Conseil communal du 22 avril 2024

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue Leray, 18. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Adolphe Prayez, 34. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 34. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 455. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Dorez, 2. Interdiction de stationner.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de France, 7 et 9. Interdiction de stationner.
8. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Arrêté ministériel. Tournai (section Templeuve). Route régionale N509/rue de Tournai. Limitation de vitesse.
9. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Arrêté ministériel. Tournai (section Melles-Quartes). Route régionale N529 / chaussée de Frasnes. Limitation de vitesse.
10. Personnel communal. Cadre du personnel communal. Mise à jour 2024. Approbation.
11. Tournai, Saint-Piat 3/7. Convention entre la SRL Le Logis Tournaisien et la Ville de Tournai. Avenant. Ratification.
12. Saint-Maur. Place de Saint-Maur, 42. Élections européennes et communales 2024. Contrats d'occupation des locaux au profit de l'administration communale. Approbation.
13. Crèche "Clos des Poussins". Actualisation du contrat d'accueil. Approbation.
14. Crèche "Les Chatons". Actualisation du contrat d'accueil. Approbation.
15. Crèches communales. CPAS de Tournai. Prolongation de la collaboration portant sur la fourniture de repas. Ratification.
16. Circuit franco-belge. Edition 2024. Convention de partenariat avec l'ASBL Circuit Franco-Belge. Approbation.
17. Office du tourisme. Exposition d’une maquette de la Cathédrale Notre-Dame de Tournai. Convention. Approbation.
18. Tournai, rue des Chapeliers, 12/16. Politique intégrée de la Ville (PIV 03-3). Conception de réhabilitation d’un immeuble avec une surface commerciale et cinq logements publics. Modification du cahier des charges. Prise de connaissance.
19. Tournai, Stade Jules Hossey. Plan de relance sportif. Rénovation énergétique d’un hall sportif. Remarques du ministère subsidiant. Prise de connaissance.
20. Tournai, Hall des sports. Plan de relance sportif. Travaux de rénovation énergétique. Remarques du ministère subsidiant. Prise de connaissance.
21. Kain, Complexe sportif. Plan de relance sportif. Rénovation énergétique. Remarques du ministère subsidiant. Prise de connaissance.
22. Politique intégrée de la Ville (PIV) Action 1.3 Hôtel de Ville - Ancien palais abbatial et action 1.1 Maison de la Laïcité. Remplacement des menuiseries extérieures et isolation de combles - pose de menuiseries intérieures. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
23. Travaux de rénovation de l’égouttage, des trottoirs et de la voirie de l’avenue de Maire (pie) à Tournai. PIC PIMACI 2022-2024. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
24. Maison de la Culture. Assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) et coordination projet. Approbation de la note d’honoraires n° 8. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
25. Programme communal de développement rural. Rapport annuel 2023. Approbation.
26. Programme 243. Acquisition de logements neufs déjà construits, en cours de construction ou sur plan par le biais d’un appel à partenaires privés. 43 logements proposés à la vente. Renoncement de la Ville de Tournai. Approbation.
27. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Compte 2023. Approbation.
28. Fabrique d’église Sainte Vierge à Melles. Compte 2023. Approbation après réformation.
29. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2023. Approbation après réformation.
30. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Première modification budgétaire 2024. Approbation après réformation.
31. Finances communales. Taxe de répartition sur les carrières. Exercice 2024. Arrêt.
32. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 décembre 2023. Information.
33. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale du 28 mai 2024. Ordre du jour. Approbation.
34. ASBL Maison de la Culture de Tournai - Centre culturel régional et transfrontalier. Représentation 2018-2024. Modification. Approbation.
35. Musée des Beaux-Arts. Prêt d’une œuvre de James Ensor pour l’exposition «In Your Wildest Dreams. Ensor Beyond Impressionism» au musée des Beaux-Arts d’Anvers. Approbation.
36. Musée des Beaux-Arts. Prêt de onze œuvres de Willy Finch pour l'exposition "Ensors denkbeeldige paradijs" des Galeries vénitiennes (Ostende). Approbation.
37. Musée des Beaux-Arts. Prêt de trois dessins de James Ensor pour l'exposition "En el aire conmovido..." au Musée Reina Sofía (Madrid). Approbation.
38. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt du géant Laurette pour la fête du «Serment de l’Bancloque» organisée par l'ASBL Compagnie du Serment de l'Bancloque. Approbation.
39. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt du géant Laurette pour l'événement "Place aux villages" organisé par la Maison de la Culture de Tournai. Approbation.
40. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt pour le musée des Arts et Traditions populaires de Wattrelos. Approbation.
41. Musée de Folklore et des Imaginaires. Don d'un costume de carnaval de la confrérie des Roubignoles. Approbation.
42. Musée de Folklore et des Imaginaires. Donation de patrimoine et œuvres de la famille Vandewattyne. Conventions. Approbation.
43. Questions
44. Interpellation citoyenne.

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.