Conseil communal du 6 mars 2023

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Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Thermes, 29. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Childéric, 47. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai du Luchet d'Antoing, 1. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue des Abliaux, 44. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue de Constantin, 25. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Raoul Van Spitael, 9. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue de la Liberté, 83. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue Marcel Baudry, rue du Mont-Garni et chaussée de Lannoy (partie communale). Limitation de la vitesse à 50 km/heure.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, avenue d'Audenarde. Stationnement.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, avenue des Alliés. Stationnement.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Edouard Valcke. Interdiction de stationner.
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue de Néchin. Interdiction de stationner.
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Thomas Becket. Interdiction de stationner.
  15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Sept Fontaines, entre les n° 11 et 9. Interdiction de stationner.
  16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, rue Jean-Baptiste Carnoy. Interdiction de circuler aux plus de 5 tonnes.
  17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Warchin, rue Boucher. Interdiction de circuler aux plus de 5 tonnes.
  18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Lannoy, 22. Établissement de zones d’évitement striées triangulaires.
  19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Eleuthère. Établissement de passages pour piétons.
  20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue des Peupliers. Établissement de passages pour piétons.
  21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, avenue du Beau Séjour. Établissement d'un passage pour piétons.
  22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Mésanges. Modification de la circulation.
  23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue des Bouvreuils. Modification de la circulation.
  24. Crèches. Octroi d'un avantage exceptionnel pour le personnel de la petite enfance occupé en 2022. Approbation.
  25. Centre public d’action sociale. Modification du statut administratif. Absences pour maladie. Loi du 30 octobre 2022. Approbation.
  26. Règlement d’ordre intérieur du conseil communal. Décret du 18 mai 2022 relatif à l’extension de la publicité active dans les pouvoirs locaux. Adaptations. Approbation.
  27. Créa-Comm-Ruralité. Appel à projets. Octroi de primes pour la création de commerces de proximité dans certains villages. Règlement. Approbation.
  28. Éclairage public. Renouvellement de l’adhésion à la centrale d’achat ORES ASSETS 2023. Approbation.
  29. Communes "Energ-Ethiques" Rapport d’avancement final 2022 du conseiller énergie. Approbation.
  30. Adhésion au programme de déploiement de bornes de recharge électrique pour vélos et véhicules et borne de recharge pour la flotte communale. Approbation.
  31. Politique intégrée de la Ville (PIV). Attractivité des rues commerçantes. Achat de matériel événementiel. Matériel mis prioritairement à disposition de l’ASBL Tournai Centre-Ville. Convention. Approbation.
  32. Tournai le monde. Appel à projets «Mindchangers - Des régions et leurs jeunesses s’engagent pour la planète et ses habitant(e)s» 2022-2023. Convention de partenariat avec la Maison de jeunes Masure 14. Ratification.
  33. Exposition #StolenMemory. Convention avec les Archives Arolsen. Ratification.
  34. Tournai, rue des Bastions. Convention à intervenir avec une association sans but lucratif portant sur l'ancien terrain de football d'Allain. Approbation.
  35. Parc naturel des Plaines de l'Escaut (PNPE). Charte paysagère. Approbation.
  36. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Béclers. Sentier n°40. Modification partielle du tracé du sentier. Approbation.
  37. Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale. Rumillies, Chasse à Prévost . Création de deux zones de croisement et l'aménagement de l’accotement dans le cadre de la construction d'un ensemble de 30 habitations unifamiliales. Approbation.
  38. Décret du 6 octobre 2022 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation en vue de simplifier les dispositions relatives aux marchés publics. Délégations. Approbation.
  39. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Deuxième semestre 2022. Information.
  40. Plan de relance sportif. Désignation d'auteur de projet pour la réalisation et le suivi des dossiers. Procédure "In house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Lot 2 "Hall des Sports Tournai". Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  41. Plan de relance sportif. Désignation d’auteur de projet pour la réalisation et le suivi des dossiers. Procédure "In house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Lot 4 « Pas du Roc à Vaulx ». Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  42. Plan de relance sportif. Désignation d’auteur de projet pour la réalisation et le suivi des dossiers. Procédure "In house" avec l'intercommunale de gestion de l'environnement IPALLE. Lot 5 « Complexe sportif de Kain ». Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  43. Havinnes/Béclers. Rues du Haut Rejet et Petit Chemin. Nouvelle délimitation. Approbation.
  44. Tourisme. Rémunération des carillonneurs. Révision. Approbation.
  45. Musée de Folklore et des Imaginaires. Mise en dépôt d'un flipper. Convention. Approbation.
  46. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prêt d'une machine à vapeur miniature au Centre de la Mine et du Chemin de fer. Approbation.
  47. Musée de Folklore et des Imaginaires. Prolongation du prêt de différentes œuvres au TAMAT. Ratification.
  48. Musée des Beaux-Arts. Prêt de la sculpture "LibelleHippo" de Tom Frantzen pour l'exposition Sculptura #1 2023. Ratification.
  49. Questions.

 

Documents

Procès-verbal du Conseil communal du 6 mars 2023

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Séance du conseil en rediffusion

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