 2014. Approbation.
28. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 «Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements». Etat d'avancement n°8. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
29. PIC 2019-2021. Froidmont, rue Croix de Pierre. Travaux de réfection de la voirie et de la piste cyclable. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
30. PIC 2019-2021. Ère/Willemeau, rue des Coquelicots. Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
31. PIC 2019-2021. Kain, rues de Breuze et du Follet. Travaux de réfection de la voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
32. PIC 2019-2021. Mourcourt, rue du Bardeau. Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
33. Travaux d'accotements et filets d’eau 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
34. Travaux d’aménagement de dispositifs modérateurs de vitesse 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
35. Maison de la culture. Mobilier. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
36. Éclairage public. Appel à projet POLLEC du gouvernement wallon. Mise en lumière du Pré-RAVeL 88a. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
37. Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Compte 2020. Approbation.
38. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vezon. Compte 2020. Approbation.
39. Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Compte 2020. Approbation.
40. Fabrique d’église Saint-Martin à Quartes. Compte 2020. Approbation.
41. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2020. Approbation après réformation.
42. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2020. Approbation après réformation.
43. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Compte 2020. Approbation.
44. Fabrique d’église Saint-Éloi à Froyennes. Compte 2020. Approbation.
45. Fabrique d'église protestante unie de Belgique de Tournai-Estaimpuis. Compte 2020. Approbation.
46. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2020. Approbation après réformation.
47. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Compte 2020. Approbation après réformation.
48. Fabrique d’église Saint-Amand à Hertain. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
49. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Budget 2021. Approbation après réformation.
50. Fabrique d’église Saint-Amand à Ere. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
51. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
52. Fabrique d’église Saint-Amand à Marquain. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
53. Finances communales. Exercice 2020. Comptes annuels communaux. Arrêt.
54. Finances communales. Exercice 2021. Modification budgétaire n°1. Approbation.
55. Finances communales. Régie de l’abattoir. Exercice 2021. Modification budgétaire n°1. Arrêt.
56. Finances communales. Exercice 2021. Dotation principale et complémentaire à la zone de police du Tournaisis. Approbation.
57. Finances communales. Exercice 2021. Dotation de la Ville à la zone de secours Hainaut-Ouest. Approbation.
58. Finances communales. Pandémie de Covid-19. Octroi d'une subvention régionale en faveur des clubs sportifs. Approbation.
59. Finances communales. Pandémie de Covid-19. Octroi d'une subvention communale en faveur des clubs sportifs. Approbation.
60. Régie de l'abattoir. Exercice 2020. Comptes annuels. Arrêt.
61. Régie foncière. Exercice 2020. Comptes annuels. Arrêt.
62. Régie communale ordinaire de valorisation des énergies renouvelables. Exercice 2020. Comptes annuels. Arrêt.
63. IPALLE (Intercommunale de gestion de l’environnement). Assemblée générale du jeudi 24 juin 2021. Ordre du jour. Approbation.
64. IDETA (agence de développement territorial). Assemblée générale du 24 juin 2021. Ordre du jour. Approbation.
65. ORES ASSETS (Opérateur des réseaux gaz et électricité). Assemblée générale du 17 juin 2021. Ordre du jour. Approbation.
66. IMIO (Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle). Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. Ordre du jour. Approbation.
67. Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde (IMSTAM). Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021. Ordre du jour. Approbation.
68. Intercommunale de gestion et de réalisation d’études techniques et économiques (IGRETEC). Assemblée générale du 24 juin 2021. Ordre du jour. Approbation.
69. CENEO (Intercommunale de financement dans le domaine de l’énergie). Assemblée générale du 25 juin 2021. Ordre du jour. Approbation.
70. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'esquisse préparatoire de l'Abdication de Charles Quint de Louis Gallait au musée Hof van Busleyden (Malines) et au monastère royal de Brou (Bourg-en-Bresse, France). Approbation.
71. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l'oeuvre d'André Collin «Heures de tristesse, le père malade» au musée en Piconrue (Bastogne). Prolongation. Approbation.
72. Musée des Beaux-Arts. Prêt des œuvres "Intérieur d'église" de Pierre Neefs, "Les Chantres" de Louis Haghe et "Saint François Borgia" de Gerard Seghers au musée de la tapisserie et des arts textiles de la Fédération Wallonie-Bruxelles (TAMAT). Approbation.
73. Maison tournaisienne: Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d'une lithographie, de jeux de chapelle et d'une vitrine de piété au musée de la tapisserie et des arts textiles de la Fédération Wallonie-Bruxelles (TAMAT). Approbation.
74. Programme museumPASSmusées. Adhésion du musée d'Histoire militaire et du musée d'Archéologie. Convention de collaboration. Approbation.
75. Programme museumPASSmusées. Convention relative à l’utilisation des appareils pour le musée d'Histoire militaire et le musée d'Archéologie. Approbation.
76. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.